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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge

    Date

    Entre le 1er juillet 2021 et le 30 décembre 2024

    Cote

    14T/16/529

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge
  2. Résultat n°2

    Basseneville

    Date

    2008-2009

    Cote

    14T/16/383

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Basseneville
  3. Résultat n°3

    Communauté de communes du Pays d'Auge dozuléen (Capadoz)

    Date

    2008

    Cote

    14T/16/345

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays d'Auge dozuléen (Capadoz)
  4. Résultat n°4

    Canton de Dozulé

    Date

    2003

    Cote

    14T/16/461

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Dozulé
  5. Résultat n°5

    Basseneville

    Date

    2001

    Cote

    126FI/1

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres A et B
    • Basseneville
  6. Résultat n°6

    Chapelle, extérieur (photos n°1 à 4)

    Cote

    14FI/2

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Les Authieux-sur-Calonne à Basseneville
    • Basseneville
    • Chapelle Saint-Richer
    • Chapelle, extérieur (photos n°1 à 4)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  7. Résultat n°7
    Canton de Dozulé

    27 medias

    Canton de Dozulé

    Cote

    2731W/9

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Dozulé

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  8. Résultat n°8
    1977-1998

    75 medias

    1977-1998

    Date

    1977-1998

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Délibérations municipales
    • 1977-1998
  9. Résultat n°9

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18714

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  10. Résultat n°10

    1969-1982

    Date

    1969-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1969-1982
  11. Résultat n°11

    Etats de section (sections de Rougemet, de l'Eglise, du Château)

    Date

    s.d.

    Cote

    220EDT/7/11

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Cadastre
    • Etats de section (sections de Rougemet, de l'Eglise,...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  12. Résultat n°12

    Législatives

    Date

    1852-1981

    Cote

    220EDT/16/7

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Législatives

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  13. Résultat n°13

    Présidentielles

    Date

    1965-1981

    Cote

    220EDT/16/5

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Présidentielles

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  14. Résultat n°14

    Matrices générales des contributions

    Date

    1822-1981

    Cote

    220EDT/9

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  15. Résultat n°15

    Cantonales et conseil d'arrondissement

    Date

    1855-1979

    Cote

    220EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  16. Résultat n°16

    Européennes

    Date

    1979

    Cote

    220EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Européennes

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  17. Résultat n°17

    Basseneville

    Cote

    1074W/703

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Basseneville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  18. Résultat n°18

    Basseneville

    Cote

    1074W/641

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Basseneville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  19. Résultat n°19
    1945-1977

    152 medias

    1945-1977

    Date

    1945-1977

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Délibérations municipales
    • 1945-1977
  20. Résultat n°20

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1818-1977

    Cote

    220EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.