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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BH/8/6275

    Cote

    BH/8/6275

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1851 et 1900

    • Des voies publiques et privées modifiées, détruites...
    • BH/8/6275
  2. Résultat n°2

    BH/8/6279/2

    Cote

    BH/8/6279/2

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1851 et 1900

    • Code des transports de marchandises et de voyageurs...
    • BH/8/6279/2
  3. Résultat n°3

    BH/8/6279/1

    Cote

    BH/8/6279/1

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1851 et 1900

    • Code des transports de marchandises et de voyageurs...
    • BH/8/6279/1
  4. Résultat n°4

    BH/8/6550

    Cote

    BH/8/6550

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1851 et 1900

    • Régime légal des propriétés riveraines des chemins...
    • BH/8/6550
  5. Résultat n°5

    BH/8/6279/3

    Cote

    BH/8/6279/3

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1851 et 1900

    • Code des transports de marchandises et de voyageurs...
    • BH/8/6279/3