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  1. Résultat n°1
    Abbaye de Saint-Etienne (XIe siècle cop. 1666, 1788-1790)

    1 media

    Abbaye de Saint-Etienne (XIe siècle cop. 1666, 1788-1790)

    Date

    1001-1790

    Cote

    615EDT/581

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Cultes
    • Monastères et communautés religieuses
    • Abbaye de Saint-Etienne (XIe siècle cop. 1666, 1788-1790)
  2. Résultat n°2

    Caen, Hérouville, Blainville

    Date

    XIIe s.

    Cote

    2D/90

    • Contexte : Prieuré de Sainte-Barbe-en-Auge

    • Chartes particulières classées par paroisses
    • Caen, Hérouville, Blainville
  3. Résultat n°3

    Caen

    Date

    1191-1273

    Cote

    2D/89

    • Contexte : Prieuré de Sainte-Barbe-en-Auge

    • Chartes particulières classées par paroisses
    • Caen
  4. Résultat n°4
    Essai d'installation des chanoines réformés de Sainte-Geneviève (1664) ; Religieuses de la Madeleine (1654-1656) ; Eglise de l'Hôtel-Dieu (1738-1758) ; Pièces diverses relatives à l'administration de l'Hôtel-Dieu (1540 cop.-an V) ; Exemptions de droits (1258 cop.-1732) ; Chirurgien de santé (1666-1760) ; Admission des malades (1777) ; Hospitalisation des soldats (1752-1778). Biens et droits : Echange avec l'abbaye de Saint-Pierre-sur-Dives (1281) ; Aliénations, amortissements (1627-1726) ; Jardin Lambert (1392-1724) ; Jardin de la Fontaine (1615-1628) ; Ferme de Bazenville : journal des recettes et dépenses (1733-1734), comptes du régisseur, recettes et dépenses (1735-1736)

    1 media

    Essai d'installation des chanoines réformés de Sainte-Geneviève (1664) ; Religieuses de la Madeleine (1654-1656) ; Eglise de l'Hôtel-Dieu (1738-1758) ; Pièces diverses relatives à l'administration de l'Hôtel-Dieu (1540 cop.-an V) ; Exemptions de droits (1258 cop.-1732) ; Chirurgien de santé (1666-1760) ; Admission des malades (1777) ; Hospitalisation des soldats (1752-1778). Biens et droits : Echange avec l'abbaye de Saint-Pierre-sur-Dives (1281) ; Aliénations, amortissements (1627-1726) ; Jardin Lambert (1392-1724) ; Jardin de la Fontaine (1615-1628) ; Ferme de Bazenville : journal des recettes et dépenses (1733-1734), comptes du régisseur, recettes et dépenses (1735-1736)

    Date

    1258-1778

    Cote

    615EDT/595

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Assistance
    • Hôtel-Dieu
    • Essai d'installation des chanoines réformés de Sainte-Geneviève...
  5. Résultat n°5
    Communaux de la généralité de Caen (1751-1781) ; Pré de la Boucherie (1593-1613) ; Pré des Carmes (1670) ; Pré des Ebats (1603-1720) ; Pré Neuf (1665) ; Grande Prairie (1585 cop.-1750) ; Mémoire relatif au droit de pâture (1834) ; Moulin et chaussées de Montaigu (1324 cop.-1730)

    1 media

    Communaux de la généralité de Caen (1751-1781) ; Pré de la Boucherie (1593-1613) ; Pré des Carmes (1670) ; Pré des Ebats (1603-1720) ; Pré Neuf (1665) ; Grande Prairie (1585 cop.-1750) ; Mémoire relatif au droit de pâture (1834) ; Moulin et chaussées de Montaigu (1324 cop.-1730)

