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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes des Trois Rivières

    Date

    2005-2007

    Cote

    14T/16/336

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes des Trois Rivières
  2. Résultat n°2

    Boissey

    Date

    2001

    Cote

    126FI/2

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres A et B
    • Boissey
  3. Résultat n°3
    Canton de Saint-Pierre-sur-Dives

    20 medias

    Canton de Saint-Pierre-sur-Dives

    Cote

    2731W/17

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Saint-Pierre-sur-Dives

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Projet de construction : plan (s.d.)

    Cote

    835EDT/22/8

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole.
    • Projet de construction : plan (s.d.)

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  5. Résultat n°5

    Elections politiques : procès-verbaux : européennes (1984-1989) ; Référendums (1945-1988) ; Présidentielles (1965-1995) ; sénatoriales (1876-1989) ; législatives (1874-1997) ; Cantonales et conseil d'arrondissement (1874-1994) ; membres de l'assemblée corse (1986)

    Date

    1874-1995

    Cote

    835EDT/19/1

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux : européennes...

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  6. Résultat n°6

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1951-1995

    Cote

    835EDT/19/5

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  7. Résultat n°7

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, élection, installation : procès-verbaux, états nominatifs, correspondance

    Date

    1874-1995

    Cote

    835EDT/19/2

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  8. Résultat n°8

    Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1959-1994

    Cote

    835EDT/20/5

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole...

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  9. Résultat n°9

    1969-1989

    Date

    1969-1993

    Cote

    14T/31/566/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Saint-Pierre-sur-Dives
    • 1969-1989
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/57

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Marguerite-de-Viette extension Saint-Martin-du-Mesnil-Oury...
    • Procès-verbaux
  11. Résultat n°11

    Plans d'enquêtes

    Date

    1992

    Cote

    2810W/67 - 2810W/69

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Marguerite-de-Viette extension Saint-Martin-du-Mesnil-Oury...
    • Plans d'enquêtes
  12. Résultat n°12

    Dossiers administratifs

    Date

    1992

    Cote

    2810W/64

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Marguerite-de-Viette extension Saint-Martin-du-Mesnil-Oury...
    • Dossiers administratifs
  13. Résultat n°13

    Notifications propriétaires

    Date

    1992

    Cote

    2810W/65 - 2810W/66

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Marguerite-de-Viette extension Saint-Martin-du-Mesnil-Oury...
    • Notifications propriétaires
  14. Résultat n°14

    Centre régional de la propriété forestière : listes électorales

    Date

    1966-1992

    Cote

    835EDT/20/3

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Elections-personnel municipal
    • Centre régional de la propriété forestière : listes...

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  15. Résultat n°15

    Chambre de métiers : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1983-1992

    Cote

    835EDT/20/2

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de métiers : listes électorales, procès-verbaux

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  16. Résultat n°16

    Bâtiments communaux. Travaux d'entretien

    Date

    1892-1991

    Cote

    835EDT/22/5

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Travaux d'entretien

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  17. Résultat n°17
    Boissey

    7 medias

    Boissey

    Date

    1957 - 1990

    Cote

    3248W/531

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Boissey

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  18. Résultat n°18

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1817-1990

    Cote

    835EDT/15

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  19. Résultat n°19

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1946-1988

    Cote

    835EDT/20/1

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales,...

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  20. Résultat n°20

    Chemins. Entretien

    Date

    1825-1985

    Cote

    835EDT/23/12

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Entretien

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  21. Résultat n°21

    Personnes assujetties à l'impôt sur le revenu : listes

    Date

    1973-1985

    Cote

    835EDT/14/6

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Contributions
    • Personnes assujetties à l'impôt sur le revenu : listes

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  22. Résultat n°22

    Electrification

    Date

    1914-1984

    Cote

    835EDT/23/20

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  23. Résultat n°23

    Plans, emprunt, correspondance…

    Date

    1923-1984

    Cote

    835EDT/26/7

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Syndicat d'électrification Ouest de Livarot
    • Plans, emprunt, correspondance…

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  24. Résultat n°24

    Conseil d'administration de sécurité sociale : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1983

    Cote

    835EDT/20/4

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de sécurité sociale : listes...

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  25. Résultat n°25

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18712

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Boissey
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  26. Résultat n°26

    Canton de Saint-Pierre-sur-Dives

    Date

    1971-1982

    Cote

    14T/16/463

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Saint-Pierre-sur-Dives
  27. Résultat n°27

    Matrices générales des contributions

    Date

    1850-1981

    Cote

    835EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  28. Résultat n°28

    Etats de section des propriétés non bâties

    Date

    1957-1980

    Cote

    835EDT/12/4

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Contributions
    • Etats de section des propriétés non bâties

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  29. Résultat n°29

    Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale. Budgets (1827-1978). Chapitres additionnels (1854-1980). Comptes administratifs (1870-1979). Comptes de gestion (1839-1906). Arrêtés de préfecture (1824-1850). Election des membres (1896-1951). Répartition des sommes rendues disponibles par suite de la suppression du budget du culte (1915-1917). Don, rentes (1822-1792). Secours aux indigents (1858-1922)

    Date

    1822-1980

    Cote

    835EDT/25/1

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale....

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  30. Résultat n°30

    Délibérations du conseil municipal : extraits

    Date

    1908-1979

    Cote

    835EDT/2/1

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : extraits

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  31. Résultat n°31

    Personnel communal. Nomination, traitement

    Date

    1851-1979

    Cote

    835EDT/20/6

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Elections-personnel municipal
    • Personnel communal. Nomination, traitement

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  32. Résultat n°32

    Budgets primitifs

    Date

    1860-1979

    Cote

    835EDT/21/1

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  33. Résultat n°33

    Comptes administratifs

    Date

    1920-1979

    Cote

    835EDT/22/1

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  34. Résultat n°34

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1860-1978

    Cote

    835EDT/21/2

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  35. Résultat n°35

    Ancienne école de filles située au Hameau des Bouvets. –Entretien : devis ; location : baux, états des lieux

    Date

    1930-1977

    Cote

    835EDT/23/7

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ancienne école de filles située au Hameau des Bouvets....

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  36. Résultat n°36

    Police locale (utilisation de l'eau, chiens, vagabondage, vitesse, dépôts d'ordure) : arrêtés du maire

    Date

    1937-1976

    Cote

    835EDT/16/13

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Police-justice-hygiène publique
    • Police locale (utilisation de l'eau, chiens, vagabondage,...

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  37. Résultat n°37

    Eglise, sacristie, cloche. Travaux de réparation et d'entretien

    Date

    1846-1976

    Cote

    835EDT/22/9

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise, sacristie, cloche. Travaux de réparation et...

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  38. Résultat n°38

    Calvaire. Travaux d'entretien, réparation après sinistre

    Date

    1924-1976

    Cote

    835EDT/23/3

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Bâtiments et biens communaux
    • Calvaire. Travaux d'entretien, réparation après sinistre

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  39. Résultat n°39

    1900-1976

    Date

    1900-1976

    Cote

    835EDT/18

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
    • 1900-1976

    Producteur :

    Mairie de Boissey.

  40. Résultat n°40

    Postes, télégraphes et téléphones. Fonctionnement, création, fermeture…

    Date

    1939-1975

    Cote

    835EDT/14/7

    • Contexte : Archives communales de Boissey

    • Contributions
    • Postes, télégraphes et téléphones. Fonctionnement,...

    Producteur :

    Mairie de Boissey.