Bretteville-le-Rabet (Calvados)

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8 medias

Canton de Bretteville-sur-Laize

Date

Cote

2731W/4

Dossiers 148BP, 4327BP, 4328BP

Date

Cote

926W/90

Brémoy, Bretteville-le-Rabet, Bretteville-l'Orgueilleuse, Bretteville-sur-Dives, Bretteville-sur-Laize.

Date

Cote

922W/15

Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

Date

1950-1955

Cote

652W/8014

Dossiers administratifs, identification des propriétaires, notifications

Date

1950-1955

Cote

652W/8013

Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

Date

2017

Cote

14T/16/485

Communauté de communes du Cingal

Date

2002-2012

Cote

14T/16/390

Canton de Bretteville-sur-Laize

Date

1994

Cote

14T/16/155

27 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1911-1961

Cote

3P/2782

27 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1881-1911

Cote

3P/2781

108 medias

matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

1913-1961

Cote

3P/2780

26 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1822-1913

Cote

3P/2779

99 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1822-1913

Cote

3P/2778

66 medias

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