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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 9 à 12

    Date

    1986

    Cote

    1727W/12

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 9...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  2. Résultat n°2

    Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 1 à 8

    Date

    1986

    Cote

    1727W/11

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 1...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  3. Résultat n°3

    Troisième tranche de travaux - dossiers administratifs

    Date

    1986

    Cote

    1727W/10

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Troisième tranche de travaux - dossiers administratifs

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  4. Résultat n°4

    Aménagement des assises

    Date

    1980-1986

    Cote

    1727W/9

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Aménagement des assises

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  5. Résultat n°5

    Première et deuxième tranche de travaux

    Date

    1975-1986

    Cote

    1727W/8

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Première et deuxième tranche de travaux

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  6. Résultat n°6

    Dossiers de l'architecte

    Date

    1982-1986

    Cote

    1727W/7

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Dossiers de l'architecte

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  7. Résultat n°7

    Projet

    Date

    1963-1965

    Cote

    1013W/270

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Transformation et agrandissement
    • Projet
  8. Résultat n°8

    Études de l'architecte du département Léon Rème

    Date

    1963-1966

    Cote

    1013W/268

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Transformation et agrandissement
    • Études de l'architecte du département Léon Rème
  9. Résultat n°9

    Dossier 313BP

    Cote

    926W/11

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Caen
    • Autres bâtiments publics
    • Dossier 313BP
  10. Résultat n°10

    Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux

    Date

    1955-1958

    Cote

    644W/177, N/4667 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Dommages de guerre
    • Suivi
    • Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux
  11. Résultat n°11
    Plans

    5 lots 45 medias

    Plans

    Date

    1961-1967

    Cote

    644W/69, 644W7291 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Transformation et agrandissement
    • Plans
  12. Résultat n°12

    Le palais de justice de Caen, construction et transformation de 1781 à 2006

    Date de publication

    2007

    Auteur

    Gourbin, Patrice

    Cote

    14T/13/182/42

    • Contexte : Revues des Annales de Normandie

    • Dépouillement de la revue des Annales de Normandie
    • Le palais de justice de Caen, construction et transformation...
  13. Résultat n°13

    Restauration de la salle des assises

    Date

    1862-1866

    Cote

    4N/395, N/1941 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Cour d'assises
    • Restauration de la salle des assises

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  14. Résultat n°14

    Réparation, travaux d'appropriation (1910) ; installation du chauffage, travaux extérieurs, revente du compteur (1934-1938)

    Date

    1910- 1938

    Cote

    4N/221, N/2915 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Cour d'assises
    • Réparation, travaux d'appropriation (1910) ; installation...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  15. Résultat n°15

    Acquisition de terrains, construction d'un escalier, aménagements extérieurs, travaux de réparations et d'entretien

    Date

    1847- 1912

    Cote

    4N/220, N/2851/2 ; N/2915 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Cour d'appel
    • Acquisition de terrains, construction d'un escalier,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  16. Résultat n°16

    Travaux extérieurs et d'appropriation de la salle des assises, protection des salles des greffes et d'archives de l'humidité, travaux de réparations, autres travaux

    Date

    1800- 1855

    Cote

    4N/217, N/2866 ; N/2988/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal de première instance
    • Travaux extérieurs et d'appropriation de la salle des...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  17. Résultat n°17

    Installation du chauffage : réunion, affaire Seguin, autres

    Date

    1935- 1944

    Cote

    4N/216, N/3646 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Installation du chauffage : réunion, affaire Seguin,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  18. Résultat n°18
    Remise en état et aménagements nouveaux : concours, suivi, paiement

    3 lots 8 medias

    Remise en état et aménagements nouveaux : concours, suivi, paiement

    Date

    1935- 1938

    Cote

    4N/215, N/3669 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Remise en état et aménagements nouveaux : concours,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  19. Résultat n°19
    Installation téléphonique, installation du chauffage au tribunal civil et cour d'assises, transformation de la chaudière, abattage d'arbres, remise en état et aménagements nouveaux

    2 lots 12 medias

    Installation téléphonique, installation du chauffage au tribunal civil et cour d'assises, transformation de la chaudière, abattage d'arbres, remise en état et aménagements nouveaux

    Date

    1930- 1943

    Cote

    4N/214, N/3667/2 ; N/3643 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Installation téléphonique, installation du chauffage...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  20. Résultat n°20

    Installation d'un système de chauffage : concours, autres

    Date

    1908- 1911

    Cote

    4N/213, N/2850 ; N/2989/2 ; N/2973 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Installation d'un système de chauffage : concours,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados