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217 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Bretteville-le-Rabet

    8 medias

    Bretteville-le-Rabet

    Date

    1962

    Cote

    3248W/240

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Bretteville-le-Rabet

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/61

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3

    n° 43 à 47

    Date

    1854-1892

    Cote

    2753W/17

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 43 à 47

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  4. Résultat n°4

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Cote

    2731W/4

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bretteville-sur-Laize

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Bretteville-le-Rabet

    Cote

    1074W/704

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Bretteville-le-Rabet

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  6. Résultat n°6

    Bretteville-le-Rabet

    Cote

    1074W/643

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Bretteville-le-Rabet

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  7. Résultat n°7

    Dossiers 148BP, 4327BP, 4328BP

    Cote

    926W/90

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Bretteville-le Rabet
    • Dossiers 148BP, 4327BP, 4328BP
  8. Résultat n°8

    Brémoy, Bretteville-le-Rabet, Bretteville-l'Orgueilleuse, Bretteville-sur-Dives, Bretteville-sur-Laize.

    Cote

    922W/15

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Brémoy, Bretteville-le-Rabet, Bretteville-l'Orgueilleuse,...
  9. Résultat n°9

    Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1950-1955

    Cote

    652W/8014

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bretteville-le-Rabet, extension Urville
    • Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes
  10. Résultat n°10

    Dossiers administratifs, identification des propriétaires, notifications

    Date

    1950-1955

    Cote

    652W/8013

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bretteville-le-Rabet, extension Urville
    • Dossiers administratifs, identification des propriétaires,...
  11. Résultat n°11

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  12. Résultat n°12

    Bretteville-le-Rabet

    Date

    1998-2017

    Cote

    14T/16/400

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Bretteville-le-Rabet
  13. Résultat n°13

    Communauté de communes du Cingal

    Date

    2002-2012

    Cote

    14T/16/390

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Cingal
  14. Résultat n°14

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Date

    1994

    Cote

    14T/16/155

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bretteville-sur-Laize
  15. Résultat n°15
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    27 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1961

    Cote

    3P/2782

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-le-Rabet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    27 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/2781

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-le-Rabet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    108 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1961

    Cote

    3P/2780

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-le-Rabet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  18. Résultat n°18
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    26 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/2779

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-le-Rabet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  19. Résultat n°19
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    99 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/2778

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-le-Rabet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  20. Résultat n°20
    état de section

    66 medias

    état de section

    Date

    1810

    Cote

    3P/2777

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-le-Rabet
    • matrice cadastrale
    • état de section