    Date

    1324-1834

    Cote

    615EDT/562

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Bâtiments publics-propriétés communales-biens nationaux
    • Propriétés communales-biens nationaux
    • Communaux de la généralité de Caen (1751-1781) ; Pré...
  6. Résultat n°6
    Lefebvre à Marolles (1590-1612) ; Lefrançois à Caen (an VII) ; Léger du Verbois, acquéreur de biens nationaux (1791) ; Leglinel à Bayeux : émancipation (1770) ; Legoullu à Mille Savates (1593-1629) ; Le Héricy (1601) ; Lelavendier à Vengeons, Manche : procédure relative à la taille (1647-1788) ; Lelouterel à Boissey (1343) ; Lemarchant , sieur de la Picoisière, conseiller du Roi : biens à Chérencé-le-Roussel, Manche (1663-1687) ; Lemarchant, sieur de Blocheville à Luc-sur-Mer (1725) ; Lemarignier : conseiller en l'élection de Caen (1740) ; Lemasson, lieutenant criminel à Montivilliers, Seine-Maritime : rente Mabon à Pierrefitte (1654) ; Lemoigne : lettre reçue de Valognes commentant les évènements révolutionnaires (1791) ; Lemyre : vente d'un office de conseiller (1729) ; Lepailleur à Aunay-sur-Odon (1761) ; Lepetit à Croisilles : vente chapon (1766-an VIII) ; Leprovost à Grandmesnil (1642) ; Leroux de Guerquesalles (Orne) : vente à Lisieux (1436) ; Leroy : tutelle (1740) ; Le Sens : aveu Darbonnet à Cresserons (1746-1752 cop. 1779) ; Lesnis, avocat à Pont-l'Evêque (1626) ; Lespare (de), marquis de Lassey (1715) ; Lestrade (Louis-François), émigré (an II-1815) ; Letellier : biens à Langrune (1777) ; Levallois à Aunay-sur-Odon (1703-1789) ; Liard, sieur de Saint-Michel : testament (1784) ; Liger, marchand à Nogent-le-Roi, Eure et Loir : succession Masson à Chartres (1607-1666) ; Louvel à Vaudry (1658-1668) ; Luard à Bures : interrogatoire (1735) ; Macaire, sieur de la Motte (1634) ; Malherbe (de) à Sept-Vents et Caumont (1391-1589) ; Maloisel, sieur de Graye (1621) ; Manoury, sieur de Fresneaux (1649) ; Manoury, négociant (an IV-an VI) ; Marc, sieur des Pallières : biens à Troismonts (1649-1696) ; Marie, de Tournay-sur-Odon, garçon imprimeur: laisser-passer (1783) ; Marie, sgr de Saint-Martin-le-Vieux (1452) ; Mariolle, vente par décret à Coquainvilliers (1687-1689) ; Masson, maître-charron (1759) ; Maubecq, prisonnier au château de Caen (1757) ; Maurice : marchand-vinaigrier, condamné aux galères (1772) ; Ménart : procès (1589) ; Mérille : rente Faucon (an III) ; Méritte, commissaire aux saisies en Vicomté de Saint-Sylvain et le Thuit (1751) ; Monpellier, greffier (1745) ; Montier, marchand de Vire : biens à Saint-Germain-de-Tallevende (1723) ; Morant : vente à Saint-Martin-des-Noyers (1615) ; Morel, trésorier général à Caen (1624-1651) ; Morin : biens à Freneuse-sur-Risle, Eure (1637, 1774) ; Mornay (de), chevalier, seigneur de Villerceaulx (1604-1658)

    1 media

    Lefebvre à Marolles (1590-1612) ; Lefrançois à Caen (an VII) ; Léger du Verbois, acquéreur de biens nationaux (1791) ; Leglinel à Bayeux : émancipation (1770) ; Legoullu à Mille Savates (1593-1629) ; Le Héricy (1601) ; Lelavendier à Vengeons, Manche : procédure relative à la taille (1647-1788) ; Lelouterel à Boissey (1343) ; Lemarchant , sieur de la Picoisière, conseiller du Roi : biens à Chérencé-le-Roussel, Manche (1663-1687) ; Lemarchant, sieur de Blocheville à Luc-sur-Mer (1725) ; Lemarignier : conseiller en l'élection de Caen (1740) ; Lemasson, lieutenant criminel à Montivilliers, Seine-Maritime : rente Mabon à Pierrefitte (1654) ; Lemoigne : lettre reçue de Valognes commentant les évènements révolutionnaires (1791) ; Lemyre : vente d'un office de conseiller (1729) ; Lepailleur à Aunay-sur-Odon (1761) ; Lepetit à Croisilles : vente chapon (1766-an VIII) ; Leprovost à Grandmesnil (1642) ; Leroux de Guerquesalles (Orne) : vente à Lisieux (1436) ; Leroy : tutelle (1740) ; Le Sens : aveu Darbonnet à Cresserons (1746-1752 cop. 1779) ; Lesnis, avocat à Pont-l'Evêque (1626) ; Lespare (de), marquis de Lassey (1715) ; Lestrade (Louis-François), émigré (an II-1815) ; Letellier : biens à Langrune (1777) ; Levallois à Aunay-sur-Odon (1703-1789) ; Liard, sieur de Saint-Michel : testament (1784) ; Liger, marchand à Nogent-le-Roi, Eure et Loir : succession Masson à Chartres (1607-1666) ; Louvel à Vaudry (1658-1668) ; Luard à Bures : interrogatoire (1735) ; Macaire, sieur de la Motte (1634) ; Malherbe (de) à Sept-Vents et Caumont (1391-1589) ; Maloisel, sieur de Graye (1621) ; Manoury, sieur de Fresneaux (1649) ; Manoury, négociant (an IV-an VI) ; Marc, sieur des Pallières : biens à Troismonts (1649-1696) ; Marie, de Tournay-sur-Odon, garçon imprimeur: laisser-passer (1783) ; Marie, sgr de Saint-Martin-le-Vieux (1452) ; Mariolle, vente par décret à Coquainvilliers (1687-1689) ; Masson, maître-charron (1759) ; Maubecq, prisonnier au château de Caen (1757) ; Maurice : marchand-vinaigrier, condamné aux galères (1772) ; Ménart : procès (1589) ; Mérille : rente Faucon (an III) ; Méritte, commissaire aux saisies en Vicomté de Saint-Sylvain et le Thuit (1751) ; Monpellier, greffier (1745) ; Montier, marchand de Vire : biens à Saint-Germain-de-Tallevende (1723) ; Morant : vente à Saint-Martin-des-Noyers (1615) ; Morel, trésorier général à Caen (1624-1651) ; Morin : biens à Freneuse-sur-Risle, Eure (1637, 1774) ; Mornay (de), chevalier, seigneur de Villerceaulx (1604-1658)

