Filtrer les résultats
Multimédias
  • 37
Période
  • 18
  • 26
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 29
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 37
Sujets
  • 37
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 37
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

37 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes et pièces diverses déposées au Greffe

    Date

    1792-1835

    Cote

    3L/1892, 3L/2106 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Falaise
    • Greffe
    • Actes et pièces diverses déposées au Greffe
  2. Résultat n°2

    Frimaire an XI-27 février 1810

    Date

    1802-1810

    Cote

    3L/1894, 3L/2109 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Falaise
    • Procédures et jugements
    • Plumitifs d'audiences
    • Frimaire an XI-27 février 1810
  3. Résultat n°3

    Juillet-décembre 1809

    Date

    1809

    Cote

    3L/1923, 3L/2135 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Falaise
    • Procédures et jugements
    • Jugements
    • Juillet-décembre 1809
  4. Résultat n°4

    Généralités

    Date

    1791-1809

    Cote

    3L/1891, 3L/2105 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Falaise
    • Greffe
    • Généralités
  5. Résultat n°5

    Janvier-juin 1809

    Date

    1809

    Cote

    3L/1922, 3L/2134 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Falaise
    • Procédures et jugements
    • Jugements
    • Janvier-juin 1809
  6. Résultat n°6

    an VI-1809

    Date

    1797-1809

    Cote

    3L/1925, 3L/2137 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Falaise
    • Procédures et jugements
    • Enquêtes
    • an VI-1809
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux d'expertise, dossiers de procédure, protêts

    Date

    1791-1809

    Cote

    3L/1927, 3L/2139 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Falaise
    • Faillites
    • Procès-verbaux d'expertise, dossiers de procédure,...
  8. Résultat n°8

    Faillites

    Date

    1808-1809

    Cote

    3L/1926, 3L/2138 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Falaise
    • Faillites
    • Faillites
  9. Résultat n°9

    5 janvier-12 juillet 1808

    Date

    1808

    Cote

    3L/1920, 3L/2132/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Falaise
    • Procédures et jugements
    • Jugements
    • 5 janvier-12 juillet 1808
  10. Résultat n°10

    19 juillet-27 décembre 1808

    Date

    1808

    Cote

    3L/1921, 3L/2133 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Falaise
    • Procédures et jugements
    • Jugements
    • 19 juillet-27 décembre 1808
  11. Résultat n°11

    Août-décembre 1807

    Date

    1807

    Cote

    3L/1919, 3L/2132/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Falaise
    • Procédures et jugements
    • Jugements
    • Août-décembre 1807
  12. Résultat n°12

    Janvier-juillet 1807

    Date

    1807

    Cote

    3L/1918, 3L/2132/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Falaise
    • Procédures et jugements
    • Jugements
    • Janvier-juillet 1807
  13. Résultat n°13

    Vendémiaire an XIV-mars 1806

    Date

    1805-1806

    Cote

    3L/1915, 3L/2131 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Falaise
    • Procédures et jugements
    • Jugements
    • Vendémiaire an XIV-mars 1806
  14. Résultat n°14

    Avril-juillet 1806

    Date

    1806

    Cote

    3L/1916, 3L/2132/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Falaise
    • Procédures et jugements
    • Jugements
    • Avril-juillet 1806
  15. Résultat n°15

    Août-décembre 1806

    Date

    1806

    Cote

    3L/1917, 3L/2132/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Falaise
    • Procédures et jugements
    • Jugements
    • Août-décembre 1806
  16. Résultat n°16

    Vendémiaire-ventôse an XIII

    Date

    an XIII

    Cote

    3L/1913, 3L/2129 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Falaise
    • Procédures et jugements
    • Jugements
    • Vendémiaire-ventôse an XIII
  17. Résultat n°17

    Germinal-fructidor an XIII

    Date

    an XIII

    Cote

    3L/1914, 3L/2130 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Falaise
    • Procédures et jugements
    • Jugements
    • Germinal-fructidor an XIII
  18. Résultat n°18

    Vendémiaire-ventôse an XII

    Date

    an XII

    Cote

    3L/1911, 3L/2127 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Falaise
    • Procédures et jugements
    • Jugements
    • Vendémiaire-ventôse an XII
  19. Résultat n°19

    Germinal-complémentaire an XII

    Date

    an XII

    Cote

    3L/1912, 3L/2128 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Falaise
    • Procédures et jugements
    • Jugements
    • Germinal-complémentaire an XII
  20. Résultat n°20

    Germinal-complémentaire an XI

    Date

    an XI

    Cote

    3L/1910, 3L/2126 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Falaise
    • Procédures et jugements
    • Jugements
    • Germinal-complémentaire an XI