Banneville-la-Campagne
Date
1935
Cote
3248W/257
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Banneville-la-Campagne
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1935
3248W/257
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1886-1896
2753W/52
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/20
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1074W/703
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/641
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/54
922W/6
1949
810W/35933
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1877-1879
3U/5/252
Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque
1914-1964
14T/31/688
2002-2006
14T/16/335
1996-2006
14T/16/175
1806-1857
S/481
1817-1858
S/475
1911-1934
3P/2307
1881-1911
3P/2306
1913-1934
3P/2305
1828-1913
3P/2304
1828
3P/2303
1826
3P/2302
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.