733 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    2013

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    B

    1 media

    B

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    C

    1 media

    C

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    AC2

    1 media

    AC2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AC2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    D1-D2

    1 media

    D1-D2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D1-D2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    AB2 bis

    1 media

    AB2 bis

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB2 bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    AB1 bis

    1 media

    AB1 bis

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB1 bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    AB1

    1 media

    AB1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    D1

    1 media

    D1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    X

    1 media

    X

    Date

    1954

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • X

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    AB1

    1 media

    AB1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    Y

    1 media

    Y

    Date

    1954

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Y

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    AB1 ter

    1 media

    AB1 ter

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB1 ter

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    AB2 ter

    1 media

    AB2 ter

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB2 ter

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19
    AC1

    1 media

    AC1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AC1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20
    AC bis

    1 media

    AC bis

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AC bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  21. Résultat n°21
    Z

    1 media

    Z

    Date

    1954

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Z

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  22. Résultat n°22

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1126

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bourguébus
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  23. Résultat n°23

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/874

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bourguébus
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  24. Résultat n°24

    Comptes supprimés

    Date

    1933-1974

    Cote

    2829W/71

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bourguébus
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1933-1974
    • Comptes supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  25. Résultat n°25

    Propriétaires de A à Z

    Date

    1933-1974

    Cote

    2829W/70

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bourguébus
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1933-1974
    • Propriétaires de A à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  26. Résultat n°26

    AB

    Date

    1958

    Cote

    2803W/391

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  27. Résultat n°27

    Z

    Date

    1955

    Cote

    2803W/390

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Cadastre remembré
    • Z

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  28. Résultat n°28

    Y

    Date

    1955

    Cote

    2803W/389

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Cadastre remembré
    • Y

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  29. Résultat n°29

    X

    Date

    1955

    Cote

    2803W/388

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Cadastre remembré
    • X

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  30. Résultat n°30

    D

    Date

    1933

    Cote

    2803W/387

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Cadastre rénové
    • D

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  31. Résultat n°31

    A

    Date

    1933

    Cote

    2803W/386

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  32. Résultat n°32

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    Cote

    2803W/385

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  33. Résultat n°33

    n° 229 à 230

    Date

    1891-1897

    Cote

    2753W/53

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...
    • n° 229 à 230

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  34. Résultat n°34

    n° 227 à 229

    Date

    1886-1896

    Cote

    2753W/52

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...
    • n° 227 à 229

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  35. Résultat n°35

    n° a 86 à 89

    Date

    1864-1934

    Cote

    2753W/29

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...
    • n° a 86 à 89

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  36. Résultat n°36
    Canton de Bourguébus

    2 lots 47 medias

    Canton de Bourguébus

    Cote

    2731W/3

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
    • Voies communales
    • Canton de Bourguébus

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  37. Résultat n°37

    AC-AB

    Date

    1958

    Cote

    2545W/200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Cadastre rénové
    • AC-AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  38. Résultat n°38

    Z unique

    Date

    1955

    Cote

    2545W/199

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Cadastre remembré
    • Z unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  39. Résultat n°39

    Y unique

    Date

    1955

    Cote

    2545W/198

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Cadastre rénové
    • Y unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  40. Résultat n°40

    X unique

    Date

    1955

    Cote

    2545W/197

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Cadastre rénové
    • X unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.