Bretteville-le-Rabet (Calvados)

1

8 medias
Bretteville-le-Rabet

Date

1962

Cote

3248W/240
- Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Bretteville-le-Rabet
Producteur :

Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2
n° 43 à 47

Date

1854-1892

Cote

2753W/17
- Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...
- n° 43 à 47
Producteur :

Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
3
Dossiers 148BP, 4327BP, 4328BP

Cote

926W/90
- Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
- Bretteville-le Rabet
- Dossiers 148BP, 4327BP, 4328BP
4
Brémoy, Bretteville-le-Rabet, Bretteville-l'Orgueilleuse, Bretteville-sur-Dives, Bretteville-sur-Laize.

Cote

922W/15
- Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
- Fichier géographique
- Brémoy, Bretteville-le-Rabet, Bretteville-l'Orgueilleuse,...
5
Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

Date

1950-1955

Cote

652W/8014
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Bretteville-le-Rabet, extension Urville
- Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes
6
Dossiers administratifs, identification des propriétaires, notifications

Date

1950-1955

Cote

652W/8013
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Bretteville-le-Rabet, extension Urville
- Dossiers administratifs, identification des propriétaires,...
7
Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

Date

2017

Cote

14T/16/485
- Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
8
Bretteville-le-Rabet

Date

1998-2017

Cote

14T/16/400
- Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Bretteville-le-Rabet
9
Communauté de communes du Cingal

Date

2002-2012

Cote

14T/16/390
- Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Cingal
10
Canton de Bretteville-sur-Laize

Date

1994

Cote

14T/16/155
- Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Canton de Bretteville-sur-Laize
11

27 medias
matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1911-1961

Cote

3P/2782
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bretteville-le-Rabet
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés bâties
12

27 medias
matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1881-1911

Cote

3P/2781
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bretteville-le-Rabet
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés bâties
13

108 medias
matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

1913-1961

Cote

3P/2780
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bretteville-le-Rabet
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés non bâties
14

26 medias
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1822-1913

Cote

3P/2779
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bretteville-le-Rabet
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
15

99 medias
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1822-1913

Cote

3P/2778
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bretteville-le-Rabet
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
16

66 medias
état de section

Date

1810

Cote

3P/2777
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bretteville-le-Rabet
- matrice cadastrale
- état de section
17

1 media
Section C de l'Eglise

Date

1808

Cote

3P/1930
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bretteville-le-Rabet
- plan cadastral
- Section C de l'Eglise
18

1 media
Section B de la Lordelle

Date

1808

Cote

3P/1930
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bretteville-le-Rabet
- plan cadastral
- Section B de la Lordelle
19

1 media
Section A de Rabet

Date

1808

Cote

3P/1930
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bretteville-le-Rabet
- plan cadastral
- Section A de Rabet
20

1 media
Tableau d'assemblage

Date

1808

Cote

3P/1930
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bretteville-le-Rabet
- plan cadastral
- Tableau d'assemblage

Résultats de la recherche

Bretteville-le-Rabet

Date

Cote

Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

Producteur :

n° 43 à 47

Date

Cote

Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

Producteur :

Dossiers 148BP, 4327BP, 4328BP

Cote

Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

Brémoy, Bretteville-le-Rabet, Bretteville-l'Orgueilleuse, Bretteville-sur-Dives, Bretteville-sur-Laize.

Cote

Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Dossiers administratifs, identification des propriétaires, notifications

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

Date

Cote

Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

Bretteville-le-Rabet

Date

Cote

Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

Communauté de communes du Cingal

Date

Cote

Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

Canton de Bretteville-sur-Laize

Date

Cote

Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

état de section

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

Section C de l'Eglise

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

Section B de la Lordelle

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

Section A de Rabet

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

Tableau d'assemblage

Date

Cote