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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1791-an VIII

    Date

    1791-1800

    Cote

    1L/308, 1L/317 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés concernant les travaux publics, les...
    • 1791-an VIII
  2. Résultat n°2

    District de Caen et Bayeux

    Date

    1793-1799

    Cote

    1L/107, 1L/103 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Domaines Nationaux
    • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
    • District de Caen et Bayeux
  3. Résultat n°3

    15 messidor an III-13 floréal an V

    Date

    an III-an V

    Cote

    1L/307, 1L/316 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés du directoire du Département après...
    • 15 messidor an III-13 floréal an V
  4. Résultat n°4

    1er fructidor an IV-24 floréal an V

    Date

    an IV-an V

    Cote

    1L/309, 1L/318 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés concernant les travaux publics, les...
    • 1er fructidor an IV-24 floréal an V
  5. Résultat n°5

    22 août 1793-14 nivôse an IV

    Date

    1793-1796

    Cote

    1L/263, 1L/272 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des titres et dates des lois et affiches...
    • 22 août 1793-14 nivôse an IV
  6. Résultat n°6

    Commerce et industrie

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/10, 4L/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Commerce et industrie
  7. Résultat n°7

    Correspondance

    Date

    1793-1796

    Cote

    4L/3, 4L/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Correspondance
  8. Résultat n°8

    Entre le district, le gouvernement, les municipalités et l’administration militaire

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/4, 4L/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Entre le district, le gouvernement, les municipalités...
  9. Résultat n°9

    Correspondance général et ouverture d'un canal

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/15, 4L/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Travaux publics
    • Correspondance général et ouverture d'un canal
  10. Résultat n°10

    Enregistrement des commissions de visites ; approvisionnement, subsistances, commerce, sûreté, armes et poudres, convois militaires, etc

    Date

    1791-1796

    Cote

    1L/347, 1L/355 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Affaires militaires
    • Enregistrement des commissions de visites ; approvisionnement,...
  11. Résultat n°11

    Agriculture

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/9, 4L/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
  12. Résultat n°12

    Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées du district, nominations d'officiers publics et d'agents nationaux, liste des électeurs, suppression du district et des autorités

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/5, 4L/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
    • Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées...
  13. Résultat n°13

    Dépôts d’armes. Correspondance et états. Traitement des gendarmes (an II)

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/14, 4L/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Affaires militaires
    • Dépôts d’armes. Correspondance et états. Traitement...
  14. Résultat n°14

    Dépenses publiques

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/11, 4L/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Comptabilité
    • Dépenses publiques
  15. Résultat n°15

    Correspondance générale ; dons volontaires (an III); procès-verbaux d'inventaires d'églises (an II-an III) ; métal des cloches et argenterie des églises (1791-1793) ; compte-rendu des -perceptions en valeurs métalliques (an III) ; biens nationaux (an II-an IV)

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/13, 4L/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Comptabilité
    • Finances de l’état, impôts, monnaie
    • Correspondance générale ; dons volontaires (an III);...
  16. Résultat n°16

    Concernant les émigrés

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/272, 1L/281 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active avec l’administration départementale...
    • Correspondance active avec l’administration Départementale,...
    • Concernant les émigrés
  17. Résultat n°17

    21 germinal an III-13 germinal an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/289, 1L/298 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active avec le Département, les districts...
    • 21 germinal an III-13 germinal an IV
  18. Résultat n°18

    District de Bayeux : arrêtés pris sur pétitions par l'administration centrale du département

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/106, 1L/102 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Domaines Nationaux
    • District de Bayeux : arrêtés pris sur pétitions par...
  19. Résultat n°19

    13 vendémiaire an IV-29 germinal an IV

    Date

    an IV

    Cote

    1L/318, 1L/327 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Avis et arrêtés concernant les affaires ecclésiastiques
    • 13 vendémiaire an IV-29 germinal an IV
  20. Résultat n°20

    Enregistrement des certificats de résidence délivrés

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/340, 1L/349 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Affaires de police
    • Enregistrement des certificats de résidence délivrés