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  1. Résultat n°1

    Installation d'un système de chauffage : concours, autres

    Date

    1908- 1911

    Cote

    4N/213, N/2850 ; N/2989/2 ; N/2973 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Installation d'un système de chauffage : concours,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  2. Résultat n°2

    Acquisition de terrains, construction d'un escalier, aménagements extérieurs, travaux de réparations et d'entretien

    Date

    1847- 1912

    Cote

    4N/220, N/2851/2 ; N/2915 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Cour d'appel
    • Acquisition de terrains, construction d'un escalier,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  3. Résultat n°3
    1944-1953

    4 medias

    1944-1953

    Date

    1944-1953

    Cote

    162J/49

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Dossiers de travaux
    • Monuments Historiques et monuments commémoratifs
    • Suivi par commune
    • Caen
    • Cour d'Appel
    • 1944-1953

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  4. Résultat n°4
    Prisons

    2 medias

    Prisons

    Date

    1791-1799

    Cote

    2L/638, 2L/660 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

    • Travaux publics et transport
    • Autres travaux publics
    • Prisons
  5. Résultat n°5
    Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville, gendarmerie impériale (documents n°41 à 49)

    1 media

    Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville, gendarmerie impériale (documents n°41 à 49)

    Date

    Vers 1787-1940

    Cote

    123Fi/7

    • Contexte : 123Fi - Fonds René Devaux

    • Caen
    • Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville,...

    Producteur :

    Collectionneur : Devaux, René (1870-1951). 

  6. Résultat n°6

    Plan du 2e étage

    Date

    1876

    Cote

    CPL/82

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
    • Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
    • Plan du 2e étage
  7. Résultat n°7
    Plan de l'ancienne prison

    2 medias

    Plan de l'ancienne prison

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    C/6870/3

    • Contexte : Administration générale

    • Justice
    • Auditoires et prisons
    • Election de Caen
    • Caen
    • Plans des bâtiments destinés à réunir les juridiction...
    • Plan de l'ancienne prison
  8. Résultat n°8

    Caen

    Date

    1896

    Cote

    2FI/877

    • Contexte : Photographies de lieux, de bâtiments et de monuments

    • Paysages, lieux, bâtiments et monuments de Normandie...
    • Plaques de verre de communes du Calvados, de l'Eure,...
    • Calvados
    • Caen
  9. Résultat n°9
    1952-1962

    2 lots 47 medias

    1952-1962

    Date

    1952-1962

    Cote

    162J/50

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Dossiers de travaux
    • Monuments Historiques et monuments commémoratifs
    • Suivi par commune
    • Caen
    • Cour d'Appel
    • 1952-1962

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  10. Résultat n°10

    Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux

    Date

    1955-1958

    Cote

    644W/177, N/4667 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Dommages de guerre
    • Suivi
    • Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux
  11. Résultat n°11

    Place du Parc : monument commémoratif

    Date

    1900-1939

    Cote

    92FI/4

    • Contexte : 92FI - Fonds Morel

    • Quartier Centre Ancien
    • Place du Parc : monument commémoratif
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Études de l'architecte du département Léon Rème

    Date

    1963-1966

    Cote

    1013W/268

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Transformation et agrandissement
    • Études de l'architecte du département Léon Rème
  14. Résultat n°14

    Reconstruction et aménagement de la maison de détention.

    Date

    1844-1899

    Cote

    4N/211, N/2839 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Reconstruction et aménagement de la maison de détention.

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  15. Résultat n°15

    Installation du chauffage : réunion, affaire Seguin, autres

    Date

    1935- 1944

    Cote

    4N/216, N/3646 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Installation du chauffage : réunion, affaire Seguin,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  16. Résultat n°16

    Prison près du palais de justice ; rétrocession des prisons à l'État (1893-1894) ; projet d'aménagement de cellules pour les détenus mineurs (1900) ; plan des prisons du district de Lisieux (s.d.)

    Date

    1893- 1900

    Cote

    4N/15, 4N/6 ; N/2988/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Service des bâtiments départementaux
    • Gestion des biens immobiliers du département
    • Prisons
    • Prison près du palais de justice ; rétrocession des...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  17. Résultat n°17
    Caen : église Saint-Etienne, Boulevard Bertrand, Palais de justice, place Saint-Sauveur (page 15).

