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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4L/153, 4L/137 (Ancienne cote)
Date
1790-1796
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Généralités
  • Correspondance active et passive du district
  • Avec les autorités constituées et les particuliers...
Résultat n°2
Cote
1L/1416, 1L/1413 (Ancienne cote)
Date
an II-an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Délibérations et arrêtés du directoire : indemnités...
  • 23 fructidor an II-23 fructidor an IV
Résultat n°3
Cote
1L/1361, 1L/1360 (Ancienne cote)
Date
an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des délibérations
  • 9 floréal-23 messidor an II
Résultat n°4
Cote
1L/1377, 1L/1376 (Ancienne cote)
Date
an III-an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Procès-verbaux des délibérations et arrêtés du district...
Résultat n°5
Cote
1L/1329, 1L/1329 (Ancienne cote)
Date
an II-an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lois et décrets à publier et à afficher...
  • 1er floréal an II-26 pluviôse an III
Résultat n°6
Cote
1L/1388, 1L/1386 (Ancienne cote)
Date
1790
Lieu
Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et...
Résultat n°7
Cote
1L/1414, 1L/1410 (Ancienne cote)
Date
an III-an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Enregistrement des pétitions
Résultat n°8
Cote
4L/152, 4L/136 (Ancienne cote)
Date
1791-1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Généralités
  • Correspondance active et passive du district
  • Avec les autorités constituées et les particuliers
Résultat n°9
Cote
1L/1350, 1L/1349 (Ancienne cote)
Date
an III-an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de l’agent national avec l’administration...
  • 15 ventôse an III-16 brumaire an V
Résultat n°10
Cote
1L/1358, 1L/1357 (Ancienne cote)
Date
1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des délibérations
  • 17 juillet-17 novembre 1792
Résultat n°11
Cote
1L/1349, 1L/1348 (Ancienne cote)
Date
1791-1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active du procureur syndic avec les...
Résultat n°12
Cote
1L/1393, 1L/1390 (Ancienne cote)
Date
1792
Lieu
Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière
Résultat n°13
Cote
1L/1357, 1L/1356 (Ancienne cote)
Date
1790-1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des délibérations
  • 16 juillet 1790-16 juillet 1792
Résultat n°14
Cote
1L/1330, 1L/1330 (Ancienne cote)
Date
an III-an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lois et décrets à publier et à afficher...
  • 27 pluviôse an III-15 brumaire an IV
Résultat n°15
Cote
1L/1369, 1L/1368 (Ancienne cote)
Date
1793-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
  • 20 juin 1793-15 brumaire an II
Résultat n°16
Cote
1L/189, 1L/185 (Ancienne cote)
Date
1791-1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • District de Vire
Résultat n°17
Cote
1L/1321, 1L/1321 (Ancienne cote)
Date
1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des Lettres Patentes du roi, sur décrets...
Résultat n°18
Cote
1L/1407, 1L/1403 (Ancienne cote)
Date
an III-an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Registre d’ordre de pétitions avec les arrêtés départementaux
  • 22 brumaire an III-22 frimaire an V
Résultat n°19
Cote
4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)
Date
1790
Lieu
Annebecq (Calvados ; jusqu'en 1972), Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-la-Vieille (Calvados ; jusqu'en 2015), Truttemer-le-Grand (Calvados ; jusqu'en 2015), Vaudry (Calvados ; jusqu'en 2015), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
  • Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces,...
Résultat n°20
Cote
1L/1335, 1L/1335 (Ancienne cote)
Date
1793-1794
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active du 3ème bureau avec les municipalités...