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  • 1
    1933-1942

    5 medias

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/10112

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Banville
    • Tables décennales
    • 1933-1942
  • 2

    Garde-champêtre. Traitement : rôle

    Date

    1817

    Cote

    785EDT/17/6

    • Contexte : Archives communales de Banville

    • Contributions
    • Garde-champêtre. Traitement : rôle
  • 3

    Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbal

    Date

    1920-1951

    Cote

    785EDT/29/3

    • Contexte : Archives communales de Banville

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbal
  • 4

    Arrêtés du conseil de préfecture

    Date

    1826-1884

    Cote

    785EDT/32/2

    • Contexte : Archives communales de Banville

    • Finances de la commune
    • Arrêtés du conseil de préfecture
  • 5

    Distribution des prix, brevet sportif

    Date

    1913-1948

    Cote

    785EDT/40/4

    • Contexte : Archives communales de Banville

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Distribution des prix, brevet sportif
  • 6

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/10113

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Banville
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  • 7
    Section C de l'Eglise

    1 media

    Section C de l'Eglise

    Date

    1809

    Cote

    3P/1965

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Banville
    • plan cadastral
    • Section C de l'Eglise
  • 8

    Budgets (1854-1963)

    Date

    1854-1963

    Cote

    785EDT/37/1

    • Contexte : Archives communales de Banville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1854-1963)
  • 9

    Prestation en nature

    Date

    1828-1908

    Cote

    785EDT/18/1

    • Contexte : Archives communales de Banville

    • Contributions
    • Prestation en nature
  • 10

    14 juin 1739-1749

    Date

    1739-1749

    Cote

    785EDT/6/2

    • Contexte : Archives communales de Banville

    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 14 juin 1739-1749
  • 11

    Alignement, autorisation de voirie

    Date

    1827-1892

    Cote

    785EDT/34/2

    • Contexte : Archives communales de Banville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alignement, autorisation de voirie
  • 12

    Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1950-1971

    Cote

    785EDT/29/8

    • Contexte : Archives communales de Banville

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole...
  • 13

    23 août 1789-20 janvier 1792

    Date

    1789-1792

    Cote

    785EDT/1/1

    • Contexte : Archives communales de Banville

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 23 août 1789-20 janvier 1792
  • 14

    Epizooties

    Date

    1911-1947

    Cote

    785EDT/25/24

    • Contexte : Archives communales de Banville

    • Police-justice-hygiène publique
    • Epizooties
  • 15
    1863-1892

    20 medias

    1863-1892

    Date

    1863-1892

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Banville
    • Tables décennales
    • 1863-1892
  • 16

    Desservant. Traitement, indemnité de logement

    Date

    1804-1948

    Cote

    785EDT/36/5

    • Contexte : Archives communales de Banville

    • Cultes
    • Desservant. Traitement, indemnité de logement
  • 17

    Réunion pour l’instruction primaire de Sainte-Croix-sur-Mer à Banville

    Date

    1833-1836

    Cote

    785EDT/39/8

    • Contexte : Archives communales de Banville

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Réunion pour l’instruction primaire de Sainte-Croix-sur-Mer...
  • 18

    Nomination, élection des membres (1851-1950)

    Date

    1851-1950

    Cote

    785EDT/37/5

    • Contexte : Archives communales de Banville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Nomination, élection des membres (1851-1950)
  • 19

    Tribunal de commerce. Immatriculations dans le registre du commerce

    Date

    1920

    Cote

    785EDT/12/5

    • Contexte : Archives communales de Banville

    • Population-économie-statistique
    • Tribunal de commerce. Immatriculations dans le registre...
  • 20

    8 décembre 1824-8 mai 1836

    Date

    1824-1836

    Cote

    785EDT/1/6

    • Contexte : Archives communales de Banville

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 8 décembre 1824-8 mai 1836