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137 résultats

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  1. Résultat n°1

    Avec les autorités constituées et les particuliers (1790-an IV) ; Enregistrement des pétitions : pétitions des communes ou des particuliers, rapports et délibérations (1793-an III)

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/153, 4L/137 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Généralités
    • Correspondance active et passive du district
    • Avec les autorités constituées et les particuliers...
  2. Résultat n°2

    23 fructidor an II-23 fructidor an IV

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1416, 1L/1413 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Délibérations et arrêtés du directoire : indemnités...
    • 23 fructidor an II-23 fructidor an IV
  3. Résultat n°3

    9 floréal-23 messidor an II

    Date

    an II

    Cote

    1L/1361, 1L/1360 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des délibérations
    • 9 floréal-23 messidor an II
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux des délibérations et arrêtés du district relatifs aux subsistances et à l'approvisionnement des halles

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1377, 1L/1376 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Procès-verbaux des délibérations et arrêtés du district...
  5. Résultat n°5

    1er floréal an II-26 pluviôse an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1329, 1L/1329 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des lois et décrets à publier et à afficher...
    • 1er floréal an II-26 pluviôse an III
  6. Résultat n°6

    Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés

    Date

    1790

    Cote

    1L/1388, 1L/1386 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et...
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des pétitions

    Date

    an III-an V

    Cote

    1L/1414, 1L/1410 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Enregistrement des pétitions
  8. Résultat n°8

    Avec les autorités constituées et les particuliers

    Date

    1791-1792

    Cote

    4L/152, 4L/136 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Généralités
    • Correspondance active et passive du district
    • Avec les autorités constituées et les particuliers
  9. Résultat n°9

    15 ventôse an III-16 brumaire an V

    Date

    an III-an V

    Cote

    1L/1350, 1L/1349 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active de l’agent national avec l’administration...
    • 15 ventôse an III-16 brumaire an V
  10. Résultat n°10

    17 juillet-17 novembre 1792

    Date

    1792

    Cote

    1L/1358, 1L/1357 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des délibérations
    • 17 juillet-17 novembre 1792
  11. Résultat n°11

    Correspondance active du procureur syndic avec les autorités constituées, les particuliers, les municipalités et les autres districts

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1349, 1L/1348 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active du procureur syndic avec les...
  12. Résultat n°12

    Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1792

    Cote

    1L/1393, 1L/1390 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière
  13. Résultat n°13

    16 juillet 1790-16 juillet 1792

    Date

    1790-1792

    Cote

    1L/1357, 1L/1356 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des délibérations
    • 16 juillet 1790-16 juillet 1792
  14. Résultat n°14

    27 pluviôse an III-15 brumaire an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1330, 1L/1330 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des lois et décrets à publier et à afficher...
    • 27 pluviôse an III-15 brumaire an IV
  15. Résultat n°15

    20 juin 1793-15 brumaire an II

    Date

    1793-1793

    Cote

    1L/1369, 1L/1368 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
    • 20 juin 1793-15 brumaire an II
  16. Résultat n°16

    District de Vire

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/189, 1L/185 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • District de Vire
  17. Résultat n°17

    Enregistrement des Lettres Patentes du roi, sur décrets de l’Assemblée Nationale

    Date

    1790

    Cote

    1L/1321, 1L/1321 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des Lettres Patentes du roi, sur décrets...
  18. Résultat n°18

    22 brumaire an III-22 frimaire an V

    Date

    an III-an V

    Cote

    1L/1407, 1L/1403 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Registre d’ordre de pétitions avec les arrêtés départementaux
    • 22 brumaire an III-22 frimaire an V
  19. Résultat n°19

    Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Pierre-la-Vieille, Truttemer-le-Grand, Vaudry, Vire

    Date

    1790

    Cote

    4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
    • Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces,...
  20. Résultat n°20

    Correspondance active du 3ème bureau avec les municipalités et particuliers : travaux publics, commerce, subsistances, affaires militaires (9 juin 1793-14 floréal an II), et avec les administrateurs du Département, les commissions de la République et les corps constitués (16 juin 1793-15 floréal an II)

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/1335, 1L/1335 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active du 3ème bureau avec les municipalités...
  21. Résultat n°21

    Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire les envois de la convention nationale concernant la loi

    Date

    an II

    Cote

    1L/1426, 1L/1423 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire...
  22. Résultat n°22

    Personnel, élections

    Date

    1790

    Cote

    4L/154, 4L/138 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
  23. Résultat n°23