    Date

    1343-1815

    Cote

    615EDT/621

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers particuliers ou diverses...
    • Lefebvre à Marolles (1590-1612) ; Lefrançois à Caen...
  7. Résultat n°7
    Gaudouet: provision d'office de greffier des Aides (1736) ; Gondouin, boulanger à Livarot (1566) ; Gouard : procès Turquetil, sieur de Rougemont (1763-1772) ; Hainguerlot: procès pour droits d'enregistrement (1791) ; Hébert, gouverneur de Salses en Rousillon (1674-1678) ; Hébert (des), sieur de Campbénard: adjudication d'un office d'avocat au Présidial de Rouen (1654) ; Hermerel, négociant (1765-1766) ; Heudes, à Bernières-le-Patry (1580) ; Housset, de Montreuil-l'Argillé (Eure) : maître de Poste à Caen (1675-1728) ; Hue de Caligny: biens à Langrune-sur-Mer (1746) ; Jaquery, négociant anglais (1779) ; Joly, fermier des Aides (1739) ; Jouenne (de) à Saint-Pierre-du-Fresne (1710) ; Jue à Troarn : baux, rôle du 10ème de la commune de Troarn (1743) ; Jue, sieur du Clos à Morières : inventaire (1708-1712) ; La Chèze (de), à Millesavattes, Orne (1573-1629) ; La Fosse (de), sieur de Soliers (1575) ; La Fresnaye (de), receveur des Aides : quittances (1374-1396), état des vavassories du fief de Cramesnil (1359), ventes, échanges... (1414-1675) ; Laisné, sieur de la Pillardière, huissier en l'Amirauté de Dives (1662) ; Lambert, marchand de grains pour l'approvisionnement de Paris (1729) ; La Mommorgouriancourt (de), polonais (1740) ; Langlade, ancien directeur des Vingtièmes (1777) ; Larcher : biens à Rots (1591-1713)

    1 media

    Gaudouet: provision d'office de greffier des Aides (1736) ; Gondouin, boulanger à Livarot (1566) ; Gouard : procès Turquetil, sieur de Rougemont (1763-1772) ; Hainguerlot: procès pour droits d'enregistrement (1791) ; Hébert, gouverneur de Salses en Rousillon (1674-1678) ; Hébert (des), sieur de Campbénard: adjudication d'un office d'avocat au Présidial de Rouen (1654) ; Hermerel, négociant (1765-1766) ; Heudes, à Bernières-le-Patry (1580) ; Housset, de Montreuil-l'Argillé (Eure) : maître de Poste à Caen (1675-1728) ; Hue de Caligny: biens à Langrune-sur-Mer (1746) ; Jaquery, négociant anglais (1779) ; Joly, fermier des Aides (1739) ; Jouenne (de) à Saint-Pierre-du-Fresne (1710) ; Jue à Troarn : baux, rôle du 10ème de la commune de Troarn (1743) ; Jue, sieur du Clos à Morières : inventaire (1708-1712) ; La Chèze (de), à Millesavattes, Orne (1573-1629) ; La Fosse (de), sieur de Soliers (1575) ; La Fresnaye (de), receveur des Aides : quittances (1374-1396), état des vavassories du fief de Cramesnil (1359), ventes, échanges... (1414-1675) ; Laisné, sieur de la Pillardière, huissier en l'Amirauté de Dives (1662) ; Lambert, marchand de grains pour l'approvisionnement de Paris (1729) ; La Mommorgouriancourt (de), polonais (1740) ; Langlade, ancien directeur des Vingtièmes (1777) ; Larcher : biens à Rots (1591-1713)

    Date

    1359-1791

    Cote

    615EDT/618

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers particuliers ou diverses...
    • Gaudouet: provision d'office de greffier des Aides...
  8. Résultat n°8
    Recueil factice de pièces diverses sur : Prairie de Caen et de Louvigny, moulin de Montaigu et Allemagne (1564-1808) ; Mail (1649-1655) ; Cours (1692 cop.-1776) ; Propriétés à Mondeville (1489-1496) ; Propriétés à Saint-Contest (1360-1498) ; Propriétés à Colleville (1490-1584) ; Marais et landes de Colleville et Ouistreham (an VI-an VIII) ; Haras (1732-1759) ; Mines (1791-an V) ; Imprimés divers (1791-an VII)

    1 media

    Recueil factice de pièces diverses sur : Prairie de Caen et de Louvigny, moulin de Montaigu et Allemagne (1564-1808) ; Mail (1649-1655) ; Cours (1692 cop.-1776) ; Propriétés à Mondeville (1489-1496) ; Propriétés à Saint-Contest (1360-1498) ; Propriétés à Colleville (1490-1584) ; Marais et landes de Colleville et Ouistreham (an VI-an VIII) ; Haras (1732-1759) ; Mines (1791-an V) ; Imprimés divers (1791-an VII)

    Date

    1360-1808

    Cote

    615EDT/563

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Bâtiments publics-propriétés communales-biens nationaux
    • Propriétés communales-biens nationaux
    • Recueil factice de pièces diverses sur : Prairie de...
  9. Résultat n°9
    Privilèges donnés par : Charles V (1364 cop. XVIIe s.) , Henry VI d'Angleterre (1426) ; Lettres d'abolition de Charles VII (1450-1454) ; Levées d'impositions par Charles VII (1458-1460) ; Franchises données par Louis XI (1466-1467 ) ; Lettres d'abolition de Louis XI (1468) ; Privilèges donnés par : Louis XII (1498-1510) , François Ier (1514-1516) , Henri II (1547) , François II (1560) , Henry III (1577-1589), Henry IV (1591-1594) , Louis XIII (1611-1641) , Louis XIV (1653-1690) , Louis XV (1716-1717) ; Franc-alleu (1674)

