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351 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2022

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  2. Résultat n°2

    Bonnoeil

    Date

    2001

    Cote

    126FI/2

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres A et B
    • Bonnoeil
  3. Résultat n°3
    Canton de Falaise Nord

    25 medias

    Canton de Falaise Nord

    Cote

    2731W/11

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Falaise Nord

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1987-1988

    Cote

    3066W/167

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Dossiers administratifs et techniques
  5. Résultat n°5

    Documents définitifs

    Date

    1987

    Cote

    2907W/14

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Documents définitifs
  6. Résultat n°6

    Documents administratifs

    Date

    1987

    Cote

    2907W/4-2907W/5

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Documents administratifs
  7. Résultat n°7

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1987

    Cote

    2907W/8-2907W/13

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Pièces d'enquêtes
  8. Résultat n°8

    Notifications aux propriétaires

    Date

    1987

    Cote

    2907W/6-2907W/7

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Notifications aux propriétaires
  9. Résultat n°9

    Pièces techniques

    Date

    1987

    Cote

    2907W/15

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Pièces techniques
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux

    Date

    1987

    Cote

    3170W/29

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Procès-verbaux
  11. Résultat n°11
    Bonnoeil

    18 medias

    Bonnoeil

    Date

    1935 - 1986

    Cote

    3248W/243

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Bonnoeil

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  12. Résultat n°12

    10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly

    Date

    Vers 1980

    • Contexte : Cartes géographiques et topographiques du Calvados

    • Cartes IGN
    • La Suisse Normande
    • La Vallée de l'Orne
    • 10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly
  13. Résultat n°13

    10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly

    Date

    Vers 1980

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • Cartes IGN
    • La Suisse Normande
    • La Vallée de l'Orne
    • 10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly
  14. Résultat n°14

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18683

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Bonnoeil
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  15. Résultat n°15

    Etats du montant des rôles

    Date

    1891-1971

    Cote

    727EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  16. Résultat n°16

    Cimetière. Concessions : tarif, plan…

    Date

    1900-1969

    Cote

    727EDT/26/6

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Concessions : tarif, plan…
  17. Résultat n°17

    Conseils de prud'hommes : listes électorales

    Date

    1946-1968

    Cote

    727EDT/23/13

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Elections-personnel municipal
    • Conseils de prud'hommes : listes électorales
  18. Résultat n°18

    1968

    Date

    1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Bonnoeil
    • 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  19. Résultat n°19

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1894-1966

    Cote

    727EDT/16/3

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles
  20. Résultat n°20

    Alimentation en eau potable

    Date

    1921-1963

    Cote

    727EDT/27/12

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Alimentation en eau potable