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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ZT bis

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZT bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2

    ZD 7

    Date

    1991

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD 7

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3

    ZH-ZI

    Date

    1988

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH-ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Tableau d'assemblage

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5

    B1

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6

    A

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7

    B2

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8

    ZA

    Date

    1986

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    A

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    ZO

    Date

    1988

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZO

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    ZM

    Date

    1988

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    ZC

    Date

    1988

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    ZE

    Date

    1988

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    ZN

    Date

    1988

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    ZV

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZV

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    ZK

    Date

    1988

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    Tableau d'assemblage

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    A1

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    ZT

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZT

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    ZD

    Date

    1988

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  21. Résultat n°21

    Tableau d'assemblage

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  22. Résultat n°22

    ZY

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZY

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  23. Résultat n°23

    B1

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  24. Résultat n°24

    Tableau d'assemblage

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  25. Résultat n°25

    ZP

    Date

    1988

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZP

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  26. Résultat n°26

    ZR

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZR

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  27. Résultat n°27

    AB

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  28. Résultat n°28

    ZH-ZW

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH-ZW

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  29. Résultat n°29

    B2

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  30. Résultat n°30

    ZX-YA

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZX-YA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  31. Résultat n°31

    YB

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • YB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  32. Résultat n°32

    B1

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  33. Résultat n°33

    ZX

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZX

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  34. Résultat n°34

    ZL

    Date

    1988

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  35. Résultat n°35

    ZS

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZS

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  36. Résultat n°36

    B2

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  37. Résultat n°37

    ZW

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZW

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  38. Résultat n°38

    ZB

    Date

    1986

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  39. Résultat n°39

    A

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  40. Résultat n°40

    YB-ZK-ZL

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • YB-ZK-ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  41. Résultat n°41

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/48

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Anctoville
    • Procès-verbaux
  42. Résultat n°42

    Procès-verbaux

    Date

    1989

    Cote

    3170W/38

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Anctoville
    • Procès-verbaux
  43. Résultat n°43

    Procès-verbaux

    Date

    1986

    Cote

    3170W/25

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Louet-sur-Seulles et extensions sur Anctoville...
    • Procès-verbaux
  44. Résultat n°44

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1986

    Cote

    2907W/22

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Louet-sur-Seulles et extensions sur Anctoville...
    • Pièces d'enquêtes
  45. Résultat n°45

    Notifications aux propriétaires

    Date

    1986

    Cote

    2907W/21

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Louet-sur-Seulles et extensions sur Anctoville...
    • Notifications aux propriétaires
  46. Résultat n°46

    Documents administratifs

    Date

    1986

    Cote

    2907W/20

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Louet-sur-Seulles et extensions sur Anctoville...
    • Documents administratifs
  47. Résultat n°47

    ZY

    Date

    1990-1992

    Cote

    2802W/42

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZY

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  48. Résultat n°48

    ZX

    Date

    1990-1992

    Cote

    2802W/41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZX

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  49. Résultat n°49

    ZW

    Date

    1990-1992

    Cote

    2802W/40

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZW

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  50. Résultat n°50

    ZV

    Date

    1990-1992

    Cote

    2802W/39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZV

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  51. Résultat n°51

    ZT

    Date

    1990-1992

    Cote

    2802W/38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZT

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  52. Résultat n°52

    ZS

    Date

    1990-1992

    Cote

    2802W/37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZS

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  53. Résultat n°53

    ZR

    Date

    1990-1992

    Cote

    2802W/36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZR

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  54. Résultat n°54

    ZO

    Date

    1990-1992

    Cote

    2802W/35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZO

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  55. Résultat n°55

    ZN

    Date

    1990-1992

    Cote

    2802W/34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  56. Résultat n°56

    ZM

    Date

    1990-1992

    Cote

    2802W/33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  57. Résultat n°57

    ZL

    Date

    1990-1992

    Cote

    2802W/32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  58. Résultat n°58

    ZK

    Date

    1992

    Cote

    2802W/31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  59. Résultat n°59

    ZI

    Date

    1992

    Cote

    2802W/30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  60. Résultat n°60

    ZE

    Date

    1990-1992

    Cote

    2802W/29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  61. Résultat n°61

    ZD

    Date

    1990-1992

    Cote

    2802W/28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  62. Résultat n°62

    ZD

    Date

    1990-1996

    Cote

    2802W/27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  63. Résultat n°63

    ZC

    Date

    1990-1992

    Cote

    2802W/26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  64. Résultat n°64

    ZC

    Date

    1990-1996

    Cote

    2802W/25

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  65. Résultat n°65

    ZB

    Date

    1990-1992

    Cote

    2802W/24

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  66. Résultat n°66

    ZB

    Date

    1989-1996

    Cote

    2802W/23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  67. Résultat n°67

    ZA

    Date

    1990-1992

    Cote

    2802W/22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  68. Résultat n°68

    ZA

    Date

    1989-1996

    Cote

    2802W/21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  69. Résultat n°69

    YA

    Date

    1990-1992

    Cote

    2802W/20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre remembré
    • YA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  70. Résultat n°70

    AB

    Date

    1964-1992

    Cote

    2802W/19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  71. Résultat n°71

    Tableau d'assemblage

    Date

    1990-1992

    Cote

    2802W/18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  72. Résultat n°72

    Tableau d'assemblage

    Date

    1990-1992

    Cote

    2802W/17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  73. Résultat n°73

    Tableau d'assemblage

    Date

    1964-1992

    Cote

    2802W/16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  74. Résultat n°74

    ME

    Date

    1992

    Cote

    2802W/15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre rénové
    • ME

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  75. Résultat n°75
    Canton de Caumont-L'Eventé

    2 lots 33 medias

    Canton de Caumont-L'Eventé

    Cote

    2731W/6

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Caumont-L'Eventé

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  76. Résultat n°76

    Tableau d'assemblage

    Date

    1964

    Cote

    2545W/1121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  77. Résultat n°77

    B1

    Date

    1831

    Cote

    2545W/1120

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre napoléonien
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  78. Résultat n°78

    B2

    Date

    1831

    Cote

    2545W/1119

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre napoléonien
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  79. Résultat n°79

    AB

    Date

    1964

    Cote

    2545W/1118

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  80. Résultat n°80

    Plans d'enquêtes, pièces techniques

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/11

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Anctoville
    • Plans d'enquêtes, pièces techniques