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  1. Résultat n°1
    Branville

    5 medias

    Branville

    Date

    1935

    Cote

    3248W/444

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Branville

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2
    Canton de Dozulé

    27 medias

    Canton de Dozulé

    Cote

    2731W/9

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Dozulé

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  3. Résultat n°3

    Dossiers 204BP, 210BP

    Cote

    926W/89

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Branville
    • Dossiers 204BP, 210BP
  4. Résultat n°4

    Bonneville-La-Louvet, Bonneville-sur-Touques, Bonnoeil, Bons-Tassilly, Bougy, Boulon, Bourgeauville, Bourguébus, Branville, Bray-la-Campagne, Brécy.

    Cote

    922W/14

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Bonneville-La-Louvet, Bonneville-sur-Touques, Bonnoeil,...
  5. Résultat n°5

    Canton de Dozulé

    Date

    2003

    Cote

    14T/16/461

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Dozulé
  6. Résultat n°6

    Communauté de communes Blangy-Pont L'Evêque-Intercom

    Date

    2007-2012

    Cote

    14T/16/349

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Blangy-Pont L'Evêque-Intercom
  7. Résultat n°7

    Blainville, Branville, Brucourt et Périers, Bretteville-sur-Laize, Boissey, Bourgéville, Le Breuil-en-Auge, Beaumont-en-Auge, Le Bû-sur-Rouvre

    Date

    s.d

    Cote

    S/12947

    • Contexte : Service hydraulique

    • Gestion de l'eau : adduction d'eau potable dans les...
    • Blainville, Branville, Brucourt et Périers, Bretteville-sur-Laize,...
  8. Résultat n°8
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    19 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1934

    Cote

    3P/2728

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Branville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  9. Résultat n°9
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    72 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/2727

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Branville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  10. Résultat n°10
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    28 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1934

    Cote

    3P/2726

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Branville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  11. Résultat n°11
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    37 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1828-1913

    Cote

    3P/2725

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Branville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  12. Résultat n°12
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    126 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1828-1913

    Cote

    3P/2724

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Branville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  13. Résultat n°13
    état de section

    43 medias

    état de section

    Date

    1827

    Cote

    3P/2723

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Branville
    • matrice cadastrale
    • état de section
  14. Résultat n°14
    état de section

    39 medias

    état de section

    Date

    1827

    Cote

    3P/2722

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Branville
    • matrice cadastrale
    • état de section
  15. Résultat n°15
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    14 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1825

    Cote

    3P/2721

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Branville
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  16. Résultat n°16
    Section B de l'Eglise

    1 media

    Section B de l'Eglise

    Date

    1826

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Branville
    • plan cadastral
    • Section B de l'Eglise
  17. Résultat n°17
    Section A1 du Nord

    1 media

    Section A1 du Nord

    Date

    1826

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Branville
    • plan cadastral
    • Section A1 du Nord
  18. Résultat n°18
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1826

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Branville
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  19. Résultat n°19
    Section C du Sud

    1 media

    Section C du Sud

    Date

    1826

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Branville
    • plan cadastral
    • Section C du Sud
  20. Résultat n°20
    Section A2 du Nord

    1 media

    Section A2 du Nord

    Date

    1826

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Branville
    • plan cadastral
    • Section A2 du Nord
  21. Résultat n°21

    Autres familles

    Date

    1687-1868

    Cote

    113J/4

    • Contexte : 113J - Archives familiales Lepecq

    • Autres familles

    Producteur :

    Don de Geneviève Storez.

  22. Résultat n°22

    Famille Lebourg (Bourget, Coquet de Tolleville)

    Date

    1639-1930

    Cote

    113J/3

    • Contexte : 113J - Archives familiales Lepecq

    • Famille Lebourg (Bourget, Coquet de Tolleville)

    Producteur :

    Don de Geneviève Storez.

  23. Résultat n°23

    Famille Lefebvre

    Date

    1752-1901

    Cote

    113J/2

    • Contexte : 113J - Archives familiales Lepecq

    • Famille Lefebvre

    Producteur :

    Don de Geneviève Storez.

  24. Résultat n°24

    Famille Lepecq

    Date

    1793-1954

    Cote

    113J/1

    • Contexte : 113J - Archives familiales Lepecq

    • Famille Lepecq

    Producteur :

    Don de Geneviève Storez.

