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996 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2001

    Date

    2001

    Cote

    3394W/94

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Bény-sur-Mer
    • Église
    • 2001

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2

    Château

    Date

    1979

    Cote

    3394W/94

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Bény-sur-Mer
    • Château

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  3. Résultat n°3
    Bény-sur-Mer

    17 medias

    Bény-sur-Mer

    Date

    1936 - 1990

    Cote

    3248W/253

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Bény-sur-Mer

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux

    Date

    1991

    Cote

    3170W/55

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Reviers - Fontaine-Henry - Amblie extension Lantheuil...
    • Procès-verbaux
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux

    Date

    1988

    Cote

    3170W/37

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Douvres-la-Délivrande - Bény-sur-Mer - Basly
    • Procès-verbaux
  6. Résultat n°6

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1104

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bény-sur-Mer
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  7. Résultat n°7

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/835

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bény-sur-Mer
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  8. Résultat n°8

    Comptes supprimés

    Date

    1936-1974

    Cote

    2829W/43

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bény-sur-Mer
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1936-1974
    • Comptes supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  9. Résultat n°9

    Propriétaires de A à Z

    Date

    1936-1974

    Cote

    2829W/42

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bény-sur-Mer
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1936-1974
    • Propriétaires de A à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  10. Résultat n°10

    n° 73 à 79

    Date

    1856-1991

    Cote

    2753W/25

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 73 à 79

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  11. Résultat n°11
    Canton de Creully

    2 lots 50 medias

    Canton de Creully

    Cote

    2731W/7

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Creully

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  12. Résultat n°12

    Plans d'enquêtes

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/30

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Douvres-la-Délivrande - Bény-sur-Mer - Basly
    • Plans d'enquêtes
  13. Résultat n°13

    Notifications propriétaires

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/29

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Douvres-la-Délivrande - Bény-sur-Mer - Basly
    • Notifications propriétaires
  14. Résultat n°14

    Identification des propriétaires, documents définitifs

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/28

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Douvres-la-Délivrande - Bény-sur-Mer - Basly
    • Identification des propriétaires, documents définitifs
  15. Résultat n°15

    Dossiers administratifs

    Date

    1979-1979

    Cote

    2525W/27

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Douvres-la-Délivrande - Bény-sur-Mer - Basly
    • Dossiers administratifs
  16. Résultat n°16
    1959

    1 media

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1464W/534

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1959
  17. Résultat n°17
    1958

    1 media

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1464W/533

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1958
  18. Résultat n°18
    1957

    1 media

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1464W/532

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1957
  19. Résultat n°19
    1956

    1 media

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1464W/531

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1956
  20. Résultat n°20
    1955

    1 media

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1464W/530

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1955