    1 media

    Caen : église Saint-Etienne, Boulevard Bertrand, Palais de justice, place Saint-Sauveur (page 15).

    Date

    Vers 1902

    Cote

    2Fi/839

    • Contexte : Albums photographiques "Devaux" (1902-1904)

    • Troisième album
    • Caen : église Saint-Etienne, Boulevard Bertrand, Palais...
  18. Résultat n°18

    Première et deuxième tranche de travaux

    Date

    1975-1986

    Cote

    1727W/8

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Première et deuxième tranche de travaux

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  19. Résultat n°19

    Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 9 à 12

    Date

    1986

    Cote

    1727W/12

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 9...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  20. Résultat n°20
    Palais de Justice (Caen), par Jean Nicolas Karren

    2 medias

    Palais de Justice (Caen), par Jean Nicolas Karren

    Date

    1870, 1870

    Cote

    2Fi/281/2

    • Contexte : Photographies anciennes (1840-1870)

    • Nicolas Karren
    • Album photographique "Caen historique et ses monuments,...
    • Palais de Justice (Caen), par Jean Nicolas Karren
  21. Résultat n°21

    BH/BR/8144

    Cote

    BH/BR/8144

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1981 et 1990

    • Une grande opération d'urbanisme à Caen au XVIIIe siècle...
    • BH/BR/8144
  22. Résultat n°22

    Plan du 1er étage

    Date

    1897

    Cote

    CPL/81

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
    • Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
    • Plan du 1er étage
  23. Résultat n°23

    Projet

    Date

    1963-1965

    Cote

    1013W/270

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Transformation et agrandissement
    • Projet
  24. Résultat n°24
    Palais de justice, place Fontette, place du parc (marché aux vaches, concours agricole), Lycée (photos n° 6 à 10)

    4 medias

    Palais de justice, place Fontette, place du parc (marché aux vaches, concours agricole), Lycée (photos n° 6 à 10)

    Date

    1866-1868

    Cote

    48Fi/1

    • Contexte : 48Fi - Fonds Ludovic Laumonier

    • Photographies de lieux
    • Caen
    • Palais de justice, place Fontette, place du parc (marché...
  25. Résultat n°25

    Gestion du bâtiment, acquisitions, établissement d'une nouvelle salle des audiences, monument, travaux de réparations

    Date

    1784- 1898

    Cote

    4N/206, N/2851/1 ; N/2915 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Gestion du bâtiment, acquisitions, établissement d'une...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  26. Résultat n°26
    Plans des étages

    8 medias

    Plans des étages

    Date

    1784

    Cote

    C/6870/2

    • Contexte : Administration générale

    • Justice
    • Auditoires et prisons
    • Election de Caen
    • Caen
    • Plans des bâtiments destinés à réunir les juridiction...
    • Plans des étages
  27. Résultat n°27

    Tribunaux, prison : réparations

    Date

    1801- 1807

    Cote

    4N/207, N/2988/1 ; 4N/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Tribunaux, prison : réparations

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  28. Résultat n°28

    Période 1900 à 1939

    Date

    Vers 1900-1939

    • Contexte : 92FI - Fonds Morel

    • Quartier Centre Ancien
    • Place Saint-Sauveur : palais de justice, marché, aviation,...
    • Période 1900 à 1939
  29. Résultat n°29
    Travaux d'aménagement intérieur et extérieur par Harou-Romain

    13 medias

    Travaux d'aménagement intérieur et extérieur par Harou-Romain

    Date

    1831- 1831

    Cote

    4N/208, N/2851/1 ; N/2888 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Travaux d'aménagement intérieur et extérieur par Harou-Romain

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  30. Résultat n°30

    Réparation, travaux d'appropriation (1910) ; installation du chauffage, travaux extérieurs, revente du compteur (1934-1938)

    Date

    1910- 1938

    Cote

    4N/221, N/2915 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Cour d'assises
    • Réparation, travaux d'appropriation (1910) ; installation...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  31. Résultat n°31

    Restauration de la salle des assises

    Date

    1862-1866

    Cote

    4N/395, N/1941 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Cour d'assises
    • Restauration de la salle des assises

