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  1. Résultat n°1

    1944-1974

    Date

    1944-1974

    Cote

    3394W/108

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Bretteville-sur-Laize
    • Ancien manoir de Quilly
    • 1944-1974

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2

    1946-1977

    Date

    1946-1977

    Cote

    3394W/107

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Bretteville-sur-Laize
    • Église Notre-Dame de Quilly
    • 1946-1977

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  3. Résultat n°3

    1952-1974

    Date

    1952-1974

    Cote

    3394W/107

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Bretteville-sur-Laize
    • Ancien manoir de Quilly
    • 1952-1974

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  4. Résultat n°4
    Bretteville-sur-Laize

    20 medias

    Bretteville-sur-Laize

    Date

    1956 - 1991

    Cote

    3248W/238

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Bretteville-sur-Laize

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  5. Résultat n°5

    Aubigny, Bretteville-sur-Laize, Cormelles-le-Royal, Falaise, Fontenay-le-Marmion, Fontaine-le-Pin, Gouvix, Potigny, Urville, Ussy, Villers-Canivet

    Date

    1939-1969

    Cote

    3203W/15

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Falaise
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Aubigny, Bretteville-sur-Laize, Cormelles-le-Royal,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/61

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
    • Procès-verbaux
  7. Résultat n°7

    1965

    Date

    1965

    Cote

    3093W/170

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Bretteville-sur-Laize
    • Ancien manoir de Quilly
    • 1965

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  8. Résultat n°8

    1946-1956

    Date

    1946-1956

    Cote

    3093W/134

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Bretteville-sur-Laize
    • Ancien manoir de Quilly
    • 1946-1956

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  9. Résultat n°9

    1973

    Date

    1973

    Cote

    3093W/122

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Bretteville-sur-Laize
    • Ancien manoir de Quilly
    • 1973

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  10. Résultat n°10

    1966

    Date

    1966

    Cote

    3093W/34

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Bretteville-sur-Laize
    • Ancien manoir de Quilly
    • 1966

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  11. Résultat n°11

    Propriétaires de M à Z et comptes supprimés

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1132

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bretteville-sur-Laize
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980
    • Propriétaires de M à Z et comptes supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  12. Résultat n°12

    Propriétaires de A à L

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1131

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bretteville-sur-Laize
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980
    • Propriétaires de A à L

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  13. Résultat n°13

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/874

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bretteville-sur-Laize
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  14. Résultat n°14

    Propriétaires de M à Z

    Date

    1962-1974

    Cote

    2829W/77

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bretteville-sur-Laize
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1962-1974
    • Propriétaires de M à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  15. Résultat n°15

    Propriétaires de A à L

    Date

    1962-1974

    Cote

    2829W/76

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bretteville-sur-Laize
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1962-1974
    • Propriétaires de A à L

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  16. Résultat n°16

    n° 127 à 132

    Date

    1855-1895

    Cote

    2753W/38

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 127 à 132

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  17. Résultat n°17

    n° 22 à 26

    Date

    1870-1900

    Cote

    2753W/6

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 22 à 26

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  18. Résultat n°18
    Canton de Bretteville-sur-Laize

    24 medias

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Cote

    2731W/4

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bretteville-sur-Laize

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  19. Résultat n°19

    vers 1955-1974

    Date

    1955-1974

    Cote

    2560W/96

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Bretteville-sur-Laize
    • Ancien manoir de Quilly
    • vers 1955-1974

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  20. Résultat n°20

    1957-1966

    Date

    1957-1966

    Cote

    2560W/96

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Bretteville-sur-Laize
    • Église Notre-Dame de Quilly
    • 1957-1966

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie