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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ZP

    1 media

    ZP

    Date

    1974-1976

    Cote

    3248W/454

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bernières-le-Patry
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZP

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    ZL

    1 media

    ZL

    Date

    1974-1976

    Cote

    3248W/454

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bernières-le-Patry
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZM

    1 media

    ZM

    Date

    1974-1976

    Cote

    3248W/454

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bernières-le-Patry
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    ZT

    1 media

    ZT

    Date

    1974-1976

    Cote

    3248W/454

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bernières-le-Patry
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZT

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    ZK

    1 media

    ZK

    Date

    1974-1976

    Cote

    3248W/454

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bernières-le-Patry
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZN

    1 media

    ZN

    Date

    1974-1976

    Cote

    3248W/454

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bernières-le-Patry
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    ZR

    1 media

    ZR

    Date

    1974-1976

    Cote

    3248W/454

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bernières-le-Patry
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZR

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZO

    1 media

    ZO

    Date

    1974-1976

    Cote

    3248W/454

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bernières-le-Patry
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZO

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    ZS

    1 media

    ZS

    Date

    1974-1976

    Cote

    3248W/454

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bernières-le-Patry
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZS

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    D2

    1 media

    D2

    Date

    1968

    Cote

    3248W/453

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bernières-le-Patry
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1974-1976

    Cote

    3248W/453

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bernières-le-Patry
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1974-1976

    Cote

    3248W/453

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bernières-le-Patry
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    C1

    1 media

    C1

    Date

    1968

    Cote

    3248W/453

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bernières-le-Patry
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    ZI

    1 media

    ZI

    Date

    1974-1976

    Cote

    3248W/453

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bernières-le-Patry
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    F

    1 media

    F

    Date

    1968

    Cote

    3248W/453

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bernières-le-Patry
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • F

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    C2

    1 media

    C2

    Date

    1968

    Cote

    3248W/453

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bernières-le-Patry
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    D1

    1 media

    D1

    Date

    1968

    Cote

    3248W/453

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bernières-le-Patry
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    A3

    1 media

    A3

    Date

    1968

    Cote

    3248W/453

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bernières-le-Patry
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1968

    Cote

    3248W/453

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bernières-le-Patry
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1974-1976

    Cote

    3248W/453

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bernières-le-Patry
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.