    1 media

    Privilèges donnés par : Charles V (1364 cop. XVIIe s.) , Henry VI d'Angleterre (1426) ; Lettres d'abolition de Charles VII (1450-1454) ; Levées d'impositions par Charles VII (1458-1460) ; Franchises données par Louis XI (1466-1467 ) ; Lettres d'abolition de Louis XI (1468) ; Privilèges donnés par : Louis XII (1498-1510) , François Ier (1514-1516) , Henri II (1547) , François II (1560) , Henry III (1577-1589), Henry IV (1591-1594) , Louis XIII (1611-1641) , Louis XIV (1653-1690) , Louis XV (1716-1717) ; Franc-alleu (1674)

    Date

    1364-1717

    Cote

    615EDT/3

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Administration municipale
    • Privilèges-Affaires politiques-Lois
    • Privilèges donnés par : Charles V (1364 cop. XVIIe...
  10. Résultat n°10

    Caen, plans d'une école ; d'un bureau PTT ; des hospices de Caen

    Date

    1371-1931

    Cote

    8E/27359

    • Contexte : Archives notariales de Caen, étude 4

    • Dossiers de clients
    • Caen, plans d'une école ; d'un bureau PTT ; des hospices...
  11. Résultat n°11

    1380-1390

    Date

    1380-1390

    Cote

    7E/86/2

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 1380-1390
  12. Résultat n°12
    mai 1381-26 septembre 1383

    335 medias

    mai 1381-26 septembre 1383

    Date

    1381-1383

    Cote

    7E/86/1

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • mai 1381-26 septembre 1383
  13. Résultat n°13

    Vaugueux

    Date

    1393

    Cote

    2D/357

    • Contexte : Prieuré de Sainte-Barbe-en-Auge

    • Affaires par paroisses
    • Caen
    • Vaugueux
  14. Résultat n°14
    12 octobre 1395-septembre 1404

    783 medias

    12 octobre 1395-septembre 1404

    Date

    1395-1404

    Cote

    7E/87

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 12 octobre 1395-septembre 1404
  15. Résultat n°15

    Gourdier Des Hameaux à Caen. - 1er dossier : recueil de pièces relatives à diverses propriétés situées dans la région de Saint-Lô (à Couvains) et la région de Mortain. Fragment de censier de la seigneurie (?) Du Bois-Nantier (à Landelles-et-Coupigny) : ce sont les rentes du Bois Nantier. Jehan Blanguesnon... Au verso, réflexions sur l'observation du repos dominical ; pièces diverses relatives aux familles Delaunay, de Gouvets (1541-1657) et Leforestier de Cuves (1636-1660). 2ème dossier: titres de propriété "récents" des fermes de Couvains et de Maisoncelles-sur-Ajon, plans et pièces diverses (1795-1923)

    Date

    1401-2000

    Cote

    8E/17762

    • Contexte : Archives notariales de Caen, étude 6

    • Dossiers de clients
    • Gourdier Des Hameaux à Caen. - 1er dossier : recueil...
  16. Résultat n°16
    Familles (G à J)

    1 media

    Familles (G à J)

    Date

    1402-1774

    Cote

    F/7004

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
    • Familles (G à J)
  17. Résultat n°17
    Les à Lon

    1 media

    Les à Lon

    Date

    1409-1815

    Cote

    F/7006/2

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
    • Familles (L)
    • Les à Lon
  18. Résultat n°18
    janvier 1410 ns-juin 1416

    936 medias

    janvier 1410 ns-juin 1416

    Date

    1410-1416

    Cote

    7E/88

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • janvier 1410 ns-juin 1416
  19. Résultat n°19
    Extraits des délibérations de l'hôtel de ville pour les fieffes, baux... consentis sur des terrains dépendants des fortifications (1565-1726) ; Fieffes et concessions de servitude... sur des terrains dépendants des fortifications (1411-1599, 1602-1742)

    1 media

    Extraits des délibérations de l'hôtel de ville pour les fieffes, baux... consentis sur des terrains dépendants des fortifications (1565-1726) ; Fieffes et concessions de servitude... sur des terrains dépendants des fortifications (1411-1599, 1602-1742)

    Date

    1411-1742

    Cote

    615EDT/558

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Bâtiments publics-propriétés communales-biens nationaux
    • Extraits des délibérations de l'hôtel de ville pour...
  20. Résultat n°20
    Varia

    1 media

    Varia

    Date

    1411-1785

    Cote

    F/7000

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
    • Varia
  21. Résultat n°21
    Familles (C)

    1 media

    Familles (C)

    Date

    1414-1772

    Cote

    F/7002

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
    • Familles (C)
  22. Résultat n°22
    Rentes diverses : constitution, transport, paiement... (1421-1721) ; Bannies et adjudications (1658-1678) ; Baux et pièces annexes (1492-1630) ; Immeubles du pont et de la place Saint-Pierre (1628-1722) ; Corps de garde de Saint-Pierre (1636-1757) ; Maison du Louvre à Vaucelles (1747-1754) ; Loges de la Boucherie (1649-1721) ; Banc de la ville dans l'église Saint-Pierre (1659-1781)

