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  • 1
    Bonnemaison

    18 medias

    Bonnemaison

    Date

    1963 - 1979

    Cote

    3248W/245

    • Contexte : Cadastre rénové : plans minutes de conservation

    • Bonnemaison

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  • 2

    Identification des propriétaires

    Date

    1979

    Cote

    1647W/13

    • Contexte : Remembrement rural : inventaire méthodique

    • Bonnemaison
    • Identification des propriétaires
  • 3

    Dossiers administratifs, documents définitifs

    Date

    1979

    Cote

    1647W/12

    • Contexte : Remembrement rural : inventaire méthodique

    • Bonnemaison
    • Dossiers administratifs, documents définitifs
  • 4

    Dossiers 436BP, 4773BP, 5090BP, 5388BP

    Cote

    926W/82

    • Contexte : Dossiers de dommages de guerre des bâtiments publics

    • Bonnemaison
    • Dossiers 436BP, 4773BP, 5090BP, 5388BP
  • 5

    Blangy-le-Château, Blay, Blonville-sur-Mer, Le Bô, Boissey, Boissière (La), Bonnebosq, Bonnemaison

    Cote

    922W/13

    • Contexte : Fichiers papier des déclarations des dommages de guerre...

    • Fichier géographique
    • Blangy-le-Château, Blay, Blonville-sur-Mer, Le Bô,...
  • 6

    Bulletin paroissial de Trois-Monts

    Date

    1929-1977

    Cote

    14T/31/691

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Trois-Monts
  • 7

    Bulletin paroissial de Curcy

    Date

    1937-1962

    Cote

    14T/31/145

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Curcy
  • 8

    Communauté de communes Villers-Bocage Intercom

    Date

    2004-2007

    Cote

    14T/16/351

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Villers-Bocage Intercom
  • 9

    Cantons d'Aunay-sur-Odon et de Villers-Bocage

    Date

    1978

    Cote

    14T/16/37

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Cantons d'Aunay-sur-Odon et de Villers-Bocage
  • 10

    Bonnemaison

    Date

    1948-1949

    Cote

    4T/356

    • Contexte : 4T - Fonds des écoles communales

    • Bonnemaison

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  • 11
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    50 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1969

    Cote

    3P/2664

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnemaison
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  • 12
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    61 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/2663

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnemaison
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  • 13
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    204 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1969

    Cote

    3P/2662

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnemaison
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  • 14
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    332 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1839-1913

    Cote

    3P/2661

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnemaison
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  • 15
    état de section

    107 medias

    état de section

    Date

    1837

    Cote

    3P/2660

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnemaison
    • matrice cadastrale
    • état de section
  • 16
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    11 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1830

    Cote

    3P/2659

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnemaison
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  • 17
    Section A1 du Levant

    1 media

    Section A1 du Levant

    Date

    1836

    Cote

    3P/1981

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnemaison
    • plan cadastral
    • Section A1 du Levant
  • 18
    Section A3 du Levant

    1 media

    Section A3 du Levant

    Date

    1836

    Cote

    3P/1981

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnemaison
    • plan cadastral
    • Section A3 du Levant
  • 19
    Section A2 du Levant

    1 media

    Section A2 du Levant

    Date

    1836

    Cote

    3P/1981

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnemaison
    • plan cadastral
    • Section A2 du Levant
  • 20
    Section B2 du Centre

    1 media

    Section B2 du Centre

    Date

    1836

    Cote

    3P/1981

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnemaison
    • plan cadastral
    • Section B2 du Centre
  • 21
    Section B1 du Centre

    1 media

    Section B1 du Centre

    Date

    1836

    Cote

    3P/1981

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnemaison
    • plan cadastral
    • Section B1 du Centre
  • 22
    Section C2 du Couchant

    1 media

    Section C2 du Couchant

    Date

    1836

    Cote

    3P/1981

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnemaison
    • plan cadastral
    • Section C2 du Couchant
  • 23
    Section C1 du Couchant

    1 media

    Section C1 du Couchant

    Date

    1836

    Cote

    3P/1981

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnemaison
    • plan cadastral
    • Section C1 du Couchant
  • 24
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1836

    Cote

    3P/1981

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnemaison
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  • 25

    Bigne à Bretteville-sur-Odon

    Date

    1883-1959

    Cote

    98J/76

    • Contexte : 98J Archives du cabinet des architectes Gustave, Arsène...

