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  1. Résultat n°1
    Bréville-les-Monts

    11 medias

    Bréville-les-Monts

    Date

    1951 - 1991

    Cote

    3248W/239

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Bréville-les-Monts

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    n° 35 à 37

    Date

    1856-1891

    Cote

    2753W/13

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 35 à 37

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  3. Résultat n°3
    Canton de Cabourg

    14 medias

    Canton de Cabourg

    Cote

    2731W/5

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Cabourg

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Bréville-les-Monts

    Cote

    1548W/10

    • Contexte : 1548W - Dossiers de dommages de guerre relevant de...

    • Bréville-les-Monts

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de la construction.

  5. Résultat n°5

    UC 3

    Date

    1950-1958

    Cote

    1545W/81

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Bréville-les-Monts
    • UC 3
  6. Résultat n°6

    UC 1

    Date

    1948-1959

    Cote

    1545W/80

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Bréville-les-Monts
    • UC 1
  7. Résultat n°7

    UC 2

    Date

    1949-1959

    Cote

    1545W/80

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Bréville-les-Monts
    • UC 2
  8. Résultat n°8

    P.A.R.

    Cote

    1494W/2

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Bréville-les-Monts
    • P.A.R.

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  9. Résultat n°9

    Bréville

    Cote

    1074W/704

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Bréville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  10. Résultat n°10

    Bréville

    Cote

    1074W/644

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Bréville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  11. Résultat n°11

    Dossiers 1147BP, 1148BP, 5021BP

    Cote

    926W/99

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Bréville-les-Monts
    • Dossiers 1147BP, 1148BP, 5021BP
  12. Résultat n°12

    Dossier 380BP

    Cote

    926W/98

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Bréville-les-Monts
    • Dossier 380BP
  13. Résultat n°13

    Bréville-les-Monts

    Cote

    923W/48

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Bréville-les-Monts
  14. Résultat n°14

    Bretteville-sur-Odon, Breuil-en-Auge (Le), Breuil-en-Bessin (Le), Brévedent (Le), Brévière (La), Bréville-les-Monts, Bricqueville

    Cote

    922W/16

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Bretteville-sur-Odon, Breuil-en-Auge (Le), Breuil-en-Bessin...
  15. Résultat n°15

    Instruction du P.A.R.

    Date

    1948

    Cote

    810W/35928

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Bréville-les-Monts
    • Instruction du P.A.R.

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  16. Résultat n°16

    Plan d'urbanisme intercommunal

    Date

    1948

    Cote

    810W/35927

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Bréville-les-Monts
    • Plan d'urbanisme intercommunal

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  17. Résultat n°17

    Plans d'enquêtes

    Date

    1949-1954

    Cote

    652W/8149

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ranville extension Amfreville - Bréville-les-Monts
    • Plans d'enquêtes
  18. Résultat n°18

    Notifications des propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1949-1954

    Cote

    652W/8148

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ranville extension Amfreville - Bréville-les-Monts
    • Notifications des propriétaires, dossiers administratifs
  19. Résultat n°19

    Identification des propriétaires, documents définitifs

    Date

    1949-1954

    Cote

    652W/8147

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ranville extension Amfreville - Bréville-les-Monts
    • Identification des propriétaires, documents définitifs
  20. Résultat n°20

    Bulletin paroissial de Troarn

    Date

    1914-1964

    Cote

    14T/31/688

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Troarn
  21. Résultat n°21

    Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge

    Date

    Entre le 1er juillet 2021 et le 30 décembre 2024

    Cote

    14T/16/529

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge
  22. Résultat n°22

    Canton de Cabourg

    Date

    1996-2010

    Cote

    14T/16/454

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Cabourg
  23. Résultat n°23

    Communauté de communes Campagne et Baie de l'Orne (CABALOR)

    Date

    2005-2006

    Cote

    14T/16/343

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Campagne et Baie de l'Orne (CABALOR)
  24. Résultat n°24

