Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Date
2017
Cote
14T/16/485
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
2017
14T/16/485
1998-2017
14T/16/400
2002-2012
14T/16/390
2001
126FI/2
2731W/4
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1906-1998
464EDT/24
Mairie de Bretteville-le-Rabet.
1895-1998
464EDT/23
Mairie de Bretteville-le-Rabet.
1886-1996
464EDT/21
Mairie de Bretteville-le-Rabet.
1929-1995
464EDT/23
Mairie de Bretteville-le-Rabet.
1884-1994
464EDT/22
Mairie de Bretteville-le-Rabet.
1994
14T/16/155
1992
3170W/61
1992
2810W/34 - 2810W/35
1992
2810W/32 - 2810W/33
1992
2810W/30 - 2810W/31
Vers 1970-1989
14FI/6
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1970-1989
14FI/6
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
Vers 1970-1989
14FI/6
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1793-1988
1900-1983
464EDT/32
Mairie de Bretteville-le-Rabet.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.