    • Plans
    • Plans roulés
    • Calvados
    • Bigne à Bretteville-sur-Odon

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Auvray.

  • 26

    Monuments historiques. Classement d'objets mobiliers dans l'église

    Date

    1931

    Cote

    338EDT/15/10

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Monuments historiques. Classement d'objets mobiliers...
  • 27

    Registre d'appel des élèves : extraits

    Date

    1882-1886

    Cote

    338EDT/15/9

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Registre d'appel des élèves : extraits
  • 28

    Enfants de 6 à 13 ans : listes nominatives

    Date

    1882-1911

    Cote

    338EDT/15/8

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Enfants de 6 à 13 ans : listes nominatives
  • 29

    Elèves admis gratuitement : liste nominative, correspondance

    Date

    1858-1880

    Cote

    338EDT/15/7

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Elèves admis gratuitement : liste nominative, correspondance
  • 30

    Contingents communaux pour le paiement des instituteurs

    Date

    1879-1890

    Cote

    338EDT/15/6

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Contingents communaux pour le paiement des instituteurs
  • 31

    Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire

    Date

    1867-1878

    Cote

    338EDT/15/5

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire
  • 32

    Instruction publique (instituteurs, mobilier, distribution des prix…)

    Date

    1862-1932

    Cote

    338EDT/15/4

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instruction publique (instituteurs, mobilier, distribution...
  • 33

    Caisse des écoles et des cours d'adultes

    Date

    1875-1932

    Cote

    338EDT/15/3

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d'adultes
  • 34

    Assistance aux familles nombreuses

    Date

    1913-1934

    Cote

    338EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux familles nombreuses
  • 35

    Enfants assistés

    Date

    1882-1900

    Cote

    338EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Assistance et prévoyance
    • Enfants assistés
  • 36

    Protection des enfants du premier âge

    Date

    1876-1936

    Cote

    338EDT/14/20

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
  • 37

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1897-1934

    Cote

    338EDT/14/19

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  • 38

    Caisse nationale des retraites : livret (Monsieur Quillard)

    Date

    1887

    Cote

    338EDT/14/18

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Assistance et prévoyance
    • Caisse nationale des retraites : livret (Monsieur Quillard)
  • 39

    Indigents : secours

    Date

    1861-1875

    Cote

    338EDT/14/17

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Assistance et prévoyance
    • Indigents : secours
  • 40

    Comptes de gestion (1916-1932)

    Date

    1916-1932

    Cote

    338EDT/14/16

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes de gestion (1916-1932)
  • 41

    Comptes administratifs (1899-1963)

    Date

    1899-1963

    Cote

    338EDT/14/15

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1899-1963)
  • 42

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires (1926-1963)

    Date

    1926-1963

    Cote

    338EDT/14/14

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires (1926-1963)
  • 43

    Budgets (1927-1965)

    Date

    1927-1965

    Cote

    338EDT/14/13

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1927-1965)
  • 44

    Election, nomination des membres (1866-1945)

    Date

    1866-1945

    Cote

    338EDT/14/12

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election, nomination des membres (1866-1945)
  • 45

    Délibérations (1901-1949)

    Date

    1901-1949

    Cote

    338EDT/14/11

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations (1901-1949)
  • 46

    Fabrique. Inventaire des biens

    Date

    1906

    Cote

    338EDT/14/10

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Cultes
    • Fabrique. Inventaire des biens
  • 47

    Chemin de grande communication numero 234 (d'Aunay à Harcourt)

    Date

    1931-1932

    Cote

    338EDT/14/9

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de grande communication numero 234 (d'Aunay...
  • 48

    Continuation de l'ouverture d'un chemin vicinal : marché

    Date

    1840

    Cote

    338EDT/14/8

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Continuation de l'ouverture d'un chemin vicinal : marché
  • 49

    Chapitres additionnels (1926-1944)

    Date

    1926-1944

    Cote

    338EDT/14/7

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal
    • Chapitres additionnels (1926-1944)
  • 50

    Budgets (1926-1935)

    Date

    1926-1935

    Cote

    338EDT/14/6

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal
    • Budgets (1926-1935)
  • 51

