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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Circulaires et correspondance (1791-1809) ; affirmation de voyages (floréal an VI-février 1846) ; inscription des causes (ventôse an III- avril 1810) ; répertoire (1806-1811)

    Date

    1791-1846

    Cote

    3L/1932, 3L/2141 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
    • Greffe
    • Circulaires et correspondance (1791-1809) ; affirmation...
  2. Résultat n°2

    an III-an IV ; an VII

    Date

    an III-an IV ; an VII

    Cote

    3L/1933, 3L/2142 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
    • Procédures et jugements
    • an III-an IV ; an VII
  3. Résultat n°3

    Mai-décembre 1806

    Date

    1806

    Cote

    3L/1940, 3L/2149 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
    • Procédures et jugements
    • Mai-décembre 1806
  4. Résultat n°4

    Juillet-décembre 1807

    Date

    1807

    Cote

    3L/1942, 3L/2151 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
    • Procédures et jugements
    • Juillet-décembre 1807
  5. Résultat n°5

    Janvier-juin 1807

    Date

    1806

    Cote

    3L/1941, 3L/2150 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
    • Procédures et jugements
    • Janvier-juin 1807
  6. Résultat n°6

    an XII

    Date

    an XII

    Cote

    3L/1936, 3L/2145 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
    • Procédures et jugements
    • an XII
  7. Résultat n°7

    Janvier-mai 1808

    Date

    1808

    Cote

    3L/1943, 3L/2152 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
    • Procédures et jugements
    • Janvier-mai 1808
  8. Résultat n°8

    Juin-décembre 1808

    Date

    1808

    Cote

    3L/1944, 3L/2153 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
    • Procédures et jugements
    • Juin-décembre 1808
  9. Résultat n°9

    an XI

    Date

    an XI

    Cote

    3L/1935, 3L/2144 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
    • Procédures et jugements
    • an XI
  10. Résultat n°10

    an XIII

    Date

    an XIII

    Cote

    3L/1937, 3L/2146 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
    • Procédures et jugements
    • an XIII
  11. Résultat n°11

    Janvier-avril 1806

    Date

    1806

    Cote

    3L/1939, 3L/2148 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
    • Procédures et jugements
    • Janvier-avril 1806
  12. Résultat n°12

    1809

    Date

    1809

    Cote

    3L/1945, 3L/2154 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
    • Procédures et jugements
    • 1809
  13. Résultat n°13

    an VIII-an IX

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    3L/1934, 3L/2143 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
    • Procédures et jugements
    • an VIII-an IX
  14. Résultat n°14

    an XIV

    Date

    an XIV

    Cote

    3L/1938, 3L/2147 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
    • Procédures et jugements
    • an XIV