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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Tribunaux supprimés

    Date

    1792

    Cote

    4L/176, 4L/156 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Justice
    • Tribunaux supprimés
  3. Résultat n°3

    Recensement des arbres de haute-futaie, délits forestiers

    Date

    an III

    Cote

    4L/175, 4L/156 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Eaux et forêts
    • Recensement des arbres de haute-futaie, délits forestiers
  4. Résultat n°4

    Professeurs et instituteurs (an II-an III), bibliothèques (an II-an IV), jardin botanique : instructions (an II)

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/174, 4L/156 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Instruction publique
    • Professeurs et instituteurs (an II-an III), bibliothèques...
  5. Résultat n°5

    Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques, déclarations de serment, états des religieux, déclaration des biens et revenus ecclésiastiques, état de l’argenterie provenant des églises

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/173, 4L/155 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Cultes
    • Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques,...
  6. Résultat n°6

    Réquisitions et perquisitions

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/172, 4L/154 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Réquisitions et perquisitions
  7. Résultat n°7

    Réquisitions de militaires pour le service des communes

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4L/171, 4L/153 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de militaires pour le service des communes
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Arrêtés du Département, correspondance, extraits de délibérations (an III), états des invalides et pensionnés (1793-an IV), pétitions

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/169, 4L/151 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Arrêtés du Département, correspondance, extraits de...
  10. Résultat n°10

    Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry, Etouvy, Graverie (La), Mesnil-Robert, Pontécoulant, Pont-Farcy, Roucamps, Roullours, Rully, Saint-Aubin-des-Bois, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Saint-Germain-de-Tallevende

    Date

    1790

    Cote

    4L/168, 4L/150 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
    • Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry,...
  11. Résultat n°11

    Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Pierre-la-Vieille, Truttemer-le-Grand, Vaudry, Vire

    Date

    1790

    Cote

    4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
    • Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces,...
  12. Résultat n°12

    Bures, La Lande-Vaumont, Saint-Manvieu, Saint-Martin-Don, Viessoix

    Date

    1792-1793

    Cote

    4L/166, 4L/145-147 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Bures, La Lande-Vaumont, Saint-Manvieu, Saint-Martin-Don,...
  13. Résultat n°13

    Le Mesnil-Auzouf, Saint-Manvieu, Sept-Frères, Le Theil, Vire

    Date

    1792-1793

    Cote

    4L/165, 4L/148 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Le Mesnil-Auzouf, Saint-Manvieu, Sept-Frères, Le Theil,...
  14. Résultat n°14

    Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever, Saint-Germain-de-Tallevende

    Date

    1792-1793

    Cote

    4L/164, 4L/147 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever,...
  15. Résultat n°15

    Le Désert, Estry, Etouvy, Landelles-et-Coupigny, Maisoncelles-la-Jourdan, Mesnil-Benoît, Périgny, Pontfarcy, Le Reculey, Rully

    Date

    1792-1793

    Cote

    4L/163, 4L/146 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Le Désert, Estry, Etouvy, Landelles-et-Coupigny, Maisoncelles-la-Jourdan,...
  16. Résultat n°16

    Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps, Courson

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/162, 4L/145 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps,...
  17. Résultat n°17

    Contribution foncière

    Date

    1790-1794

    Cote

    4L/161, 4L/143 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Contribution foncière
  18. Résultat n°18

    Contributions

    Date

    1791-1793

    Cote

    4L/160, 4L/142 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Contributions
  19. Résultat n°19

    Impositions

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/159, 4L/142 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Impositions
  20. Résultat n°20

    Adjudications pour la perception des contributions (1793) ; enregistrement des patentes du canton de Vire (an III-an IV) ; enregistrement de créances d’émigrés (an III-nivôse an IV)

    Date

    1793-1796

    Cote

    4L/158, 4L/144 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Adjudications pour la perception des contributions...