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117 résultats

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  1. Résultat n°1

    Maisons d’arrêt

    Date

    an II

    Cote

    4L/20, 4L/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Prisons
    • Maisons d’arrêt
  2. Résultat n°2

    Assistance publique

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/19, 4L/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Assistance et Prévoyance
    • Assistance publique
  3. Résultat n°3

    Correspondance générale. Etats des abbayes, prieurés et maisons religieuses. Enregistrement des passeports. Pétitions

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/18, 4L/15 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Cultes
    • Correspondance générale. Etats des abbayes, prieurés...
  4. Résultat n°4

    Installation des juges de paix, dépenses de l’ordre judiciaire, mandats délivrés, greffiers du Tribunal, formation du tribunal de commerce, suppression des carcans et des fourches patibulaires

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/17, 4L/14 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Justice
    • Installation des juges de paix, dépenses de l’ordre...
  5. Résultat n°5

    Ecoles

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/16, 4L/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Instruction publique
    • Ecoles
  6. Résultat n°6

    Correspondance général et ouverture d'un canal

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/15, 4L/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Travaux publics
    • Correspondance général et ouverture d'un canal
  7. Résultat n°7

    Dépôts d’armes. Correspondance et états. Traitement des gendarmes (an II)

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/14, 4L/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Affaires militaires
    • Dépôts d’armes. Correspondance et états. Traitement...
  8. Résultat n°8

    Correspondance générale ; dons volontaires (an III); procès-verbaux d'inventaires d'églises (an II-an III) ; métal des cloches et argenterie des églises (1791-1793) ; compte-rendu des -perceptions en valeurs métalliques (an III) ; biens nationaux (an II-an IV)

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/13, 4L/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Comptabilité
    • Finances de l’état, impôts, monnaie
    • Correspondance générale ; dons volontaires (an III);...
  9. Résultat n°9

    Affaires communales concernant Bayeux (13 novembre 1790-3 décembre 1790), Crouay (20 juillet 1791) et Juaye (10 octobre 1791-17 septembre 1793)

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/12, 4L/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Comptabilité
    • Affaires communales
    • Affaires communales concernant Bayeux (13 novembre...
  10. Résultat n°10

    Dépenses publiques

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/11, 4L/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Comptabilité
    • Dépenses publiques
  11. Résultat n°11

    Commerce et industrie

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/10, 4L/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Commerce et industrie
  12. Résultat n°12

    Agriculture

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/9, 4L/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
  13. Résultat n°13

    Population, subsistance

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/8, 4L/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Population, subsistance
  14. Résultat n°14

    Police, sûreté

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/7, 4L/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Police, sûreté
  15. Résultat n°15

    Tableau contenant les membres composant les autorités constituées, tribunaux et comités révolutionnaires du district, par cantons

    Date

    an III

    Cote

    4L/6, 4L/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
    • Tableau contenant les membres composant les autorités...
  16. Résultat n°16

    Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées du district, nominations d'officiers publics et d'agents nationaux, liste des électeurs, suppression du district et des autorités

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/5, 4L/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
    • Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées...
  17. Résultat n°17

    Entre le district, le gouvernement, les municipalités et l’administration militaire

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/4, 4L/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Entre le district, le gouvernement, les municipalités...
  18. Résultat n°18

    Correspondance

    Date

    1793-1796

    Cote

    4L/3, 4L/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Correspondance
  19. Résultat n°19

    Avec le Département et les autorités

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/2, 4L/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Avec le Département et les autorités
  20. Résultat n°20

    Accusés de réception du Bulletin des lois (an III) ; extraits du registre de délibérations du Conseil général du Calvados et procès-verbaux de séances (1790-1792)

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/1, 4L/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Généralités
    • Publications et enregistrement des lois, procès-verbaux...
    • Accusés de réception du Bulletin des lois (an III) ;...