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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Plan de l'ancienne prison

    2 medias

    Plan de l'ancienne prison

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    C/6870/3

    • Contexte : Administration générale

    • Justice
    • Auditoires et prisons
    • Election de Caen
    • Caen
    • Plans des bâtiments destinés à réunir les juridiction...
    • Plan de l'ancienne prison
  2. Résultat n°2
    Caen : plan du palais de Justice et des prisons

    1 media

    Caen : plan du palais de Justice et des prisons

    Date

    2e moitié du XVIIIe siècle

    Cote

    CPL/554

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen : plan du palais de Justice et des prisons
  3. Résultat n°3

    Gestion du bâtiment, acquisitions, établissement d'une nouvelle salle des audiences, monument, travaux de réparations

    Date

    1784- 1898

    Cote

    4N/206, N/2851/1 ; N/2915 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Gestion du bâtiment, acquisitions, établissement d'une...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  4. Résultat n°4
    Plans des étages

    8 medias

    Plans des étages

    Date

    1784

    Cote

    C/6870/2

    • Contexte : Administration générale

    • Justice
    • Auditoires et prisons
    • Election de Caen
    • Caen
    • Plans des bâtiments destinés à réunir les juridiction...
    • Plans des étages
  5. Résultat n°5

    Plans informes et de détail d'étages

    Date

    1784

    Cote

    C/6870/1

    • Contexte : Administration générale

    • Justice
    • Auditoires et prisons
    • Election de Caen
    • Caen
    • Plans des bâtiments destinés à réunir les juridiction...
    • Plans informes et de détail d'étages
  6. Résultat n°6
    Caserne du palais de justice à l'intersection de la rue Saint-Benoît et de la place Fontette

    2 lots 4 medias

    Caserne du palais de justice à l'intersection de la rue Saint-Benoît et de la place Fontette

    Date

    1784

    Cote

    C/2208/2

    • Contexte : Affaires militaires

    • Casernement
    • Election de Caen
    • Ville de Caen
    • Construction et agrandissement des casernes de la ville...
    • Plans
    • Caserne du palais de justice à l'intersection de la...
  7. Résultat n°7
    Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville, gendarmerie impériale (documents n°41 à 49)

    1 media

    Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville, gendarmerie impériale (documents n°41 à 49)

    Date

    Vers 1787-1940

    Cote

    123Fi/7

    • Contexte : 123Fi - Fonds René Devaux

    • Caen
    • Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville,...

    Producteur :

    Collectionneur : Devaux, René (1870-1951). 

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
    Plan général du rez-de-chaussée des bâtiments destinés aux juridictions et prisons royales de la ville de Caen déjà en partie construits et que l'on continue d'exécuter en la présente année 1788, d'après les dessins de M. Le Febvre

    1 media

  10. Résultat n°10
    Prisons

    2 medias

    Prisons

    Date

    1791-1799

    Cote

    2L/638, 2L/660 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

    • Travaux publics et transport
    • Autres travaux publics
    • Prisons
  11. Résultat n°11
    Tribunaux

    2 medias

    Tribunaux

    Date

    1791-1799

    Cote

    2L/639, 2L/661 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

    • Travaux publics et transport
    • Autres travaux publics
    • Tribunaux
  12. Résultat n°12

    Travaux extérieurs et d'appropriation de la salle des assises, protection des salles des greffes et d'archives de l'humidité, travaux de réparations, autres travaux

    Date

    1800- 1855

    Cote

    4N/217, N/2866 ; N/2988/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal de première instance
    • Travaux extérieurs et d'appropriation de la salle des...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  13. Résultat n°13

    Tribunaux, prison : réparations

    Date

    1801- 1807

    Cote

    4N/207, N/2988/1 ; 4N/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Tribunaux, prison : réparations

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  14. Résultat n°14
    Caen : palais de Justice. Projets d'Harou-Romain

    13 medias

    Caen : palais de Justice. Projets d'Harou-Romain

    Date

    1828-1831

    Cote

    CPL/302-CPL/309

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Palais de justice, tribunaux et prisons, préfecture...
    • Caen : palais de Justice. Projets d'Harou-Romain
  15. Résultat n°15
    Travaux d'aménagement intérieur et extérieur par Harou-Romain

    13 medias

    Travaux d'aménagement intérieur et extérieur par Harou-Romain

    Date

    1831- 1831

    Cote

    4N/208, N/2851/1 ; N/2888 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Travaux d'aménagement intérieur et extérieur par Harou-Romain

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  16. Résultat n°16
    Établissement du tribunal civil dans le palais de justice et projet d'aménagement de la prison par Harou-Romain

    1 media

    Établissement du tribunal civil dans le palais de justice et projet d'aménagement de la prison par Harou-Romain

    Date

    1840

    Cote

    4N/210, N/2891 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Établissement du tribunal civil dans le palais de justice...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  17. Résultat n°17
    Construction d'un escalier, agrandissements, installation du greffe et construction de cellules de dépôt, installation du chauffage, utilisation des locaux de l'ancienne prison, autres travaux

    2 lots 22 medias

    Construction d'un escalier, agrandissements, installation du greffe et construction de cellules de dépôt, installation du chauffage, utilisation des locaux de l'ancienne prison, autres travaux

    Date

    1843- 1910

    Cote

    4N/212, N/2914 ; N/2973 ; N/2987 ; N/2988/2 ; N/2989/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Construction d'un escalier, agrandissements, installation...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  18. Résultat n°18

    Reconstruction et aménagement de la maison de détention.

    Date

    1844-1899

    Cote

    4N/211, N/2839 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Reconstruction et aménagement de la maison de détention.

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  19. Résultat n°19

    Acquisition de terrains, construction d'un escalier, aménagements extérieurs, travaux de réparations et d'entretien

    Date

    1847- 1912

    Cote

    4N/220, N/2851/2 ; N/2915 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Cour d'appel
    • Acquisition de terrains, construction d'un escalier,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  20. Résultat n°20

    Restauration de la salle des assises

    Date

    1862-1866

    Cote

    4N/395, N/1941 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Cour d'assises
    • Restauration de la salle des assises

    Producteur :

    Préfecture du Calvados