Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    2013

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    B

    1 media

    B

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    C

    1 media

    C

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    AC2

    1 media

    AC2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AC2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    D1-D2

    1 media

    D1-D2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D1-D2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    AB2 bis

    1 media

    AB2 bis

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB2 bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    AB1 bis

    1 media

    AB1 bis

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB1 bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    AB1

    1 media

    AB1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    D1

    1 media

    D1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    X

    1 media

    X

    Date

    1954

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • X

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    AB1

    1 media

    AB1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    Y

    1 media

    Y

    Date

    1954

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Y

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    AB1 ter

    1 media

    AB1 ter

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB1 ter

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    AB2 ter

    1 media

    AB2 ter

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB2 ter

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19
    AC1

    1 media

    AC1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AC1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20
    AC bis

    1 media

    AC bis

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AC bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.