  25. Résultat n°25

    Vente de rentes sur la paroisse de Branville et Tourgéville

    Date

    1394-1404

    Cote

    1J/401

    • Contexte : Archives familiales : petits fonds et pièces isolées

    • Expéditions notariales
    • Région de Pont-l'Evêque
    • Vente de rentes sur la paroisse de Branville et Tourgéville
  26. Résultat n°26

    Branville

    Date

    2001

    Cote

    126FI/2

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres A et B
    • Branville
  27. Résultat n°27
    Branville : Le bourg (n°1) ; Le carrefour (n°2) ; les écoles (n°3) ; les Chartreux (n°4 - 5)

    5 medias

    Branville : Le bourg (n°1) ; Le carrefour (n°2) ; les écoles (n°3) ; les Chartreux (n°4 - 5)

    Cote

    18FI/10

    • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

    • Branville : Le bourg (n°1) ; Le carrefour (n°2) ; les...
  28. Résultat n°28

    Liste des élèves bénéficiant de l'allocation scolaire

    Date

    1951-1958

    Cote

    205EDT/16/12

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Archives de l'école
    • Liste des élèves bénéficiant de l'allocation scolaire
  29. Résultat n°29

    Registres d'appel journalier (1948-1949, 1956-1957), relevé mensuel du registre d'appel (1913)

    Date

    1913-1957

    Cote

    205EDT/16/11

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Archives de l'école
    • Registres d'appel journalier (1948-1949, 1956-1957),...
  30. Résultat n°30

    Monuments historiques. Inscription de l'église à l'Inventaire supplémentaire

    Date

    1926

    Cote

    205EDT/16/10

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Monuments historiques. Inscription de l'église à l'Inventaire...
  31. Résultat n°31

    Caisse des écoles : compte administratif

    Date

    1967

    Cote

    205EDT/16/9

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles : compte administratif
  32. Résultat n°32

    Attribution des biens de la fabrique de Branville au bureau de bienfaisance d'Heuland et de Branville par moitié : décret (1911)

    Date

    1911

    Cote

    205EDT/16/8

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Attribution des biens de la fabrique de Branville au...
  33. Résultat n°33

    Rente au profit des pauvres (1856-1887)

    Date

    1856-1887

    Cote

    205EDT/16/7

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Rente au profit des pauvres (1856-1887)
  34. Résultat n°34

    Election des membres (1884)

    Date

    1884

    Cote

    205EDT/16/6

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election des membres (1884)
  35. Résultat n°35

    Comptes administratifs (1934-1966)

    Date

    1934-1966

    Cote

    205EDT/16/5

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1934-1966)
  36. Résultat n°36

    Chapitres additionnels (1865, 1875), arrêtés du conseil de préfecture (1860, 1862, 1873, 1875-1876)

    Date

    1860-1876

    Cote

    205EDT/16/4

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels (1865, 1875), arrêtés du conseil...
  37. Résultat n°37

    Budgets, chapitres additionnels (1956-1970)

    Date

    1956-1970

    Cote

    205EDT/16/3

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets, chapitres additionnels (1956-1970)
  38. Résultat n°38

    Décès de l'abbé Montfort. Frais d'obsèques, inventaire du mobilier de l'église, nomination d'un nouveau curé, achat d'une pierre tombale

    Date

    1954-1955

    Cote

    205EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Cultes
    • Décès de l'abbé Montfort. Frais d'obsèques, inventaire...
  39. Résultat n°39

    Inventaires des biens de la fabrique et de la mense (1906)

    Date

    1906

    Cote

    205EDT/16/1

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Cultes
    • Fabrique
    • Inventaires des biens de la fabrique et de la mense...
  40. Résultat n°40

    Comptes de gestion (1881-1905)

    Date

    1881-1905

    Cote

    205EDT/15/10

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes de gestion (1881-1905)
  41. Résultat n°41

    Comptes administratifs (1893-1903)

    Date

    1893-1903

    Cote

    205EDT/15/9

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes administratifs (1893-1903)
  42. Résultat n°42

    Budgets (1883-1906)

    Date

    1883-1906

    Cote

    205EDT/15/8

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Cultes
    • Fabrique
    • Budgets (1883-1906)
  43. Résultat n°43

    Terrains et chemins devenus inutiles. Aliénation

    Date

    1857-1955

    Cote

    205EDT/15/7

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Terrains et chemins devenus inutiles. Aliénation
  44. Résultat n°44

    Chemins. Construction, entretien

    Date

    1860-1962

    Cote

    205EDT/15/6

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Construction, entretien
  45. Résultat n°45

    Service vicinal : budget, chapitres additionnels

    Date

    1958-1959

    Cote

    205EDT/15/5

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budget, chapitres additionnels
  46. Résultat n°46

    Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...

    Date

    1845-1961

    Cote

    205EDT/15/4

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...
  47. Résultat n°47

    Lavoir. Construction

    Date

    1903

    Cote

    205EDT/15/3

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Lavoir. Construction
  48. Résultat n°48

    Presbytère. Restauration, location, vente

    Date

    1900-1964

    Cote

    205EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Restauration, location, vente
  49. Résultat n°49

    Eglise. Travaux de réparations

    Date

    1851-1958

    Cote

    205EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise. Travaux de réparations
  50. Résultat n°50

    Groupe scolaire-mairie. Construction : actes notariés, factures

    Date

    1904-1912

    Cote

    205EDT/14/6

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Groupe scolaire-mairie. Construction : actes notariés,...
  51. Résultat n°51

    Registre de comptabilité

    Date

    1965-1973

    Cote

    205EDT/14/5

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Finances de la commune
    • Registre de comptabilité
  52. Résultat n°52

    Registre de mandats

    Date

    1930-1955

    Cote

    205EDT/14/4

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Finances de la commune
    • Registre de mandats
  53. Résultat n°53

    Arrêtés du conseil de préfecture

    Date

    1862-1878

    Cote

    205EDT/14/3

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Finances de la commune
    • Arrêtés du conseil de préfecture
  54. Résultat n°54

    Comptes de gestion

    Date

    1866-1870

    Cote

    205EDT/14/2

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  55. Résultat n°55

    Comptes administratifs

    Date

    1869-1968

    Cote

    205EDT/14/1

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  56. Résultat n°56

    1844-1879

    Date

    1844-1879

    Cote

    205EDT/13/4

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
    • 1844-1879
  57. Résultat n°57

    1881-1969

    Date

    1881-1969

    Cote

    205EDT/13/3

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
    • 1881-1969
  58. Résultat n°58

    1834-1878

    Date

    1834-1878

    Cote

    205EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
    • 1834-1878
  59. Résultat n°59

    1882-1969

    Date

    1882-1969

    Cote

    205EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
    • 1882-1969
  60. Résultat n°60

    Secrétaire de mairie. Nomination : arrêté du maire

    Date

    1933

    Cote

    205EDT/12/8

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Elections-personnel municipal
    • Secrétaire de mairie. Nomination : arrêté du maire
  61. Résultat n°61

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, élection, installation : procès-verbaux, tableau nominatif

    Date

    1848-1972

    Cote

    205EDT/12/7

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
  62. Résultat n°62

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1851-1973)

    Date

    1851-1973

    Cote

    205EDT/12/6

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1851-1973)
  63. Résultat n°63

    Législatives (1852-1973)

    Date

    1852-1973

    Cote

    205EDT/12/5

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Législatives (1852-1973)
  64. Résultat n°64

    Sénatoriales (1884-1971)

    Date

    1884-1971

    Cote

    205EDT/12/4

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1884-1971)
  65. Résultat n°65

    Présidentielles (1965-1974)

    Date

    1965-1974

    Cote

    205EDT/12/3

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965-1974)
  66. Résultat n°66

    Référendums (1969-1972)

    Date

    1969-1972

    Cote

    205EDT/12/2

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Référendums (1969-1972)
  67. Résultat n°67

    Plébiscites (1851-1870)

    Date

    1851-1870

    Cote

    205EDT/12/1

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Plébiscites (1851-1870)
  68. Résultat n°68

    1851-1852, 1856, 1896-1897

    Date

    1851-1897

    Cote

    205EDT/11/9

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification
    • 1851-1852, 1856, 1896-1897
  69. Résultat n°69

    1855-1988

    Date

    1855-1988

    Cote

    205EDT/11/8

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification
    • 1855-1988
  70. Résultat n°70

    Etablissement dangereux, insalubres et incommodes (tuerie d'animaux)

    Date

    1909

    Cote

    205EDT/11/7

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Police-justice-hygiène publique
    • Etablissement dangereux, insalubres et incommodes (tuerie...
  71. Résultat n°71

    Inspection sanitaire des tueries. Création : arrêté du maire, extrait de délibération

    Date

    1910

    Cote

    205EDT/11/6

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Police-justice-hygiène publique
    • Inspection sanitaire des tueries. Création : arrêté...
  72. Résultat n°72

    Guerre 1939-1945. Militaires étrangers inhumés à Branville, mention mort pour la France, dommages de guerre, jugement déclaratif de décès

    Date

    1943-1956

    Cote

    205EDT/11/5

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945. Militaires étrangers inhumés à Branville,...
  73. Résultat n°73

    Guerre 1914-1918. Militaires décédés titulaires d'un carnet de pécules, militaires ayant réclamé l'indemnité de démobilisation

    Date

    1919-1920

    Cote

    205EDT/11/4

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Affaires militaires
    • Guerre 1914-1918. Militaires décédés titulaires d'un...
  74. Résultat n°74

    Guerre de 1870. Décès d'un garde mobile (Michel Pougnon) : extrait d'acte

    Date

    1871

    Cote

    205EDT/11/3

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870. Décès d'un garde mobile (Michel Pougnon)...
  75. Résultat n°75

    Armée territoriale. Recensement des jeunes gens des classes 1866 à 1855

    Date

    1874

    Cote

    205EDT/11/2

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Affaires militaires
    • Armée territoriale. Recensement des jeunes gens des...
  76. Résultat n°76

    Garde nationale mobile. Recensement des jeunes gens des classes 1866 à 1864

    Date

    1868

    Cote

    205EDT/11/1

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Affaires militaires
    • Garde nationale mobile. Recensement des jeunes gens...
  77. Résultat n°77

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1823-1999

    Cote

    205EDT/10/6

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  78. Résultat n°78

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt

    Date

    1950-1969

    Cote

    205EDT/10/5

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Contributions
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt
  79. Résultat n°79

    1931-1971

    Date

    1931-1971

    Cote

    205EDT/10/4

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
    • 1931-1971
  80. Résultat n°80

    1852-1876

    Date

    1852-1876

    Cote

    205EDT/10/3

    • Contexte : Archives communales de Branville

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
    • 1852-1876