    Bréville-les-Monts

    Date

    1977-2011

    Cote

    14T/16/179

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Bréville-les-Monts
  25. Résultat n°25

    Bréville-les-Monts. Hérouvillette. Hamars. Syndicat de Morteaux-Couliboeuf. Orbec. Cambes-en-Plaine. La Ferrière-Haran. Courseulles-sur-Mer. Ranville. Douvres-la-Délivrande. Syndicat Ouest de Caen

    Cote

    S/12653

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Bréville-les-Monts. Hérouvillette. Hamars. Syndicat...
  26. Résultat n°26

    La Hoguette. Bréville-les-Monts. Norolles

    Cote

    S/12552

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • La Hoguette. Bréville-les-Monts. Norolles
  27. Résultat n°27
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    45 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1962

    Cote

    3P/2815

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  28. Résultat n°28
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    37 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/2814

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  29. Résultat n°29
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    159 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1962

    Cote

    3P/2813

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  30. Résultat n°30
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    169 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1828-1913

    Cote

    3P/2812

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  31. Résultat n°31
    état de section

    42 medias

    état de section

    Date

    1828

    Cote

    3P/2811

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • matrice cadastrale
    • état de section
  32. Résultat n°32
    état de section

    36 medias

    état de section

    Date

    1828

    Cote

    3P/2810

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • matrice cadastrale
    • état de section
  33. Résultat n°33
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    14 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1825

    Cote

    3P/2809

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  34. Résultat n°34
    Section A du Bas de Bréville

    1 media

    Section A du Bas de Bréville

    Date

    1826

    Cote

    3P/1977

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • plan cadastral
    • Section A du Bas de Bréville
  35. Résultat n°35
    Section C2 de la Campagne

    1 media

    Section C2 de la Campagne

    Date

    1826

    Cote

    3P/1977

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • plan cadastral
    • Section C2 de la Campagne
  36. Résultat n°36
    Section C1 de la Campagne

    1 media

    Section C1 de la Campagne

    Date

    1826

    Cote

    3P/1977

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • plan cadastral
    • Section C1 de la Campagne
  37. Résultat n°37
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1826

    Cote

    3P/1977

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  38. Résultat n°38
    Section B de l'Eglise

    1 media

    Section B de l'Eglise

    Date

    1826

    Cote

    3P/1977

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • plan cadastral
    • Section B de l'Eglise
  39. Résultat n°39

    Bréville

    Date

    an II

    Cote

    1L/1995, 1L/1969 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Comités de surveillance
    • Bréville
  40. Résultat n°40

    Bréville à Bricqueville

    Date

    1893-1912

    Cote

    98J/78

    • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray

    • Plans
    • Plans roulés
    • Calvados
    • Bréville à Bricqueville

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Auvray.

  41. Résultat n°41

    Bretteville-sur-Odon à Brouay

    Date

    1882-1970

    Cote

    98J/4

    • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray

    • Dossiers clients
    • Calvados
    • Bretteville-sur-Odon à Brouay

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Auvray.

  42. Résultat n°42

    Plan d'ensemble

    Date

    2e moitié du XXe siècle

    Cote

    21J/44

    • Contexte : 21J - Marcel Poutaraud, architecte

    • Plans
    • Bréville : église
    • Plan d'ensemble

    Producteur :

    Poutaraud, Marcel (1885-1981)

  43. Résultat n°43

    Biens à Bréville (Le Trémançois) : contrats notariés

    Date

    1680-1762

    Cote

    1J/756

    • Contexte : Archives familiales : petits fonds et pièces isolées

    • Titres et pièces familiales (par ordre alphabétique...
    • L
    • Let
    • Biens à Bréville (Le Trémançois) : contrats notariés
  44. Résultat n°44

    Nomination de Jean Larivière à la cure de Bréville

    Date

    1691

    Cote

    1J/590

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • B
    • Bréville-les-Monts
    • Nomination de Jean Larivière à la cure de Bréville
  45. Résultat n°45

    Bréville

    Date

    XIXe s.