    1 media

    Rentes diverses : constitution, transport, paiement... (1421-1721) ; Bannies et adjudications (1658-1678) ; Baux et pièces annexes (1492-1630) ; Immeubles du pont et de la place Saint-Pierre (1628-1722) ; Corps de garde de Saint-Pierre (1636-1757) ; Maison du Louvre à Vaucelles (1747-1754) ; Loges de la Boucherie (1649-1721) ; Banc de la ville dans l'église Saint-Pierre (1659-1781)

    Date

    1421-1781

    Cote

    615EDT/557

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Bâtiments publics-propriétés communales-biens nationaux
    • Rentes diverses : constitution, transport, paiement......
  23. Résultat n°23

    1422-1529

    Date

    1422-1529

    Cote

    7E/112

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 1422-1529
  24. Résultat n°24
    Rivière d'Orne et port de Caen : projets et travaux (1790-an VIII), personnel (1791-an II) ; Odons (1423-an VII). Projet de suppression du canal Robert [s.d. fin XVIIIème siècle] ; Ponts et bacs (1742-an VIII) ; Construction d'une passerelle sur l'Orne (1901-1903) ; Quais (1717-1740) ; Halage (1762-1769)

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    Rivière d'Orne et port de Caen : projets et travaux (1790-an VIII), personnel (1791-an II) ; Odons (1423-an VII). Projet de suppression du canal Robert [s.d. fin XVIIIème siècle] ; Ponts et bacs (1742-an VIII) ; Construction d'une passerelle sur l'Orne (1901-1903) ; Quais (1717-1740) ; Halage (1762-1769)

    Date

    1423-1903

    Cote

    615EDT/576

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Travaux publics-voirie-chemin de fer-navigation
    • Rivière d'Orne et port de Caen : projets et travaux...
  25. Résultat n°25
    Copies de lettres patentes de Charles V de 1365 [XVIIIe siècle] ; Lettres patentes d'Henry VI (1424-1442) ; Lettres patentes (et copies) de Charles VIII concernant l'abonnement à la taille de 1483 à 1485 (1483-1629) ; Lettre patente de Charles VIII concernant les octrois (1497) ; Lettres patentes (et copies de Louis XII de 1498 à 1510) (1498-1629) ; Déclaration d'Henri II à la chambre des comptes (1558) ; Lettres patentes et déclarations de Charles IX (1567-1573) ; Copies de lettres patentes d'Henri III et extraits d'adjudication d'octroi de 1578 à 1579 [XVIIIe siècle ] ; Copies de lettres patentes d'Henri IV de 1591 à 1593 [XVIIIe siècle ] ; Lettres patentes (et copies) de Louis XIII et extraits du registre de la cour des Aides de 1611 à 1617 (1611-1631) ; Impositions extraordinaires : taille, subsistances des gens de guerre, taxe pour l'émeute de 1639, octrois (1637-1645) ; Règlements et augmentations temporaires (1650-1716) ; Réforme du tarif (1718-1719)

    1 media

    Copies de lettres patentes de Charles V de 1365 [XVIIIe siècle] ; Lettres patentes d'Henry VI (1424-1442) ; Lettres patentes (et copies) de Charles VIII concernant l'abonnement à la taille de 1483 à 1485 (1483-1629) ; Lettre patente de Charles VIII concernant les octrois (1497) ; Lettres patentes (et copies de Louis XII de 1498 à 1510) (1498-1629) ; Déclaration d'Henri II à la chambre des comptes (1558) ; Lettres patentes et déclarations de Charles IX (1567-1573) ; Copies de lettres patentes d'Henri III et extraits d'adjudication d'octroi de 1578 à 1579 [XVIIIe siècle ] ; Copies de lettres patentes d'Henri IV de 1591 à 1593 [XVIIIe siècle ] ; Lettres patentes (et copies) de Louis XIII et extraits du registre de la cour des Aides de 1611 à 1617 (1611-1631) ; Impositions extraordinaires : taille, subsistances des gens de guerre, taxe pour l'émeute de 1639, octrois (1637-1645) ; Règlements et augmentations temporaires (1650-1716) ; Réforme du tarif (1718-1719)

    Date

    1424-1800

    Cote

    615EDT/372

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Octrois...
    • Etablissement
    • Copies de lettres patentes de Charles V de 1365 [XVIIIe...
  26. Résultat n°26
    Hôtel de ville du pont Saint-Pierre (1426-1756) ; Bâtiments du pont Saint-Pierre élevés à la place de l'ancien Hôtel de ville (1756-1757) ; Hôtel de ville dans l'hôtel du Grand-Cheval, place Saint-Pierre (1718-1736, 1792-an V) ; Installation de l'Hôtel de ville au séminaire de Caen (1790-an VI) ; Plans [s.d.]

    1 media

    Hôtel de ville du pont Saint-Pierre (1426-1756) ; Bâtiments du pont Saint-Pierre élevés à la place de l'ancien Hôtel de ville (1756-1757) ; Hôtel de ville dans l'hôtel du Grand-Cheval, place Saint-Pierre (1718-1736, 1792-an V) ; Installation de l'Hôtel de ville au séminaire de Caen (1790-an VI) ; Plans [s.d.]