    15 vendémiaire an III-2 ventôse an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1343, 1L/1343 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active relative aux biens nationaux...
    • 15 vendémiaire an III-2 ventôse an IV
  24. Résultat n°24

    18 prairial an II-9 fructidor an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1408, 1L/1404 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Délibérations et arrêtés du directoire du district
    • 18 prairial an II-9 fructidor an III
  25. Résultat n°25

    8 juin-16 novembre 1791

    Date

    1791

    Cote

    1L/1324, 1L/1324 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des lois et décrets de l’Assemblée nationale
    • 8 juin-16 novembre 1791
  26. Résultat n°26

    Déclarations effectuées conformément à la loi du 10 frimaire an II par les détenteurs de domaines nationaux, des droits domaniaux et les détenteurs de droits incorporels féodaux aliénés confusément avec les droits fonciers

    Date

    an II

    Cote

    1L/1413, 1L/1409 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Déclarations effectuées conformément à la loi du 10...
  27. Résultat n°27

    Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques, déclarations de serment, états des religieux, déclaration des biens et revenus ecclésiastiques, état de l’argenterie provenant des églises

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/173, 4L/155 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Cultes
    • Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques,...
  28. Résultat n°28

    Rôle des patentes

    Date

    1792

    Cote

    1L/1399, 1L/1396 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Vire
    • Rôle des patentes
  29. Résultat n°29

    1793

    Date

    1793

    Cote

    1L/1397, 1L/1394 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Vire
    • Rôle de la contribution mobilière
    • 1793
  30. Résultat n°30

    Arrêtés du Directoire du Département après avis du District sur les traitements accordés aux ecclésiastiques

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1424, 1L/1421 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Arrêtés du Directoire du Département après avis du...
  31. Résultat n°31

    Arrêtés du Département, correspondance, extraits de délibérations (an III), états des invalides et pensionnés (1793-an IV), pétitions

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/169, 4L/151 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Arrêtés du Département, correspondance, extraits de...
  32. Résultat n°32

    5 nivôse-16 ventôse an III

    Date

    an III

    Cote

    1L/1364, 1L/1363 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des délibérations
    • 5 nivôse-16 ventôse an III
  33. Résultat n°33

    19 mars 1791-15 septembre 1792

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1326, 1L/1326 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des lois et décrets à publier et à afficher...
    • 19 mars 1791-15 septembre 1792
  34. Résultat n°34

    Réquisitions et perquisitions

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/172, 4L/154 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Réquisitions et perquisitions
  35. Résultat n°35

    Viessoix. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    1L/1395, 1L/1392 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Viessoix. Rôle de la contribution foncière
  36. Résultat n°36

    Inventaire sommaire des registres et liasses remis par les administrateurs du district

    Date

    1792

    Cote

    1L/1332, 1L/1332 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Inventaire sommaire des registres et liasses remis...
  37. Résultat n°37

    15 février 1792-3 brumaire an V

    Date

    1792-1796

    Cote

    1L/1410, 1L/1406 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Registre d’ordre des pétitions
    • 15 février 1792-3 brumaire an V
  38. Résultat n°38

    Professeurs et instituteurs (an II-an III), bibliothèques (an II-an IV), jardin botanique : instructions (an II)

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/174, 4L/156 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Instruction publique
    • Professeurs et instituteurs (an II-an III), bibliothèques...
  39. Résultat n°39

    2 ventôse an III-18 brumaire an V

    Date

    an III-an V

    Cote

    1L/1356, 1L/1355 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active de l’agent national avec les...
    • 2 ventôse an III-18 brumaire an V
  40. Résultat n°40

    4 germinal an II-1er ventôse an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1355, 1L/1354 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active de l’agent national avec les...
    • 4 germinal an II-1er ventôse an III
  41. Résultat n°41

    District de Vire

    Date

    an III-an VII

    Cote

    1L/110, 1L/106 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Domaines Nationaux
    • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
    • District de Vire
  42. Résultat n°42

    Roucamps. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    1L/1391, 1L/1388 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Roucamps. Rôle de la contribution foncière
  43. Résultat n°43

    Déclarations et soumissions pour l'acquisition de domaines nationaux (14 prairial-23 fructidor an III) ; état des passeports délivrés (23 messidor an XIII-31 janvier 1807) ; déclarations des voitures et des bestiaux pour l'exemption de la taxe d'entretien des routes (19 messidor an IV-13 vendémiaire an VII)

    Date

    1795-1807

    Cote

    1L/1376, 1L/1375 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Déclarations et soumissions pour l'acquisition de domaines...
  44. Résultat n°44

    Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi des requêtes au District et les dates des ordonnances définitives. Traitement du clergé

    Date

    1790-1794

    Cote

    1L/1422, 1L/1419 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi...
  45. Résultat n°45

    6 pluviôse an II-24 vendémiaire an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1342, 1L/1342 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active relative aux biens nationaux...
    • 6 pluviôse an II-24 vendémiaire an III
  46. Résultat n°46

    4 germinal-17 messidor an II

    Date

    an II

    Cote

    1L/1351, 1L/1350 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active de l’agent national avec l’administration...
    • 4 germinal-17 messidor an II
  47. Résultat n°47

    Avis du Bureau des Contributions et arrêtés départementaux

    Date

    an II-an V

    Cote

    1L/1384, 1L/1382 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Avis du Bureau des Contributions et arrêtés départementaux
  48. Résultat n°48

    Correspondance active du bureau des Impositions

    Date

    1792-1794

    Cote

    1L/1338, 1L/1338 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active du bureau des Impositions
  49. Résultat n°49

    Recrutement de volontaires : attestations municipales (mars-mai 1793), don patriotique en faveur des volontaires de la ville de Vire (septembre 1792) ; perquisitions, arrestations (1792-1793) ; pétitions (1793) ; correspondance diverse (1793-an III) ; réquisitions de chevaux et charrettes (thermidor an II), de bois, chandelles et habillement (an II-an III) ; état des fusils de chasse à réparer ; garde nationale : organisation (1792)

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/170, 4L/152 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Recrutement de volontaires : attestations municipales...
  50. Résultat n°50

    Novembre 1792-frimaire an II

    Date

    1792-1793

    Cote

    1L/1344, 1L/1344 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active. Bureau militaire et de police...
    • Novembre 1792-frimaire an II
  51. Résultat n°51

    Enregistrement des dépôts des titres de propriété, des biens et revenus des religieux et communautés religieuses, ainsi que des titres des particuliers portant constitutions de rentes et titres relatifs à différentes parties de rente dues aux fabriques des communes (avec table)

    Date

    1793

    Cote

    1L/1425, 1L/1422 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Enregistrement des dépôts des titres de propriété,...
  52. Résultat n°52

    18 messidor an II-7 ventôse an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1352, 1L/1351 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active de l’agent national avec l’administration...
    • 18 messidor an II-7 ventôse an III
  53. Résultat n°53

    Fonds de secours (1792-an IV) : inondations à Vire (février 1792) ; état de la répartition des secours attribués aux indigents (an III) ; « Livre de la Bienfaisance nationale » : section des cultivateurs vieillards ou infirmes, section des artisans, vieillards ou infirmes, section des veuves d’agriculteurs ou d’artisans (an III)

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/177, 4L/156 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Assistance
    • Fonds de secours (1792-an IV) : inondations à Vire...
  54. Résultat n°54

    5 nivôse an II-3 brumaire an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1333, 1L/1333 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active avec les comités de Salut Public,...
    • 5 nivôse an II-3 brumaire an III
  55. Résultat n°55

    Etat des dépenses relatives aux frais de guerre, mandats accordés

    Date

    1792-1796

    Cote

    1L/1419, 1L/1416 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Etat des dépenses relatives aux frais de guerre, mandats...
  56. Résultat n°56

    17 brumaire-9 floréal an II

    Date

    an II

    Cote

    1L/1360, 1L/1359 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des délibérations
    • 17 brumaire-9 floréal an II
  57. Résultat n°57

    Adjudications pour la perception des contributions (1793) ; enregistrement des patentes du canton de Vire (an III-an IV) ; enregistrement de créances d’émigrés (an III-nivôse an IV)

    Date

    1793-1796

    Cote

    4L/158, 4L/144 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Adjudications pour la perception des contributions...
  58. Résultat n°58

    Municipalité de Lénault : registre des délibérations (2 décembre 1792-13 brumaire an II) ; enregistrement des lois et décrets (2 février 1790-30 thermidor an III),  ; enregistrement d'actes divers de la municipalité : certificats de résidence, passeports, inscription sur le livre de Bienfaisance nationale, déclaration d'armes (1793-1794)

    Date

    1792-1795

    Cote

    1L/1381, 1L/1379/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Municipalité de Lénault : registre des délibérations...
  59. Résultat n°59

    Enregistrement des déclarations de revenus des curés du district (14 octobre 1790-21 janvier 1791) ; déclarations des ecclésiastiques désirant se retirer sur le territoire anglais (5 septembre 1791-27 février 1793) ; enregistrement des abdications de prêtres et dépôts de leurs lettres de prêtrise (2 nivôse an II-18 thermidor an II) ; déclarations passées par les fermiers de biens nationaux sur la nature et la quantité des denrées récoltées (9 nivôse an II-28 messidor an II)

    Date

    1791-1794

    Cote

    1L/1375, 1L/1374 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Enregistrement des déclarations de revenus des curés...
  60. Résultat n°60

    Liste des jurés, états par cantons

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1421, 1L/1418 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Justice, jurés de jugement
    • Liste des jurés, états par cantons
  61. Résultat n°61

    Comités de Surveillance

    Date

    an II

    Cote

    4L/156, 4L/140 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Administration générale et économie
    • Police, sûreté
    • Comités de Surveillance
  62. Résultat n°62

    Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12 août 1791), apurement des comptes des curés du district (13 juillet 1791-5 novembre 1792)

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1423, 1L/1420 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12...
  63. Résultat n°63

    22 novembre 1792-22 prairial an II

    Date

    1792-1794

    Cote

    1L/1382, 1L/1380 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Arrêtés du District sur pétitions relatives aux impositions...
    • 22 novembre 1792-22 prairial an II
  64. Résultat n°64

    Correspondance active avec les corps constitués

    Date

    an II-an V

    Cote

    1L/1336, 1L/1336 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active avec les corps constitués
  65. Résultat n°65

    Contribution foncière

    Date

    1790-1794

    Cote

    4L/161, 4L/143 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Contribution foncière
  66. Résultat n°66

    Registre des renvois aux municipalités du District pour demande d’avis sur les pétitions des Comités de Surveillance

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1412, 1L/1408 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Registre des renvois aux municipalités du District...
  67. Résultat n°67

    20 septembre 1793-29 germinal an II

    Date

    1792-1794

    Cote

    1L/1328, 1L/1328 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des lois et décrets à publier et à afficher...
    • 20 septembre 1793-29 germinal an II
  68. Résultat n°68

    26 mars-22 juin 1793

    Date

    1793

    Cote

    1L/1401, 1L/1398 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
    • 26 mars-22 juin 1793
  69. Résultat n°69

    24 novembre 1790-23 janvier 1791

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/1322, 1L/1322 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des lois et décrets de l’Assemblée nationale
    • 24 novembre 1790-23 janvier 1791
  70. Résultat n°70

    Contenance et nature des biens communaux du district

    Date

    s.d.

    Cote

    1L/1380, 1L/1379/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Contenance et nature des biens communaux du district
  71. Résultat n°71

    Procès-verbaux des délibérations du directoire. Mesures de sûreté et affaires secrètes

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1373, 1L/1372 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Procès-verbaux des délibérations du directoire. Mesures...
  72. Résultat n°72

    Subsistances: agriculture et élevage

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/157, 4L/141 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Administration générale et économie
    • Subsistances: agriculture et élevage
  73. Résultat n°73

    11 décembre 1792-25 mars 1793

    Date

    1792-1793

    Cote

    1L/1400, 1L/1397 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
    • 11 décembre 1792-25 mars 1793
  74. Résultat n°74

    1er juin 1792-2 messidor an II

    Date

    1792-1794

    Cote

    1L/1325, 1L/1325 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des lois et décrets de l’Assemblée nationale
    • 1er juin 1792-2 messidor an II
  75. Résultat n°75

    Correspondance active 3ème bureau (subsistances, commerce, affaires militaires, prisons)

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1337, 1L/1337 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active 3ème bureau (subsistances, commerce,...
  76. Résultat n°76

    28 brumaire an III-11 vendémiaire an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1347, 1L/1346/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active. Bureau militaire et de police...
    • 28 brumaire an III-11 vendémiaire an IV
  77. Résultat n°77

    Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry, Etouvy, Graverie (La), Mesnil-Robert, Pontécoulant, Pont-Farcy, Roucamps, Roullours, Rully, Saint-Aubin-des-Bois, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Saint-Germain-de-Tallevende

    Date

    1790

    Cote

    4L/168, 4L/150 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
    • Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry,...
  78. Résultat n°78

    Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever, Saint-Germain-de-Tallevende

    Date

    1792-1793

    Cote

    4L/164, 4L/147 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever,...
  79. Résultat n°79

    Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés

    Date

    1790

    Cote

    1L/1387, 1L/1385 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles...
  80. Résultat n°80

    7 ventôse an III-21 brumaire an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1353, 1L/1352 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active de l’agent national avec l’administration...
    • 7 ventôse an III-21 brumaire an IV