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17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Procès-verbal de délimitation du territoire

9 medias

Procès-verbal de délimitation du territoire
Cote
3P/4857
 Date
1827
 Lieu
Litteau (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Litteau
  • matrice cadastrale
  • Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°2
Section C2 de Mis-Harand

1 media

Section C2 de Mis-Harand
Cote
3P/1921
 Date
1831
 Lieu
Litteau (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Litteau
  • plan cadastral
  • Section C2 de Mis-Harand
Résultat n°3
Section A2 de l'Eglise

1 media

Section A2 de l'Eglise
Cote
3P/1921
 Date
1831
 Lieu
Litteau (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Litteau
  • plan cadastral
  • Section A2 de l'Eglise
Résultat n°4
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage
Cote
3P/1921
 Date
1831
 Lieu
Litteau (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Litteau
  • plan cadastral
  • Tableau d'assemblage
Résultat n°5
Section C1 de Mis-Harand

1 media

Section C1 de Mis-Harand
Cote
3P/1921
 Date
1831
 Lieu
Litteau (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Litteau
  • plan cadastral
  • Section C1 de Mis-Harand
Résultat n°6
Section B d' Hérouville

1 media

Section B d' Hérouville
Cote
3P/1921
 Date
1831
 Lieu
Litteau (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Litteau
  • plan cadastral
  • Section B d' Hérouville
Résultat n°7
Section A1 de l'Eglise

1 media

Section A1 de l'Eglise
Cote
3P/1921
 Date
1831
 Lieu
Litteau (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Litteau
  • plan cadastral
  • Section A1 de l'Eglise
Résultat n°8
état de section

90 medias

état de section
Cote
3P/4858
 Date
1832
 Lieu
Litteau (Calvados)
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Litteau
  • matrice cadastrale
  • état de section
Résultat n°9
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

254 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/4859
 Date
1832-1913
 Lieu
Litteau (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Litteau
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°10
matrice cadastrale des propriétés bâties

58 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/4861
 Date
1881-1911
 Lieu
Litteau (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Litteau
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°11
matrice cadastrale des propriétés bâties

41 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/4862
 Date
1911-1934
 Lieu
Litteau (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Litteau
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°12
matrice cadastrale des propriétés non bâties

135 medias

matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
3P/4860
 Date
1913-1934
 Lieu
Litteau (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • Litteau
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°13
Litteau

12 medias

Litteau
Cote
3248W/69
 Date
1934 - 1982
 Lieu
Litteau (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

  • Litteau
Résultat n°14

Propriétaires de A à Z
Cote
1854W/155
 Date
1935-1975
 Lieu
Litteau (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

  • Matrices sur support papier (1930-1979)
  • Registres de la matrice cadastrale par commune
  • Litteau
  • Propriétés bâties et non bâties
  • 1935-1975
  • Propriétaires de A à Z
Résultat n°15

Comptes supprimés
Cote
1854W/156
 Date
1935-1975
 Lieu
Litteau (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

  • Matrices sur support papier (1930-1979)
  • Registres de la matrice cadastrale par commune
  • Litteau
  • Propriétés bâties et non bâties
  • 1935-1975
  • Comptes supprimés
Résultat n°16

1974-1978
Cote
1854W/369
 Date
1974-1978
 Lieu
Litteau (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

  • Matrices sur support papier (1930-1979)
  • Registres de la matrice cadastrale par commune
  • Litteau
  • Propriétés bâties et non bâties
  • 1974-1978
Résultat n°17

1975-1979
Cote
1854W/372
 Date
1975-1979
 Lieu
Litteau (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

  • Matrices sur support papier (1930-1979)
  • Registres de la matrice cadastrale par commune
  • Litteau
  • Propriétés bâties et non bâties
  • 1975-1979