    Date

    1426-1798

    Cote

    615EDT/560

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Bâtiments publics-propriétés communales-biens nationaux
    • Bâtiments publics
    • Hôtel de ville du pont Saint-Pierre (1426-1756) ; Bâtiments...
  27. Résultat n°27
    2 novembre 1435-28 septembre 1437

    594 medias

    2 novembre 1435-28 septembre 1437

    Date

    1435-1437

    Cote

    7E/89/1

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 2 novembre 1435-28 septembre 1437
  28. Résultat n°28
    Moustier (du ) (1640-1654) ; Noury, négociant à Caen : correspondance reçue de Dumas, officier du génie emprisonné (1790-an V) ; Ozanne, demeurant en l'abbaye Sainte-Barbe (1680) ; Panthou (de) Claude : succession (1770) ; Parfouru (de) : constitution de rente envers Blouet, conseiller du Roi (1631) ; Partier, capitaine au régiment de Royal Roussillon (1762) ; Pellevey (de) : biens à Quesnay-Guesdon (1619, 1637) ; Perreau (de) : preuves de noblesse (1611, 1662) ; Philippe, bourgeois de Caen (1668, 1713) ; Piel, marchand à Beaumont-en-Auge (1718) ; Pigis : vente à Crouttes, Orne (1680) ; Pillon, sieur de Bonneville, coupable de faux témoignage (1629-1631) ; Plesseys : biens à Champcerie, Orne (1557) ; Poitiers (Diane de) : procès relatif à la sieurie de Rouvray (1557) ; Pouilly (de) à Nogent-le-Roi (1660) ; Prodhomme à Heurtevent (1714) ; Quesnel aux Authieux-sur-Calonne (1705) ; Renault, sieur d'Argouges (1787) ; Richard à Anctoville : certificat d'admission dans les troupes provinciales (1781) ; Richard, commis à la recette des saisies réelles de la vicomté d'Auge : rente sur la ville de Paris (1721) ; Rioult, commis aux saisies réelles de la Vicomté de Falaise : quittance (1753) ; Roberge à Caen (an II) ; Roussel à Saint-Barthélémy, Manche (1596-1670) ; Rouville (de): biens à Saint-Germain d'Ectot (1475) ; Sainte-Marie (de) époux de Marguerite Le Goullu à Mille Savates : lots et partage (1614) ; Sanson, receveur du domaine en la Vicomté de Bayeux : quittances (1640-1648) ; Sarcilly (de) : succession d'Aché (1645) ; Tartarin, marchand à Caen : vente Jue (1737-1767) ; Thouroude, assassinat (1824) ; Tillaye : biens à Blangy (1436 cop.-1494) ; Tillaye, sieur de Boisenval : baux de loges (1765-1786) ; Tilly (de) : récit d'une altercation entre le vicomte de Tilly Blaru et le comte de Tilly (octobre 1788) ; Tinan, bourgeois de Rouen : radiation du rôle de la taille de Lisieux (1666) ; Tremble (du) : sentence relative à une rébellion contre les commis des Aides à Caen (1752-1755) ; Trocy (de) : échange de biens à Montataire, Oise (1586) ; Turgot, chevalier : biens à Caen (1655) ; Turpin d'Aunay-sur-Odon : passeport (an IV) ; Vallière de Saint-Lô : homicide d'un commis aux gabelles (1713-1726) ; Vandrin, marchand de Paris : biens à Caen (1747) ; Vaultier de Montchauvet : fondation en faveur de la paroisse de Beaumoy (1579-1584) ; Viger, lieutenent en l'Amirauté de Caen (1742-1765) ; Villy (de), chirurgien-juré (1592).

    1 media

    Moustier (du ) (1640-1654) ; Noury, négociant à Caen : correspondance reçue de Dumas, officier du génie emprisonné (1790-an V) ; Ozanne, demeurant en l'abbaye Sainte-Barbe (1680) ; Panthou (de) Claude : succession (1770) ; Parfouru (de) : constitution de rente envers Blouet, conseiller du Roi (1631) ; Partier, capitaine au régiment de Royal Roussillon (1762) ; Pellevey (de) : biens à Quesnay-Guesdon (1619, 1637) ; Perreau (de) : preuves de noblesse (1611, 1662) ; Philippe, bourgeois de Caen (1668, 1713) ; Piel, marchand à Beaumont-en-Auge (1718) ; Pigis : vente à Crouttes, Orne (1680) ; Pillon, sieur de Bonneville, coupable de faux témoignage (1629-1631) ; Plesseys : biens à Champcerie, Orne (1557) ; Poitiers (Diane de) : procès relatif à la sieurie de Rouvray (1557) ; Pouilly (de) à Nogent-le-Roi (1660) ; Prodhomme à Heurtevent (1714) ; Quesnel aux Authieux-sur-Calonne (1705) ; Renault, sieur d'Argouges (1787) ; Richard à Anctoville : certificat d'admission dans les troupes provinciales (1781) ; Richard, commis à la recette des saisies réelles de la vicomté d'Auge : rente sur la ville de Paris (1721) ; Rioult, commis aux saisies réelles de la Vicomté de Falaise : quittance (1753) ; Roberge à Caen (an II) ; Roussel à Saint-Barthélémy, Manche (1596-1670) ; Rouville (de): biens à Saint-Germain d'Ectot (1475) ; Sainte-Marie (de) époux de Marguerite Le Goullu à Mille Savates : lots et partage (1614) ; Sanson, receveur du domaine en la Vicomté de Bayeux : quittances (1640-1648) ; Sarcilly (de) : succession d'Aché (1645) ; Tartarin, marchand à Caen : vente Jue (1737-1767) ; Thouroude, assassinat (1824) ; Tillaye : biens à Blangy (1436 cop.-1494) ; Tillaye, sieur de Boisenval : baux de loges (1765-1786) ; Tilly (de) : récit d'une altercation entre le vicomte de Tilly Blaru et le comte de Tilly (octobre 1788) ; Tinan, bourgeois de Rouen : radiation du rôle de la taille de Lisieux (1666) ; Tremble (du) : sentence relative à une rébellion contre les commis des Aides à Caen (1752-1755) ; Trocy (de) : échange de biens à Montataire, Oise (1586) ; Turgot, chevalier : biens à Caen (1655) ; Turpin d'Aunay-sur-Odon : passeport (an IV) ; Vallière de Saint-Lô : homicide d'un commis aux gabelles (1713-1726) ; Vandrin, marchand de Paris : biens à Caen (1747) ; Vaultier de Montchauvet : fondation en faveur de la paroisse de Beaumoy (1579-1584) ; Viger, lieutenent en l'Amirauté de Caen (1742-1765) ; Villy (de), chirurgien-juré (1592).