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  32. Résultat n°32
    Palais de justice de Caen : plan de délimitation entre l'Etat et de département. Marcotte ; Nicolas (Auguste), architectes

    5 medias

    Palais de justice de Caen : plan de délimitation entre l'Etat et de département. Marcotte ; Nicolas (Auguste), architectes

    Cote

    CPL/1077-CPL/1081

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Palais de justice de Caen : plan de délimitation entre...
  33. Résultat n°33

    Plans informes et de détail d'étages

    Date

    1784

    Cote

    C/6870/1

    • Contexte : Administration générale

    • Justice
    • Auditoires et prisons
    • Election de Caen
    • Caen
    • Plans des bâtiments destinés à réunir les juridiction...
    • Plans informes et de détail d'étages
  34. Résultat n°34
    Palais de justice

    2 medias

    Palais de justice

    Date

    Entre le 1er novembre 1904 et le 1er mai 1912

    Cote

    103FI/1

    • Contexte : 103Fi - Plaques de verre de la famille Levaltier

    • Plaques de verre de la famille Levaltier
    • Normandie
    • Caen
    • Palais de justice
  35. Résultat n°35
    Caen : plan du palais de Justice et des prisons

    1 media

    Caen : plan du palais de Justice et des prisons

    Date

    2e moitié du XVIIIe siècle

    Cote

    CPL/554

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen : plan du palais de Justice et des prisons
  36. Résultat n°36

    Caen (photo n°5 à 9)

    Cote

    2FI/286

    • Contexte : Photographies aériennes

    • Photographies aériennes sur le Calvados, par la société...
    • Caen (photo n°5 à 9)
  37. Résultat n°37

    CAEN, palais de Justice.

    Cote

    1FI/145

    • Contexte : 17Fi_Estampes_DF_PII

    • Paysages, monuments normands
    • Caen
    • CAEN, palais de Justice.
  38. Résultat n°38

    Palais de Justice et Cour d'Appel

    Date

    1862-1958

    Cote

    162J/234

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Plans
    • Plans à plat
    • Monuments historiques
    • Par communes
    • Caen
    • Palais de Justice et Cour d'Appel

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  39. Résultat n°39

    Caen : projet d'aménagement du Tribunal civil

    Date

    vendredi 1er mars 1935

    Cote

    CPL/830-CPL/838

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen : projet d'aménagement du Tribunal civil
  40. Résultat n°40
    Installation téléphonique, installation du chauffage au tribunal civil et cour d'assises, transformation de la chaudière, abattage d'arbres, remise en état et aménagements nouveaux

    2 lots 12 medias

    Installation téléphonique, installation du chauffage au tribunal civil et cour d'assises, transformation de la chaudière, abattage d'arbres, remise en état et aménagements nouveaux

    Date

    1930- 1943

    Cote

    4N/214, N/3667/2 ; N/3643 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Installation téléphonique, installation du chauffage...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  41. Résultat n°41

    Aménagement des assises

    Date

    1980-1986

    Cote

    1727W/9

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Aménagement des assises

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  42. Résultat n°42

    Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 1 à 8

    Date

    1986

    Cote

    1727W/11

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 1...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  43. Résultat n°43

    Dossiers de l'architecte

    Date

    1982-1986

    Cote

    1727W/7

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Dossiers de l'architecte

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  44. Résultat n°44

    Dossier 313BP

    Cote

    926W/11

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Caen
    • Autres bâtiments publics
    • Dossier 313BP
  45. Résultat n°45
    Tribunaux

    2 medias

    Tribunaux

    Date

    1791-1799

    Cote

    2L/639, 2L/661 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

    • Travaux publics et transport
    • Autres travaux publics
    • Tribunaux
  46. Résultat n°46

    Période 1900 à 1939

    Date

    1900-1939

    • Contexte : 92FI - Fonds Morel

    • Quartier Centre Ancien
    • Place Fontette : palais de justice, église Sainte-Etienne,...
    • Période 1900 à 1939
  47. Résultat n°47

    Rapports, aménagement des bureaux ; Tribunal civil de Caen : travaux de remise en état ; budgets ; laboratoire de bactériologie ; entretien des bâtiments ; injonction cour des comptes ; location

