Bréville-les-Monts
Date
1951 - 1991
Cote
3248W/239
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Bréville-les-Monts
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1951 - 1991
3248W/239
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1856-1891
2753W/13
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/5
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1548W/10
Versement de la Direction départementale de la construction.
1950-1958
1545W/81
1948-1959
1545W/80
1949-1959
1545W/80
1494W/2
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/704
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/644
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/99
926W/98
923W/48
922W/16
1948
810W/35928
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1948
810W/35927
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1949-1954
652W/8149
1949-1954
652W/8148
1949-1954
652W/8147
1914-1964
14T/31/688
Entre le 1er juillet 2021 et le 30 décembre 2024
14T/16/529
1996-2010
14T/16/454
2005-2006
14T/16/343
1977-2011
14T/16/179
S/12653
S/12552
1911-1962
3P/2815
1881-1911
3P/2814
1913-1962
3P/2813
1828-1913
3P/2812
1828
3P/2811
1828
3P/2810
1825
3P/2809
1826
3P/1977
1826
3P/1977
1826
3P/1977
1826
3P/1977
1826
3P/1977
an II
1L/1995, 1L/1969 (Ancienne cote)
1893-1912
98J/78
Cabinet d'architecture Auvray.
1882-1970
98J/4
Cabinet d'architecture Auvray.
2e moitié du XXe siècle
21J/44
Poutaraud, Marcel (1885-1981)
1680-1762
1J/756
1691
1J/590
XIXe s.
6G/527
Chapitre cathédral de Bayeux
2001
126FI/2
Vers 1960-1966
1FI/1411
Vers 1960-1966
1FI/1411
Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.
83F/548
Société des Antiquaires de Normandie
1512
F/6905/1
1953-1982
312EDT/20
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1947-1977
312EDT/20
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1919-1963
312EDT/20
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1956-1979
312EDT/19
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1947-1977
312EDT/19
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1948-1980
312EDT/18
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1956-1970
312EDT/17
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1937-1979
312EDT/16
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1963-1979
312EDT/16
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1957-1981
312EDT/15
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1945-1994
312EDT/15
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1947-1983
312EDT/14
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1963-1974
312EDT/13
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1913-1958
312EDT/12
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1911-1962
312EDT/11
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1826
312EDT/10
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1950-1973
312EDT/9
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1911-1976
312EDT/9
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1964-1975
312EDT/9
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1949-1972
312EDT/9
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1962
312EDT/8
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1844-1852
312EDT/7
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1823-1843
312EDT/6
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1811-1822
312EDT/5
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1796-1810
312EDT/4
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1793-1796
312EDT/3
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1747-1792
312EDT/2
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1692-1792
312EDT/1
Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.
1843
8E/117/441
1693
8E/117/371
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.