    Date

    1436-1798

    Cote

    615EDT/622

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers particuliers ou diverses...
    • Moustier (du ) (1640-1654) ; Noury, négociant à Caen...
  29. Résultat n°29
    29 septembre 1437-juin 1439

    664 medias

    29 septembre 1437-juin 1439

    Date

    1437-1439

    Cote

    7E/89/2

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 29 septembre 1437-juin 1439
  30. Résultat n°30
    Rentes et baux (1523-1785) ; Bannies et adjudications (1776-1788) ; Procédures (1437 cop.-XVIIIe siècle) ; Comptes : états de recettes des rentes et fermages (1476-1544)

    1 media

    Rentes et baux (1523-1785) ; Bannies et adjudications (1776-1788) ; Procédures (1437 cop.-XVIIIe siècle) ; Comptes : états de recettes des rentes et fermages (1476-1544)

    Date

    1437-1785

    Cote

    615EDT/596

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Assistance
    • Hôtel-Dieu
    • Rentes et baux (1523-1785) ; Bannies et adjudications...
  31. Résultat n°31

    6 septembre 1441-30 janvier 1447 ns

    Date

    1441-1447

    Cote

    7E/90

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 6 septembre 1441-30 janvier 1447 ns
  32. Résultat n°32
    29 mai 1447-29 septembre 1451

    484 medias

    29 mai 1447-29 septembre 1451

    Date

    1447-1451

    Cote

    7E/91

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 29 mai 1447-29 septembre 1451
  33. Résultat n°33
    Allain (1739) ; Arclais de Montbosq (d') (1565-1788) ; Auber (1611-1771) ; Auger (1578) ; Bellebarbe (1627-1628) ; Bénard, seigneur d'Amayé-sur-Orne : biens à Amayé et à Maizet (1451-1677) ; Bernières (de) (1640) ; Berville (de) (an II) ; Bessin (1666) ; Beuville (de) (1783) ; Biette (1715) ; Bieuron: inventaire après décès: ventes de loges (1782) ; Binet (1642-1798) ; Blamont (de) (1788) ; Bodel (1766) ; Bodinet, sieur de Manneville (de) (1659) ; Bonnement, orfèvre à Paris (1788) ; Bouet (1725) ; Bourgueville (de) (1530-1643) ; Boutin (1567) ; Boutrais (1665) ; Bréard (1617) ; Bréaulté (de) (1559) ; Briard (1789) ; Briouse, vicaire de Saint-Sauveur-de-Caen [XVIIIe siècle] ; Burcy (de), acquéreur de biens nationaux (1817) ; Bures, aubergiste à Caen (1792) ; Cahaignes (de) (1646) ; Cairon (de) (1772) ; Cantel (1774) ; Capelle, sieur de Castillon (1702-1723) ; Chennevières du Parc (de) (1615) ; Cordouen d'Orloigny (de) (1554) ; Cotty de Bricourt (an IX) ; Coulombe (1553) ; Coux (de), sieur de Courbois: biens à Bellefontaine, Manche (1648-1670) ; Crochon (1639) ; Dargennes, à Marcey-les-Grèves, Manche (1653) ; Debray à Caen : mariages Lehéron et Ledars (1720-1778) ; Delamare: rébellion contre le commis des Aides (1748) ; Delarue (1609) ; Delaunay (1617-1863) ; Delgot (an VII) ; Desbois (1661) ; Desglos : lettres de maîtrise (1733) ; Deshayes (1786) ; Desmaris Dieuavant (1791) ; Doucet de Butanval (1754) ; Dubourg à Saint-Germain-de-Tallevende (1649-1659) ; Dumanoir (1526)