    Chemins. Entretien

    Date

    1837-1888

    Cote

    338EDT/14/5

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Entretien
  • 52

    Alignements

    Date

    1859

    Cote

    338EDT/14/4

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alignements
  • 53

    Cimetière, concession

    Date

    1864

    Cote

    338EDT/14/3

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière, concession
  • 54

    Presbytère. Travaux, location

    Date

    1821-1937

    Cote

    338EDT/14/2

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Travaux, location
  • 55

    Eglise. Travaux

    Date

    1836-1930

    Cote

    338EDT/14/1

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise. Travaux
  • 56

    Location de la Bruyère du Haubocq

    Date

    1839-1840

    Cote

    338EDT/13/10

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Bâtiments et biens communaux
    • Location de la Bruyère du Haubocq
  • 57

    Foyer familial. Création, construction

    Date

    1931-1936

    Cote

    338EDT/13/9

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Bâtiments et biens communaux
    • Foyer familial. Création, construction
  • 58

    Salle des fêtes. Projet

    Date

    1931-1935

    Cote

    338EDT/13/8

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Bâtiments et biens communaux
    • Salle des fêtes. Projet
  • 59

    Ecoles. Acquisition, travaux, vente

    Date

    1834-1963

    Cote

    338EDT/13/7

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecoles. Acquisition, travaux, vente
  • 60

    Mairie. Travaux

    Date

    1931

    Cote

    338EDT/13/6

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Bâtiments et biens communaux
    • Mairie. Travaux
  • 61

    Bâtiments communaux (mairie, église, école, presbytère…). Travaux

    Date

    1837-1963

    Cote

    338EDT/13/5

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux (mairie, église, école, presbytère…)....
  • 62

    Emprunts

    Date

    1891-1907

    Cote

    338EDT/13/4

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Finances de la commune
    • Emprunts
  • 63

    Livres de détail des recettes et dépenses

    Date

    1944-1950

    Cote

    338EDT/13/3

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Finances de la commune
    • Livres de détail des recettes et dépenses
  • 64

    Comptes de gestion

    Date

    1914-1932

    Cote

    338EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  • 65

    Comptes administratifs

    Date

    1926-1979

    Cote

    338EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  • 66

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1926-1964

    Cote

    338EDT/12/18

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  • 67

    Budgets primitifs

    Date

    1926-1965

    Cote

    338EDT/12/17

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  • 68

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote, procès-verbaux

    Date

    1948-1959

    Cote

    338EDT/12/16

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote,...
  • 69

    Conseils de prud'hommes : listes électorales

    Date

    1911-1960

    Cote

    338EDT/12/15

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Elections-personnel municipal
    • Conseils de prud'hommes : listes électorales
  • 70

    Chambre d'agriculture : cartes d'électeurs

    Date

    1927

    Cote

    338EDT/12/14

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : cartes d'électeurs
  • 71

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1902-1904

    Cote

    338EDT/12/13

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  • 72

    Municipalité. Nominations, élections…

    Date

    1861-1939

    Cote

    338EDT/12/12

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nominations, élections…
  • 73

    Conseil général, conseil d'arrondissement (1931-1938)

    Date

    1931-1938

    Cote

    338EDT/12/11

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Conseil général, conseil d'arrondissement (1931-1938)
  • 74

    Législatives (1928-1936)

    Date

    1936-1938

    Cote

    338EDT/12/10

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1928-1936)
  • 75

    Sénatoriales (1936-1938)

    Date

    1936-1938

    Cote

    338EDT/12/9

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1936-1938)
  • 76

    Référendums (1961)

    Date

    1961

    Cote

    338EDT/12/8

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1961)
  • 77

    Listes de vote

    Date

    1928-1937

    Cote

    338EDT/12/7

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Elections-personnel municipal
    • Listes de vote
  • 78

    Tableaux de rectification

    Date

    1931-1962

    Cote

    338EDT/12/6

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Elections-personnel municipal
    • Tableaux de rectification
  • 79

    Listes électorales

    Date

    1923-1939

    Cote

    338EDT/12/5

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales
  • 80

    Vaccinations : listes

    Date

    1934-1936

    Cote

    338EDT/12/4

    • Contexte : Archives communales de Bonnemaison

    • Police-justice-hygiène publique
    • Vaccinations : listes