2017-2025
14T/16/476
1984-2022
14T/16/157
BH/BR/24093/3
1 media
2013
3248W/241
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
2000-2005
14T/16/340
2001
126FI/2
2 lots 47 medias
2731W/3
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1993-1995
14T/16/91
1986-1987
1727W/2
Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.
203 medias
1933-1983
1390W/6/443
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1972-1982
1974-1980
2829W/1126
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1974-1980
2829W/874
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1074W/703
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/643
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1955-1977
1390W/6/444
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1933-1977
1390W/6/442
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1958-1977
1390W/6/447
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1955-1977
1390W/6/445
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
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