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306 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Bernières-d'Ailly

    17 medias

    Bernières-d'Ailly

    Date

    1960 - 1961

    Cote

    3248W/252

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Bernières-d'Ailly

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2
    Canton de Morteaux-Couliboeuf

    17 medias

    Canton de Morteaux-Couliboeuf

    Cote

    2731W/15

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Morteaux-Couliboeuf

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  3. Résultat n°3

    Dossier 3058BP

    Cote

    926W/71

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Bernières-d'Ailly
    • Dossier 3058BP
  4. Résultat n°4

    Benerville, Bénouville, Bény-Bocage, Bény-sur-Mer, Bernesq, Bernières-d'Ailly

    Cote

    922W/10

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Benerville, Bénouville, Bény-Bocage, Bény-sur-Mer,...
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1962

    Cote

    652W/8246

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bernières-d'Ailly
    • Procès-verbaux de remembrement
  6. Résultat n°6

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1957-1962

    Cote

    652W/7998

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bernières-d'Ailly
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  7. Résultat n°7

    Dossiers administratifs

    Date

    1957-1962

    Cote

    652W/7997

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bernières-d'Ailly
    • Dossiers administratifs
  8. Résultat n°8

    Documents définitifs, identification des propriétaires, notifications

    Date

    1957-1962

    Cote

    652W/7996

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bernières-d'Ailly
    • Documents définitifs, identification des propriétaires,...
  9. Résultat n°9

    Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir aux Enquêtes. Procès-verbal du jury des expropriations. Correspondance du jury d'expropriation. Convocations des jurés (embranchement de Morteaux-Coulibeuf à Falaise). Plans parcellaires et enquêtes. Jugement du 31 décembre 1857

    Cote

    3U/3/265

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer du Mans à Mézidon
    • Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir...

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  10. Résultat n°10

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2022

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  11. Résultat n°11

    Syndicat de battage de Démouville. Courseulles-sur-Mer. Bucéels. Mesnil-Villement. Sully. Bonneville-sur-Touques. Maisoncelles-Pelvey. Colleville. Syndicat d'outillage de Rouvres. Roullours. Saint-Contest. Ouistreham. Bernières-d'Ailly. Syndicat de Morteaux-Couliboeuf

    Cote

    S/12651

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Syndicat de battage de Démouville. Courseulles-sur-Mer....
  12. Résultat n°12
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    36 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1962

    Cote

    3P/2526

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bernières-d'Ailly
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  13. Résultat n°13
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    41 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/2525

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bernières-d'Ailly
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    203 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1962

    Cote

    3P/2524

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bernières-d'Ailly
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  15. Résultat n°15
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    83 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1824-1913

    Cote

    3P/2523

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bernières-d'Ailly
    • matrice cadastrale
    • Bernières-sur-Dive
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    166 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1824-1913

    Cote

    3P/2522

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bernières-d'Ailly
    • matrice cadastrale
    • Bernières-sur-Dive
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    120 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1824-1857

    Cote

    3P/2521

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bernières-d'Ailly
    • matrice cadastrale
    • Ailly
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  18. Résultat n°18
    état de section

    61 medias

    état de section

    Date

    1824

    Cote

    3P/2520

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bernières-d'Ailly
    • matrice cadastrale
    • Bernières-sur-Dive
    • état de section
  19. Résultat n°19
    état de section

    35 medias

    état de section

    Date

    1824

    Cote

    3P/2519

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bernières-d'Ailly
    • matrice cadastrale
    • Ailly
    • état de section
  20. Résultat n°20
    état de section

    26 medias

    état de section

    Date

    1824

    Cote

    3P/2518

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bernières-d'Ailly
    • matrice cadastrale
    • Ailly
    • Sainte-Anne-d'Entremont
    • état de section