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  1. Résultat n°1
    Bretteville-le-Rabet

    8 medias

    Bretteville-le-Rabet

    Date

    1962

    Cote

    3248W/240

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Bretteville-le-Rabet

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/61

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3

    n° 43 à 47

    Date

    1854-1892

    Cote

    2753W/17

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 43 à 47

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  4. Résultat n°4

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Cote

    2731W/4

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bretteville-sur-Laize

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Bretteville-le-Rabet

    Cote

    1074W/704

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Bretteville-le-Rabet

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  6. Résultat n°6

    Bretteville-le-Rabet

    Cote

    1074W/643

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Bretteville-le-Rabet

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  7. Résultat n°7

    Dossiers 148BP, 4327BP, 4328BP

    Cote

    926W/90

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Bretteville-le Rabet
    • Dossiers 148BP, 4327BP, 4328BP
  8. Résultat n°8

    Brémoy, Bretteville-le-Rabet, Bretteville-l'Orgueilleuse, Bretteville-sur-Dives, Bretteville-sur-Laize.

    Cote

    922W/15

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Brémoy, Bretteville-le-Rabet, Bretteville-l'Orgueilleuse,...
  9. Résultat n°9

    Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1950-1955

    Cote

    652W/8014

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bretteville-le-Rabet, extension Urville
    • Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes
  10. Résultat n°10

    Dossiers administratifs, identification des propriétaires, notifications

    Date

    1950-1955

    Cote

    652W/8013

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bretteville-le-Rabet, extension Urville
    • Dossiers administratifs, identification des propriétaires,...
  11. Résultat n°11

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  12. Résultat n°12

    Bretteville-le-Rabet

    Date

    1998-2017

    Cote

    14T/16/400

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Bretteville-le-Rabet
  13. Résultat n°13

    Communauté de communes du Cingal

    Date

    2002-2012

    Cote

    14T/16/390

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Cingal
  14. Résultat n°14

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Date

    1994

    Cote

    14T/16/155

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bretteville-sur-Laize
  15. Résultat n°15
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    27 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1961

    Cote

    3P/2782

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-le-Rabet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    27 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/2781

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-le-Rabet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    108 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1961

    Cote

    3P/2780

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-le-Rabet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  18. Résultat n°18
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    26 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/2779

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-le-Rabet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  19. Résultat n°19
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    99 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/2778

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-le-Rabet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  20. Résultat n°20
    état de section

    66 medias

    état de section

    Date

    1810

    Cote

    3P/2777

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-le-Rabet
    • matrice cadastrale
    • état de section
  21. Résultat n°21
    Section C de l'Eglise

    1 media

    Section C de l'Eglise

    Date

    1808

    Cote

    3P/1930

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-le-Rabet
    • plan cadastral
    • Section C de l'Eglise
  22. Résultat n°22
    Section B de la Lordelle

    1 media

    Section B de la Lordelle

    Date

    1808

    Cote

    3P/1930

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-le-Rabet
    • plan cadastral
    • Section B de la Lordelle
  23. Résultat n°23
    Section A de Rabet

    1 media

    Section A de Rabet

    Date

    1808

    Cote

    3P/1930

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-le-Rabet
    • plan cadastral
    • Section A de Rabet
  24. Résultat n°24
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1808

    Cote

    3P/1930

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-le-Rabet
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  25. Résultat n°25

    Le Plessis-Grimoult : prieuré (droits du prieur, présentation au diaconat, à la cure de Bernières-le-Patry, de Bretteville-le-Rabet, lettres de cachet pour prêtres relégués, contentieux relatif aux dîmes avec le curé de Fontaine-Etoupefour, inventaire...) ; église (obits, fondations pieuses, inventaire)

    Date

    1426-1790

    Cote

    134J/62

    • Contexte : 134J - Papiers de l'érudit Louis Gosselin

    • Papiers de l'abbé Frédéric Alix
    • Collection d'archives privées
    • Le Plessis-Grimoult : prieuré (droits du prieur, présentation...
  26. Résultat n°26

    Beaufour à Bretteville-sur-Laize

    Date

    1881-1971

    Cote

    98J/3

    • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray

    • Dossiers clients
    • Calvados
    • Beaufour à Bretteville-sur-Laize

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Auvray.

  27. Résultat n°27

    Bretteville-le-Rabet

    Date

    2001

    Cote

    126FI/2

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres A et B
    • Bretteville-le-Rabet
  28. Résultat n°28

    Mairie : extérieur (photos 4 et 5)

    Date

    Vers 1970-1989

    Cote

    14FI/6

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Beuvron à Bretteville-le-Rabet
    • Bretteville-le-Rabet
    • Mairie
    • Mairie : extérieur (photos 4 et 5)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  29. Résultat n°29

    Cimetière : croix donnée par M.Saint-Jean (photo n°6 à 7), tombe sarcophage de Rosalie du Bisson (1870) (photo n°8).

    Date

    1970-1989

    Cote

    14FI/6

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Beuvron à Bretteville-le-Rabet
    • Bretteville-le-Rabet
    • Cimetière : croix donnée par M.Saint-Jean (photo n°6...

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  30. Résultat n°30

    Eglise : extérieur, cloches, charpente (photos n°9 à 20)

    Date

    Vers 1970-1989

    Cote

    14FI/6

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Beuvron à Bretteville-le-Rabet
    • Bretteville-le-Rabet
    • Eglise
    • Eglise : extérieur, cloches, charpente (photos n°9...

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  31. Résultat n°31

    Vente Bisson

    Date

    1905

    Cote

    494EDT/11/5

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Bureau de bienfaisance
    • Vente Bisson

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  32. Résultat n°32

    Délibérations (octobre 1888-juillet 1935)

    Date

    1888-1935

    Cote

    494EDT/11/4

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Bureau de bienfaisance
    • Délibérations (octobre 1888-juillet 1935)

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  33. Résultat n°33

    1900-1983

    Date

    1900-1983

    Cote

    464EDT/32

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Bureau de bienfaisance
    • 1900-1983

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  34. Résultat n°34

    Assistance et prévoyance

    Date

    1934-1957

    Cote

    464EDT/32

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Assistance et prévoyance

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  35. Résultat n°35

    Instruction publique

    Date

    1835-1911

    Cote

    464EDT/32

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Instruction publique

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  36. Résultat n°36

    Factures de travaux

    Date

    1900-1982

    Cote

    464EDT/31

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Factures de travaux

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  37. Résultat n°37

    1915-1982

    Date

    1915-1982

    Cote

    464EDT/31

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Voirie, réseau électrique
    • 1915-1982

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  38. Résultat n°38

    1972-1982

    Date

    1972-1982

    Cote

    464EDT/30

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Finances
    • Registres de comptabilité
    • 1972-1982

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  39. Résultat n°39

    1962-1971

    Date

    1962-1971

    Cote

    464EDT/29

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Finances
    • Registres de comptabilité
    • 1962-1971

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  40. Résultat n°40

    1939-1961

    Date

    1939-1961

    Cote

    464EDT/28

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Finances
    • Registres de comptabilité
    • 1939-1961

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  41. Résultat n°41

    Comptes de gestion, livres de détail (1900-1934)

    Date

    1900-1934

    Cote

    464EDT/27

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Finances
    • Comptes de gestion, livres de détail (1900-1934)

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  42. Résultat n°42

    Chapitres additionnels (1886-1982)

    Date

    1886-1982

    Cote

    464EDT/26

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Finances
    • Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs
    • Chapitres additionnels (1886-1982)

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  43. Résultat n°43

    Comptes administratifs (1892-1982)

    Date

    1892-1982

    Cote

    464EDT/26

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Finances
    • Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs
    • Comptes administratifs (1892-1982)

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  44. Résultat n°44

    Budgets (1886-1982)

    Date

    1886-1982

    Cote

    464EDT/25

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Finances
    • Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs
    • Budgets (1886-1982)

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  45. Résultat n°45

    Elections socio-professionnelles : listes électorales

    Date

    1906-1998

    Cote

    464EDT/24

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Elections
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  46. Résultat n°46

    Personnel communal

    Date

    1891-1910

    Cote

    464EDT/24

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Personnel communal

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  47. Résultat n°47

    1929-1995

    Date

    1929-1995

    Cote

    464EDT/23

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Elections
    • Municipalité
    • 1929-1995

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  48. Résultat n°48

    1895-1998

    Date

    1895-1998

    Cote

    464EDT/23

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Elections
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • 1895-1998

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  49. Résultat n°49

    1884-1994

    Date

    1884-1994

    Cote

    464EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Elections
    • Listes électorales, listes de vote
    • 1884-1994

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  50. Résultat n°50

    Recensement des chevaux

    Date

    1914-1921

    Cote

    464EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Affaires militaires
    • Recensement des chevaux

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  51. Résultat n°51

    Etablissements insalubres, dangereux ou incommodes. Tuerie d'animaux

    Date

    1908

    Cote

    464EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Etablissements insalubres, dangereux ou incommodes....

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  52. Résultat n°52

    Deuxième guerre mondiale

    Date

    1945-1960

    Cote

    464EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Affaires militaires
    • Deuxième guerre mondiale

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  53. Résultat n°53

    1886-1996

    Date

    1886-1996

    Cote

    464EDT/21

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Contributions
    • 1886-1996

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  54. Résultat n°54

    Propriétés non bâties. Révision des évaluations foncières, changements de nature de culture

    Date

    1959-1975

    Cote

    464EDT/21

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Cadastre
    • Propriétés non bâties. Révision des évaluations foncières,...

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  55. Résultat n°55

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et des propriétés non bâties

    Date

    1962-1975

    Cote

    464EDT/20

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et des propriétés...

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  56. Résultat n°56

    Etats de sections des propriétés non bâties

    Date

    1962-1982

    Cote

    464EDT/19

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Cadastre
    • Etats de sections des propriétés non bâties

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  57. Résultat n°57

    Décès

    Date

    1853-1872

    Cote

    464EDT/18

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1853-1872
    • Décès

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  58. Résultat n°58

    Mariages

    Date

    1853-1872

    Cote

    464EDT/17

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1853-1872
    • Mariages

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  59. Résultat n°59

    Naissances

    Date

    1853-1872

    Cote

    464EDT/16

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1853-1872
    • Naissances

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  60. Résultat n°60

    Décès

    Date

    1844-1852

    Cote

    464EDT/15

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1844-1852
    • Décès

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  61. Résultat n°61

    Mariages

    Date

    1844-1852

    Cote

    464EDT/14

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1844-1852
    • Mariages

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  62. Résultat n°62

    Naissances

    Date

    1844-1852

    Cote

    464EDT/13

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1844-1852
    • Naissances

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  63. Résultat n°63

    Population, agriculture

    Date

    1901-1960

    Cote

    464EDT/12

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Population, agriculture

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  64. Résultat n°64

    Extraits

    Date

    1910-1980

    Cote

    464EDT/12

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • Extraits

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  65. Résultat n°65

    Affaire privée. Contestation Maillart-Mallet relative à une servitude de passage

    Date

    1833-1881

    Cote

    464EDT/11/6

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Affaire privée. Contestation Maillart-Mallet relative...

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  66. Résultat n°66

    Contestation entre la fabrique et le successeur de Monsieur Delrieu, prêtre, au sujet de la possession du presbytère

    Date

    1811-1820

    Cote

    464EDT/11/3

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Cultes. Fabrique
    • Contestation entre la fabrique et le successeur de...

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  67. Résultat n°67

    Comptes du trésorier

    Date

    1867-1906

    Cote

    464EDT/11/2

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Cultes. Fabrique
    • Comptes du trésorier

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  68. Résultat n°68

    Comptes administratifs

    Date

    1894-1905

    Cote

    464EDT/11/1

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Cultes. Fabrique
    • Comptes administratifs

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  69. Résultat n°69

    Budgets

    Date

    1869-1906

    Cote

    464EDT/10/12

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Cultes. Fabrique
    • Budgets

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  70. Résultat n°70

    Chemins vicinaux et ruraux : tableaux de reconnaissance

    Date

    1847-1867

    Cote

    464EDT/10/11

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Voirie, réseau électrique
    • Chemins vicinaux et ruraux : tableaux de reconnaissance

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  71. Résultat n°71

    Alignements

    Date

    1896-1907

    Cote

    464EDT/10/10

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Voirie, réseau électrique
    • Alignements

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  72. Résultat n°72

    Mare communale. Entretien

    Date

    1869

    Cote

    464EDT/10/9

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Mare communale. Entretien

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  73. Résultat n°73

    Presbytère. Travaux

    Date

    1828-1869

    Cote

    464EDT/10/8

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Travaux

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  74. Résultat n°74

    Mairie. Location, acquisition, construction, travaux

    Date

    1888-1911

    Cote

    464EDT/10/7

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Mairie. Location, acquisition, construction, travaux

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  75. Résultat n°75

    Emprunts

    Date

    1884-1887

    Cote

    464EDT/10/6

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Finances
    • Emprunts

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  76. Résultat n°76

    Budgets, chapitres additionnels (1880-1885)

    Date

    1880-1885

    Cote

    464EDT/10/5

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Finances
    • Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs
    • Budgets, chapitres additionnels (1880-1885)

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  77. Résultat n°77

    1857-1869

    Date

    1857-1869

    Cote

    464EDT/10/4

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Elections
    • Municipalité
    • 1857-1869

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  78. Résultat n°78

    Election législative

    Date

    1914

    Cote

    464EDT/10/3

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Elections
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Election législative

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  79. Résultat n°79

    Tableaux rectificatifs

    Date

    1855-1884

    Cote

    464EDT/10/2

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Elections
    • Tableaux rectificatifs

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.

  80. Résultat n°80

    1855-1883

    Date

    1855-1883

    Cote

    464EDT/10/1

    • Contexte : Archives communales de Bretteville-le-Rabet

    • Elections
    • Listes électorales, listes de vote
    • 1855-1883

    Producteur :

    Mairie de Bretteville-le-Rabet.