    Date

    1910- 1945

    Cote

    4N/9, N/2996 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Service des bâtiments départementaux
    • Gestion des biens immobiliers du département
    • Rapports, aménagement des bureaux ; Tribunal civil...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  48. Résultat n°48

    Palais de justice, place Fontette (n°3905)

    Cote

    18FI/24

    • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

    • Caen
    • Palais de justice, place Fontette
    • Palais de justice, place Fontette (n°3905)
  49. Résultat n°49

    Travaux extérieurs et d'appropriation de la salle des assises, protection des salles des greffes et d'archives de l'humidité, travaux de réparations, autres travaux

    Date

    1800- 1855

    Cote

    4N/217, N/2866 ; N/2988/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal de première instance
    • Travaux extérieurs et d'appropriation de la salle des...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  50. Résultat n°50

    Plan du rez-de-chaussée

    Date

    1897

    Cote

    CPL/79

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
    • Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
    • Plan du rez-de-chaussée
  51. Résultat n°51

    Le palais de justice de Caen, construction et transformation de 1781 à 2006

    Date de publication

    2007

    Auteur

    Gourbin, Patrice

    Cote

    14T/13/182/42

    • Contexte : Revues des Annales de Normandie

    • Dépouillement de la revue des Annales de Normandie
    • Le palais de justice de Caen, construction et transformation...
  52. Résultat n°52

    Plan du 4e étage

    Date

    1897

    Cote

    CPL/85

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
    • Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
    • Plan du 4e étage
  53. Résultat n°53

    Cour d'appel de Caen

    Date

    1897-1928

    Cote

    118J/9

    • Contexte : Auguste Nicolas, architecte, homme politique et érudit

    • Papiers professionnels
    • Papiers d'Auguste Nicolas
    • Architecte départemental
    • Projets par bâtiment
    • Arrondissement de Caen
    • Cour d'appel de Caen

    Producteur :

    Nicolas, Auguste (1857-1941)

  54. Résultat n°54

    Plan du 1er étage

    Date

    s.d.

    Cote

    CPL/80

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
    • Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
    • Plan du 1er étage
  55. Résultat n°55
    Établissement du tribunal civil dans le palais de justice et projet d'aménagement de la prison par Harou-Romain

    1 media

    Établissement du tribunal civil dans le palais de justice et projet d'aménagement de la prison par Harou-Romain

    Date

    1840

    Cote

    4N/210, N/2891 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Établissement du tribunal civil dans le palais de justice...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  56. Résultat n°56

    Période 1990 à 2000

    Date

    1990-2000

    • Contexte : 92FI - Fonds Morel

    • Quartier Centre Ancien
    • Place Fontette : palais de justice, église Sainte-Etienne,...
    • Période 1990 à 2000
  57. Résultat n°57

    Coupe transversale

    Date

    1897

    Cote

    CPL/86

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
    • Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
    • Coupe transversale
  58. Résultat n°58
    Palais de justice, place Fontette (n°2948 à 2981)

    29 medias

    Palais de justice, place Fontette (n°2948 à 2981)

    Cote

    18FI/21

    • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

    • Caen
    • Palais de justice, place Fontette
    • Palais de justice, place Fontette (n°2948 à 2981)
  59. Résultat n°59
    Remise en état et aménagements nouveaux : concours, suivi, paiement

    3 lots 8 medias

    Remise en état et aménagements nouveaux : concours, suivi, paiement

    Date

    1935- 1938

    Cote

    4N/215, N/3669 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Remise en état et aménagements nouveaux : concours,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  60. Résultat n°60
    Caen : palais de Justice. Projets d'Harou-Romain

    13 medias

    Caen : palais de Justice. Projets d'Harou-Romain

    Date

    1828-1831

    Cote

    CPL/302-CPL/309

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Palais de justice, tribunaux et prisons, préfecture...
    • Caen : palais de Justice. Projets d'Harou-Romain
  61. Résultat n°61

    Agrandissement du poste de transformation et location de terrain, occupation et cession d'un terrain, pose d'un scellement dans la façade

    Date

    1922- 1947

    Cote

    4N/209, 867W/48948 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Agrandissement du poste de transformation et location...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  62. Résultat n°62
    Palais de justice (dont buste de l'avocat Alexandre Carel), place Fontette et place Saint-Sauveur (photos n°116 à 118).

