Brocottes (Calvados ; jusqu'en 1972)

1
Bulletins individuels de propriétés bâties

Date

1974-1976

Cote

834EDT/28/3
- Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge
- Brocottes
- Contributions
- Bulletins individuels de propriétés bâties
2
Etats du montant des rôles

Date

1865-1976

Cote

834EDT/29/1
- Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge
- Brocottes
- Contributions
- Etats du montant des rôles
3
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (de A à Z, comptes supprimés)

Date

1965-1974

Cote

834EDT/28/2
- Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge
- Brocottes
- Contributions
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
4
Employés communaux (cantonnier, garde champêtre, secrétaire de mairie…). Traitement, nomination

Date

1893-1972

Cote

834EDT/32/7
- Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge
- Brocottes
- Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
- Employés communaux (cantonnier, garde champêtre, secrétaire...
5
Délibérations du conseil municipal : extraits

Date

1913-1972

Cote

834EDT/22/1
- Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge
- Brocottes
- Administration générale de la commune
- Délibérations du conseil municipal : extraits
6
Journal divisionnaire des crédits

Date

1958-1972

Cote

834EDT/33/6
- Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge
- Brocottes
- Finances de la commune
- Journal divisionnaire des crédits
7
Tableaux de rectification

Date

1854-1972

Cote

834EDT/31/11
- Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge
- Brocottes
- Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
- Tableaux de rectification
8

126 medias
1944-1972

Date

1944-1972
- Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)
- Hotot-en-Auge
- Brocottes
- 1944-1972
9
Journal divisionnaire des débits

Date

1958-1972

Cote

834EDT/34/1
- Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge
- Brocottes
- Finances de la commune
- Journal divisionnaire des débits
10
Syndicat d'électrification Le Beuvronnet : plans, devis, nomination de délégués

Date

1953-1971

Cote

834EDT/35/9
- Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge
- Brocottes
- Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
- Syndicat d'électrification Le Beuvronnet : plans, devis,...
11
Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, Election, installation : procès-verbaux, tableaux nominatifs

Date

1852-1971

Cote

834EDT/32/6
- Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge
- Brocottes
- Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
- Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
12
Election, nomination des membres (1833-1971)

Date

1833-1971

Cote

834EDT/35/16
- Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge
- Brocottes
- Assistance et prevoyance
- Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale
- Election, nomination des membres (1833-1971)
13
Cours d'eau. Curage

Date

1813-1970

Cote

834EDT/35/3
- Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge
- Brocottes
- Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
- Cours d'eau. Curage
14
Bretteville-sur-Odon à Brouay

Date

1882-1970

Cote

98J/4
- Contexte : 98J Archives du cabinet des architectes Gustave, Arsène...
- Dossiers clients
- Calvados
- Bretteville-sur-Odon à Brouay
Producteur :

Cabinet d'architecture Auvray.
15
Listes électorales

Date

1854-1970

Cote

834EDT/31/10
- Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge
- Brocottes
- Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
- Listes électorales
16
1954, 1962, 1968

Date

1954-1968
- Contexte : Recensements de populations par commune
- Hotot-en-Auge
- Brocottes
- 1954, 1962, 1968
Producteur :

Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
17
Fournitures scolaires, loi Barangé, mobilier scolaire

Date

1937-1968

Cote

834EDT/35/25
- Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge
- Brocottes
- Instruction publique-arts-tourisme
- Fournitures scolaires, loi Barangé, mobilier scolaire
18
1953-1968

Date

1953-1968
- Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)
- Hotot-en-Auge
- Brocottes
- Naissances, Mariages, Décès
- 1953-1968
19
Chemins. Construction, entretien

Date

1824-1967

Cote

834EDT/34/11
- Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge
- Brocottes
- Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
- Chemins. Construction, entretien
20
Matrices générales des contributions

Date

1818-1966

Cote

834EDT/28/5
- Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge
- Brocottes
- Contributions
- Matrices générales des contributions

Résultats de la recherche

Bulletins individuels de propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge

Etats du montant des rôles

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (de A à Z, comptes supprimés)

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge

Employés communaux (cantonnier, garde champêtre, secrétaire de mairie…). Traitement, nomination

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge

Délibérations du conseil municipal : extraits

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge

Journal divisionnaire des crédits

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge

Tableaux de rectification

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge

1944-1972

Date

Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

Journal divisionnaire des débits

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge

Syndicat d'électrification Le Beuvronnet : plans, devis, nomination de délégués

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge

Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, Election, installation : procès-verbaux, tableaux nominatifs

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge

Election, nomination des membres (1833-1971)

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge

Cours d'eau. Curage

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge

Bretteville-sur-Odon à Brouay

Date

Cote

Contexte : 98J Archives du cabinet des architectes Gustave, Arsène...

Producteur :

Listes électorales

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge

1954, 1962, 1968

Date

Contexte : Recensements de populations par commune

Producteur :

Fournitures scolaires, loi Barangé, mobilier scolaire

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge

1953-1968

Date

Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

Chemins. Construction, entretien

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge

Matrices générales des contributions

Date

Cote

Contexte : Archives communales de Hotot-en-Auge