Bénerville-sur-Mer
Date
1951 - 1980
Cote
3248W/422
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Bénerville-sur-Mer
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1951 - 1980
3248W/422
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2731W/21
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1947-1963
2133W/1
1974
1494W/11
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/703
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/642
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/67
923W/31
922W/10
3U/5/253
Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque
1920-1922
14T/31/701/8
1953-1970
14T/31/701/7
1939-1940
14T/31/701/6
1937-1938
14T/31/701/5
1934-1936
14T/31/701/4
1930-1933
14T/31/701/3
1926-1929
14T/31/701/2
1919-1925
14T/31/701/1
1948-1950
14T/31/56
2009-2010
14T/23/50
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.