    Cote

    6G/527

    • Contexte : Fonds du chapitre cathédral de Bayeux

    • Documents divers sur les diocèses de Bayeux et Lisieux.
    • Archives des paroisses (registres de catholicité, comptes...
    • Bréville

    Producteur :

    Chapitre cathédral de Bayeux

  46. Résultat n°46

    Bréville-les-Monts

    Date

    2001

    Cote

    126FI/2

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres A et B
    • Bréville-les-Monts
  47. Résultat n°47

    Plan topographique des environs de l'estuaire de l'Orne et du Canal de Caen à la mer (sans titre, sans date)

    Date

    Vers 1960-1966

    Cote

    1FI/1411

    • Contexte : Cartes et plans isolés

    • Cartes et plans
    • Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme ou...
    • Plan topographique des environs de l'estuaire de l'Orne...
  48. Résultat n°48
    Plans topographiques des environs de l'estuaire de l'Orne et du Canal de Caen à la mer (sans titre, sans date)

    3 medias

    Plans topographiques des environs de l'estuaire de l'Orne et du Canal de Caen à la mer (sans titre, sans date)

    Date

    Vers 1960-1966

    Cote

    1FI/1411

    • Contexte : Plans du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme...

    • Calvados
    • Plans par secteurs géographiques
    • Plans topographiques des environs de l'estuaire de...

    Producteur :

    Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.

     

  49. Résultat n°49

    Bréville - Fouilles ; découverte de fondations d'habitations, de débris de poteries, d'une pièce de billon au revers de laquelle figure un monogramme surmonté d'une couronne à trois fleurs de lys

    Cote

    83F/548

    • Contexte : 83F - Société des Antiquaires de Normandie

    • Archéologie
    • Archéologie normande
    • Calvados
    • Bréville - Fouilles ; découverte de fondations d'habitations,...

    Producteur :

    Société des Antiquaires de Normandie

  50. Résultat n°50

    Prieuré ou hôpital de Varaville (Le Vallois, seigneur d'Ifs ; dîmes de Bréville et Amfréville)

    Date

    1512

    Cote

    F/6905/1

    • Contexte : Archives cultuelles : pièces isolées

    • Archives paroissiales catholiques
    • Varaville
    • Prieuré ou hôpital de Varaville (Le Vallois, seigneur...
  51. Résultat n°51

    Instruction publique, maison familiale

    Date

    1953-1982

    Cote

    312EDT/20

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Instruction publique, maison familiale

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  52. Résultat n°52

    Urbanisme

    Date

    1947-1977

    Cote

    312EDT/20

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Urbanisme

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  53. Résultat n°53

    Papiers de familles : livrets de famille

    Date

    1919-1963

    Cote

    312EDT/20

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Papiers de familles : livrets de famille

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  54. Résultat n°54

    Bureau d'aide sociale

    Date

    1956-1979

    Cote

    312EDT/19

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Bureau d'aide sociale

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  55. Résultat n°55

    Voirie, réseau électrique

    Date

    1947-1977

    Cote

    312EDT/19

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Voirie, réseau électrique

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  56. Résultat n°56

    Bâtiments communaux

    Date

    1948-1980

    Cote

    312EDT/18

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Bâtiments communaux

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  57. Résultat n°57

    Registres de comptabilité

    Date

    1956-1970

    Cote

    312EDT/17

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Finances
    • Registres de comptabilité

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  58. Résultat n°58

    Budgets (1953-1979), chapitres additionnels (1941-1979), comptes administratifs (1937-1979)

    Date

    1937-1979

    Cote

    312EDT/16

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Finances
    • Budgets (1953-1979), chapitres additionnels (1941-1979),...

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  59. Résultat n°59

    Emprunts (1963-1979), factures à en-tête (1974-1976)

    Date

    1963-1979

    Cote

    312EDT/16

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Finances
    • Emprunts (1963-1979), factures à en-tête (1974-1976)

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  60. Résultat n°60

    Police, justice, hygiène publique

    Date

    1957-1981

    Cote

    312EDT/15

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Police, justice, hygiène publique

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  61. Résultat n°61

    Elections

    Date

    1945-1994

    Cote

    312EDT/15

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Elections

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  62. Résultat n°62

    Contributions

    Date

    1947-1983

    Cote

    312EDT/14

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Contributions

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  63. Résultat n°63

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

    Date

    1963-1974

    Cote

    312EDT/13

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  64. Résultat n°64

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1958

    Cote

    312EDT/12

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  65. Résultat n°65

    Matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1962

    Cote

    312EDT/11

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  66. Résultat n°66

    Cadastre napoléonien : plans

    Date

    1826

    Cote

    312EDT/10

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Cadastre
    • Cadastre napoléonien : plans

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  67. Résultat n°67

    Administration générale

    Date

    1950-1973

    Cote

    312EDT/9

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Administration générale

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  68. Résultat n°68

    Affaires militaires

    Date

    1911-1976

    Cote

    312EDT/9

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Affaires militaires

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  69. Résultat n°69

    1964-1975

    Date

    1964-1975

    Cote

    312EDT/9

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Population, institut géographique national
    • 1964-1975

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  70. Résultat n°70

    Déclarations de constructions nouvelles (1949-1958) ; changement de nature de culture (1949-1972)

    Date

    1949-1972

    Cote

    312EDT/9

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Cadastre
    • Déclarations de constructions nouvelles (1949-1958)...

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  71. Résultat n°71

    Liste nominative

    Date

    1962

    Cote

    312EDT/8

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Population, institut géographique national
    • Liste nominative

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  72. Résultat n°72

    1844-1852

    Date

    1844-1852

    Cote

    312EDT/7

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (naissances, mariages, décès)
    • 1844-1852

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  73. Résultat n°73

    1823-1843

    Date

    1823-1843

    Cote

    312EDT/6

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (naissances, mariages, décès)
    • 1823-1843

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  74. Résultat n°74

    1811-1822

    Date

    1811-1822

    Cote

    312EDT/5

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (naissances, mariages, décès)
    • 1811-1822

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  75. Résultat n°75

    An V-1810

    Date

    1796-1810

    Cote

    312EDT/4

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (naissances, mariages, décès)
    • An V-1810

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  76. Résultat n°76

    1793-an IV

    Date

    1793-1796

    Cote

    312EDT/3

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (naissances, mariages, décès)
    • 1793-an IV

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  77. Résultat n°77

    Baptêmes, mariages (1747-1792)

    Date

    1747-1792

    Cote

    312EDT/2

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures)
    • Baptêmes, mariages (1747-1792)

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  78. Résultat n°78

    1692-1792

    Date

    1692-1792

    Cote

    312EDT/1

    • Contexte : Archives communales de Bréville-les-Monts

    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures)
    • 1692-1792

    Producteur :

    Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

  79. Résultat n°79

    17 août 1843 (partage du Grand plain du Bas de Bréville)

    Date

    1843

    Cote

    8E/117/441

    • Contexte : Archives notariales de Varaville, puis Amfreville,...

    • Minutes
    • François Hyacinthe Hervieu (1823-1858)
    • 17 août 1843 (partage du Grand plain du Bas de Bréville)
  80. Résultat n°80

    Siège de Bréville, Pierre Letremançois (4-14 août; 8-17 septembre 1693)

    Date

    1693

    Cote

    8E/117/371

    • Contexte : Tabellionage et notariat royal de Bréville, Escoville,...

    • Siège de Bréville, Pierre Letremançois (4-14 août;...