    2 lots 4 medias

    Palais de justice (dont buste de l'avocat Alexandre Carel), place Fontette et place Saint-Sauveur (photos n°116 à 118).

    Date

    1865-1898

    Cote

    30Fi/11

    • Contexte : 30Fi. Fonds René-Norbert Sauvage (cartes et photographies)

    • Photographies d'Henri Magron rassemblées par René-Norbert...
    • Album-cahier n°3 : vues de la ville de Caen.
    • Palais de justice (dont buste de l'avocat Alexandre...
  63. Résultat n°63

    Troisième tranche de travaux - dossiers administratifs

    Date

    1986

    Cote

    1727W/10

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Troisième tranche de travaux - dossiers administratifs

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  64. Résultat n°64
    Plan général du rez-de-chaussée des bâtiments destinés aux juridictions et prisons royales de la ville de Caen déjà en partie construits et que l'on continue d'exécuter en la présente année 1788, d'après les dessins de M. Le Febvre

    1 media

  65. Résultat n°65
    Caen

    59 medias

    Caen

    Date

    Vers 1900-1936

    Cote

    97J/21

    • Contexte : 97J - Cabinet d'architecte Eugène Duroy

    • Papiers professionnels
    • Photographies et cartes postales
    • Normandie
    • Calvados
    • Bavent à Mézidon
    • Caen

    Producteur :

    Cabinet d'architecture d'Eugène Duroy, rue des chanoines à Caen.

  66. Résultat n°66
    Caen : palais de Justice. Projets de Marcotte

    15 medias

    Caen : palais de Justice. Projets de Marcotte

    Date

    1864-1906

    Cote

    CPL/310-CPL/323

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Palais de justice, tribunaux et prisons, préfecture...
    • Caen : palais de Justice. Projets de Marcotte
  67. Résultat n°67

    Plan du 4e étage

    Date

    1897

    Cote

    CPL/84

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
    • Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
    • Plan du 4e étage
  68. Résultat n°68
    Plans

    5 lots 45 medias

    Plans

    Date

    1961-1967

    Cote

    644W/69, 644W7291 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Transformation et agrandissement
    • Plans
  69. Résultat n°69

    Plan du 3e étage

    Date

    1897

    Cote

    CPL/83

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
    • Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
    • Plan du 3e étage
  70. Résultat n°70
    Caserne du palais de justice à l'intersection de la rue Saint-Benoît et de la place Fontette

    2 lots 4 medias

    Caserne du palais de justice à l'intersection de la rue Saint-Benoît et de la place Fontette

    Date

    1784

    Cote

    C/2208/2

    • Contexte : Affaires militaires

    • Casernement
    • Election de Caen
    • Ville de Caen
    • Construction et agrandissement des casernes de la ville...
    • Plans
    • Caserne du palais de justice à l'intersection de la...
  71. Résultat n°71
    Construction d'un escalier, agrandissements, installation du greffe et construction de cellules de dépôt, installation du chauffage, utilisation des locaux de l'ancienne prison, autres travaux

    2 lots 22 medias

    Construction d'un escalier, agrandissements, installation du greffe et construction de cellules de dépôt, installation du chauffage, utilisation des locaux de l'ancienne prison, autres travaux

    Date

    1843- 1910

    Cote

    4N/212, N/2914 ; N/2973 ; N/2987 ; N/2988/2 ; N/2989/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Construction d'un escalier, agrandissements, installation...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  72. Résultat n°72

    Période 1990 à 2000

    Date

    Vers 1990-2000

    • Contexte : 92FI - Fonds Morel

    • Quartier Centre Ancien
    • Place Saint-Sauveur : palais de justice, marché, aviation,...
    • Période 1990 à 2000
  73. Résultat n°73

    Palais de Justice place Fontette, entrée de la rue Guillaume le Conquérant (photo 70).

    Date

    Vers 1930-1939

    Cote

    72Fi/5

    • Contexte : 72Fi - Fonds Robert Brision (clichés Marcel Lecoq)

    • Palais de Justice place Fontette, entrée de la rue...

    Producteur :

    Créateur : Lecoq, Marcel.