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29 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tableau d'assemblage

    Date

    1826

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Brucourt
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  2. Résultat n°2
    Section D des Dicflets

    1 media

    Section D des Dicflets

    Date

    1826

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Brucourt
    • plan cadastral
    • Section D des Dicflets
  3. Résultat n°3
    Section A2 du Levant

    1 media

    Section A2 du Levant

    Date

    1826

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Brucourt
    • plan cadastral
    • Section A2 du Levant
  4. Résultat n°4
    Section C du lieu Lesny

    1 media

    Section C du lieu Lesny

    Date

    1826

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Brucourt
    • plan cadastral
    • Section C du lieu Lesny
  5. Résultat n°5
    Section B de la Prairie

    1 media

    Section B de la Prairie

    Date

    1826

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Brucourt
    • plan cadastral
    • Section B de la Prairie
  6. Résultat n°6
    Section A1 du Levant

    1 media

    Section A1 du Levant

    Date

    1826

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Brucourt
    • plan cadastral
    • Section A1 du Levant
  7. Résultat n°7
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    11 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1825

    Cote

    3P/2836

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Brucourt
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  8. Résultat n°8
    état de section

    28 medias

    état de section

    Date

    1827

    Cote

    3P/2837

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Brucourt
    • matrice cadastrale
    • état de section
  9. Résultat n°9
    état de section

    40 medias

    état de section

    Date

    1827

    Cote

    3P/2838

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Brucourt
    • matrice cadastrale
    • état de section
  10. Résultat n°10
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    89 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1828-1913

    Cote

    3P/2839

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Brucourt
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties…
  11. Résultat n°11
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    62 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1936

    Cote

    3P/2840

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Brucourt
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  12. Résultat n°12
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    23 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/2841

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Brucourt
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  13. Résultat n°13
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    18 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1936

    Cote

    3P/2842

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Brucourt
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  14. Résultat n°14

    Tableau d'assemblage

    Date

    1937

    Cote

    2805W/149

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Brucourt
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    A1

    Date

    1937

    Cote

    2805W/150

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Brucourt
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    A2

    Date

    1937

    Cote

    2805W/151

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Brucourt
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    B

    Date

    1937

    Cote

    2805W/152

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Brucourt
    • Cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    C

    Date

    1937

    Cote

    2805W/153

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Brucourt
    • Cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    D

    Date

    1937

    Cote

    2805W/154

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Brucourt
    • Cadastre rénové
    • D

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    ZA

    Date

    1980

    Cote

    2805W/155

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Brucourt
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.