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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Période 1990 à 2000

    Date

    1990-2000

    • Contexte : 92FI - Fonds Morel

    • Quartier Centre Ancien
    • Place Fontette : palais de justice, église Sainte-Etienne,...
    • Période 1990 à 2000
  2. Résultat n°2

    Période 1990 à 2000

    Date

    Vers 1990-2000

    • Contexte : 92FI - Fonds Morel

    • Quartier Centre Ancien
    • Place Saint-Sauveur : palais de justice, marché, aviation,...
    • Période 1990 à 2000
  3. Résultat n°3

    Première et deuxième tranche de travaux

    Date

    1975-1986

    Cote

    1727W/8

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Première et deuxième tranche de travaux

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  4. Résultat n°4

    Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 9 à 12

    Date

    1986

    Cote

    1727W/12

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 9...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  5. Résultat n°5

    Aménagement des assises

    Date

    1980-1986

    Cote

    1727W/9

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Aménagement des assises

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  6. Résultat n°6

    Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 1 à 8

    Date

    1986

    Cote

    1727W/11

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 1...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  7. Résultat n°7

    Dossiers de l'architecte

    Date

    1982-1986

    Cote

    1727W/7

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Dossiers de l'architecte

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  8. Résultat n°8

    Troisième tranche de travaux - dossiers administratifs

    Date

    1986

    Cote

    1727W/10

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Troisième tranche de travaux - dossiers administratifs

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  9. Résultat n°9
    Plans

    5 lots 45 medias

    Plans

    Date

    1961-1967

    Cote

    644W/69, 644W7291 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Transformation et agrandissement
    • Plans
  10. Résultat n°10

    Études de l'architecte du département Léon Rème

    Date

    1963-1966

    Cote

    1013W/268

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Transformation et agrandissement
    • Études de l'architecte du département Léon Rème
  11. Résultat n°11

    Projet

    Date

    1963-1965

    Cote

    1013W/270

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Transformation et agrandissement
    • Projet
  12. Résultat n°12
    1952-1962

    2 lots 47 medias

    1952-1962

    Date

    1952-1962

    Cote

    162J/50

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Dossiers de travaux
    • Monuments Historiques et monuments commémoratifs
    • Suivi par commune
    • Caen
    • Cour d'Appel
    • 1952-1962

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  13. Résultat n°13

    Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux

    Date

    1955-1958

    Cote

    644W/177, N/4667 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Dommages de guerre
    • Suivi
    • Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux
  14. Résultat n°14

    Palais de Justice et Cour d'Appel

    Date

    1862-1958

    Cote

    162J/234

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Plans
    • Plans à plat
    • Monuments historiques
    • Par communes
    • Caen
    • Palais de Justice et Cour d'Appel

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  15. Résultat n°15
    1944-1953

    4 medias

    1944-1953

    Date

    1944-1953

    Cote

    162J/49

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Dossiers de travaux
    • Monuments Historiques et monuments commémoratifs
    • Suivi par commune
    • Caen
    • Cour d'Appel
    • 1944-1953

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  16. Résultat n°16

    Agrandissement du poste de transformation et location de terrain, occupation et cession d'un terrain, pose d'un scellement dans la façade

    Date

    1922- 1947

    Cote

    4N/209, 867W/48948 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Agrandissement du poste de transformation et location...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  17. Résultat n°17

    Rapports, aménagement des bureaux ; Tribunal civil de Caen : travaux de remise en état ; budgets ; laboratoire de bactériologie ; entretien des bâtiments ; injonction cour des comptes ; location

    Date

    1910- 1945

    Cote

    4N/9, N/2996 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Service des bâtiments départementaux
    • Gestion des biens immobiliers du département
    • Rapports, aménagement des bureaux ; Tribunal civil...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  18. Résultat n°18

    Installation du chauffage : réunion, affaire Seguin, autres

    Date

    1935- 1944

    Cote

    4N/216, N/3646 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Installation du chauffage : réunion, affaire Seguin,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  19. Résultat n°19
    Installation téléphonique, installation du chauffage au tribunal civil et cour d'assises, transformation de la chaudière, abattage d'arbres, remise en état et aménagements nouveaux

    2 lots 12 medias

    Installation téléphonique, installation du chauffage au tribunal civil et cour d'assises, transformation de la chaudière, abattage d'arbres, remise en état et aménagements nouveaux

    Date

    1930- 1943

    Cote

    4N/214, N/3667/2 ; N/3643 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Installation téléphonique, installation du chauffage...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  20. Résultat n°20
    Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville, gendarmerie impériale (documents n°41 à 49)

    1 media

    Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville, gendarmerie impériale (documents n°41 à 49)

    Date

    Vers 1787-1940

    Cote

    123Fi/7

    • Contexte : 123Fi - Fonds René Devaux

    • Caen
    • Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville,...

    Producteur :

    Collectionneur : Devaux, René (1870-1951).