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260 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon

    Date

    2017-2020

    Cote

    14T/16/490/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon
  2. Résultat n°2

    2007-2016

    Date

    2007-2016

    Cote

    14T/16/501/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Evrecy-Orne-Odon
    • 2007-2016
  3. Résultat n°3

    2004-2015

    Date

    2004-2015

    Cote

    14T/16/333

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Evrecy-Orne-Odon
    • 2004-2015
  4. Résultat n°4

    Bougy

    Date

    2003-2013

    Cote

    14T/16/235

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Bougy
  5. Résultat n°5

    Bougy

    Date

    2001

    Cote

    126FI/2

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres A et B
    • Bougy
  6. Résultat n°6
    Canton d'Evrecy

    26 medias

    Canton d'Evrecy

    Cote

    2731W/10

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton d'Evrecy

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  7. Résultat n°7
    1884-1985

    336 medias

    1884-1985

    Date

    1884-1985

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Bougy
    • 1884-1985
  8. Résultat n°8

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18688

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Bougy
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  9. Résultat n°9

    Matrices générales des contributions

    Date

    1850-1981

    Cote

    704EDT/5/12

    • Contexte : Archives communales de Bougy

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  10. Résultat n°10

    Tableaux de rectification

    Date

    1880-1981

    Cote

    704EDT/10/6

    • Contexte : Archives communales de Bougy

    • Elections-personnel municipal
    • Tableaux de rectification
  11. Résultat n°11

    Budgets (1896-1980)

    Date

    1896-1980

    Cote

    704EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Bougy

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1896-1980)
  12. Résultat n°12

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1844-1980

    Cote

    704EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales de Bougy

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  13. Résultat n°13

    Bons-Tassilly, Bougy

    Cote

    1494W/13 ; 810W/35940

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Bons-Tassilly, Bougy

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  14. Résultat n°14

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/13

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Bretteville-l'Orgueilleuse
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  15. Résultat n°15

    Budgets primitifs

    Date

    1802-1980

    Cote

    704EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Bougy

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  16. Résultat n°16

    Comptes administratifs (1919-1979)

    Date

    1919-1979

    Cote

    704EDT/15/4

    • Contexte : Archives communales de Bougy

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1919-1979)
  17. Résultat n°17

    Listes d'émargement

    Date

    1894-1979

    Cote

    704EDT/10/7

    • Contexte : Archives communales de Bougy

    • Elections-personnel municipal
    • Listes d'émargement
  18. Résultat n°18

    Comptes administratifs (1845, 1893-1979)

    Date

    1845-1979

    Cote

    704EDT/14/1

    • Contexte : Archives communales de Bougy

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs (1845, 1893-1979)
  19. Résultat n°19

    Chapitres additionnels (1898-1979)

    Date

    1898-1979

    Cote

    704EDT/15/3

    • Contexte : Archives communales de Bougy

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels (1898-1979)
  20. Résultat n°20

    Plans d'enquêtes

    Date

    1979

    Cote

    1182W/55

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bougy
    • Plans d'enquêtes
  21. Résultat n°21

    Pièces techniques

    Date

    1979

    Cote

    1182W/56

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bougy
    • Pièces techniques
  22. Résultat n°22
    Bougy

    12 medias

    Bougy

    Date

    1932 - 1979

    Cote

    3248W/242

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Bougy

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1979

    Cote

    2893W/6

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bougy - Evrecy
    • Procès-verbaux de remembrement
  24. Résultat n°24

    Notifications propriétaires, documents définitifs, identification des propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1979

    Cote

    1182W/54

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bougy
    • Notifications propriétaires, documents définitifs,...
  25. Résultat n°25

    Listes électorales

    Date

    1896-1979

    Cote

    704EDT/10/5

    • Contexte : Archives communales de Bougy

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales
  26. Résultat n°26

    Législatives (1852-1978)

    Date

    1852-1978

    Cote

    704EDT/11/1

    • Contexte : Archives communales de Bougy

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1852-1978)
  27. Résultat n°27

    Bougy

    Cote

    1074W/703

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Bougy

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  28. Résultat n°28

    Bougy

    Cote

    1074W/643

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Bougy

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  29. Résultat n°29

    Municipalité. Nomination, élection des conseillers municipaux, maires et adjoints

    Date

    1816-1977

    Cote

    704EDT/11/3

    • Contexte : Archives communales de Bougy

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection des conseillers...
  30. Résultat n°30

    Chambre d'agriculture : listes électorales

    Date

    1920-1976

    Cote

    704EDT/12/1

    • Contexte : Archives communales de Bougy

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales
  31. Résultat n°31

    Présidentielles (1965-1974)

    Date

    1965-1974

    Cote

    704EDT/10/10

    • Contexte : Archives communales de Bougy

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965-1974)
  32. Résultat n°32

    Etats du montant des rôles

    Date

    1864-1974

    Cote

    704EDT/5/13

    • Contexte : Archives communales de Bougy

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  33. Résultat n°33

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1893-1973

    Cote

    704EDT/5/9

    • Contexte : Archives communales de Bougy

    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles
  34. Résultat n°34

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18683

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Bougy
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  35. Résultat n°35

    Référendums (1945-1972)

    Date

    1945-1972

    Cote

    704EDT/10/9

    • Contexte : Archives communales de Bougy

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1972)
  36. Résultat n°36

    Beaufour à Bretteville-sur-Laize

    Date

    1881-1971

    Cote

    98J/3

    • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray

    • Dossiers clients
    • Calvados
    • Beaufour à Bretteville-sur-Laize

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Auvray.

  37. Résultat n°37

    Sénatoriales (1876-1971)

    Date

    1876-1971

    Cote

    704EDT/10/11

    • Contexte : Archives communales de Bougy

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1876-1971)
  38. Résultat n°38

    Conseils de prud'hommes : listes électorales

    Date

    1870-1970

    Cote

    704EDT/12/3

    • Contexte : Archives communales de Bougy

    • Elections-personnel municipal
    • Conseils de prud'hommes : listes électorales
  39. Résultat n°39

    1968

    Date

    1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Bougy
    • 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  40. Résultat n°40

    De B à C

    Date

    1941-1965

    Cote

    21J/2/1

    • Contexte : 21J - Marcel Poutaraud, architecte

    • Dommages de guerre sur les monuments
    • De B à C

    Producteur :

    Poutaraud, Marcel (1885-1981)