    1 media

    Allain (1739) ; Arclais de Montbosq (d') (1565-1788) ; Auber (1611-1771) ; Auger (1578) ; Bellebarbe (1627-1628) ; Bénard, seigneur d'Amayé-sur-Orne : biens à Amayé et à Maizet (1451-1677) ; Bernières (de) (1640) ; Berville (de) (an II) ; Bessin (1666) ; Beuville (de) (1783) ; Biette (1715) ; Bieuron: inventaire après décès: ventes de loges (1782) ; Binet (1642-1798) ; Blamont (de) (1788) ; Bodel (1766) ; Bodinet, sieur de Manneville (de) (1659) ; Bonnement, orfèvre à Paris (1788) ; Bouet (1725) ; Bourgueville (de) (1530-1643) ; Boutin (1567) ; Boutrais (1665) ; Bréard (1617) ; Bréaulté (de) (1559) ; Briard (1789) ; Briouse, vicaire de Saint-Sauveur-de-Caen [XVIIIe siècle] ; Burcy (de), acquéreur de biens nationaux (1817) ; Bures, aubergiste à Caen (1792) ; Cahaignes (de) (1646) ; Cairon (de) (1772) ; Cantel (1774) ; Capelle, sieur de Castillon (1702-1723) ; Chennevières du Parc (de) (1615) ; Cordouen d'Orloigny (de) (1554) ; Cotty de Bricourt (an IX) ; Coulombe (1553) ; Coux (de), sieur de Courbois: biens à Bellefontaine, Manche (1648-1670) ; Crochon (1639) ; Dargennes, à Marcey-les-Grèves, Manche (1653) ; Debray à Caen : mariages Lehéron et Ledars (1720-1778) ; Delamare: rébellion contre le commis des Aides (1748) ; Delarue (1609) ; Delaunay (1617-1863) ; Delgot (an VII) ; Desbois (1661) ; Desglos : lettres de maîtrise (1733) ; Deshayes (1786) ; Desmaris Dieuavant (1791) ; Doucet de Butanval (1754) ; Dubourg à Saint-Germain-de-Tallevende (1649-1659) ; Dumanoir (1526)

    Date

    1451-1817

    Cote

    615EDT/616

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers particuliers ou diverses...
    • Allain (1739) ; Arclais de Montbosq (d') (1565-1788)...
  34. Résultat n°34

    6 octobre 1451-8 avril 1454

    Date

    1451-1454

    Cote

    7E/92

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 6 octobre 1451-8 avril 1454
  35. Résultat n°35
    18 octobre 1454-11 novembre 1457

    429 medias

    18 octobre 1454-11 novembre 1457

    Date

    1454-1457

    Cote

    7E/93

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 18 octobre 1454-11 novembre 1457
  36. Résultat n°36
    29 septembre 1456-22 janvier 1458 ns

    338 medias

    29 septembre 1456-22 janvier 1458 ns

    Date

    1456-1458

    Cote

    7E/94

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 29 septembre 1456-22 janvier 1458 ns
  37. Résultat n°37
    Fresnay-le-Vieux et Cingal en Cinglais (seigneurie de) (1742-1755) ; Grainville (fief de) (1668) ; Granville (corsaires de) (1756-1757) ; Honfleur (port de) (1456-1668) ; Lisieux (chanoines et clergé de) (1577-1770) ; Lisieux, assistance publique (1678-1691 ; Lisieux, corporations (1662-1788) ; Loucelles (fiefferme de) (1780-1788) ; Mesnil-au-Grain (fief du) (1657) ; Montmartin (fief de) (1659) ; Monts (fief de) (1729-1745) ; Mortain (chanoines de) (1755) ; Plessis-Grimoult (bail de la baronnie du) (1771) ; Pont-l'Evêque (boulangers de) (1698-1760) ; Putot (fief de) (1754) ; Querqueville (fort de) (1789) ; Rouen (1643-1772) ; Ry, Buchy et Pavilly (boucheries de) (1732) ; Saint-Contest (seigneurie de) (1772) ; Saint-Germain (1788) ; Saint-Jean-le-Blanc (1733) ; Sainte-Honorine-des-Pertes (terre de) (1787) ; Saint-Lô (Saint-Thomas de) (1655) ; Saint-Louet (terre de) (1716-1740) ; Saint-Martin de Percy (seigneurie de) (1659) ; Saint-Vaast (digue de) (1725) ; Than (seigneurie de) (1734) ; Touque (tabellionnage de) (1601) ; Troarn (pâturage de) (1542) ; Valognes (1709-1740) ; Versainville (seigneurie de) (1663) ; Vieux-Vignats (fief de) (1605) ; Vire (château de) (1649)

    1 media

    Fresnay-le-Vieux et Cingal en Cinglais (seigneurie de) (1742-1755) ; Grainville (fief de) (1668) ; Granville (corsaires de) (1756-1757) ; Honfleur (port de) (1456-1668) ; Lisieux (chanoines et clergé de) (1577-1770) ; Lisieux, assistance publique (1678-1691 ; Lisieux, corporations (1662-1788) ; Loucelles (fiefferme de) (1780-1788) ; Mesnil-au-Grain (fief du) (1657) ; Montmartin (fief de) (1659) ; Monts (fief de) (1729-1745) ; Mortain (chanoines de) (1755) ; Plessis-Grimoult (bail de la baronnie du) (1771) ; Pont-l'Evêque (boulangers de) (1698-1760) ; Putot (fief de) (1754) ; Querqueville (fort de) (1789) ; Rouen (1643-1772) ; Ry, Buchy et Pavilly (boucheries de) (1732) ; Saint-Contest (seigneurie de) (1772) ; Saint-Germain (1788) ; Saint-Jean-le-Blanc (1733) ; Sainte-Honorine-des-Pertes (terre de) (1787) ; Saint-Lô (Saint-Thomas de) (1655) ; Saint-Louet (terre de) (1716-1740) ; Saint-Martin de Percy (seigneurie de) (1659) ; Saint-Vaast (digue de) (1725) ; Than (seigneurie de) (1734) ; Touque (tabellionnage de) (1601) ; Troarn (pâturage de) (1542) ; Valognes (1709-1740) ; Versainville (seigneurie de) (1663) ; Vieux-Vignats (fief de) (1605) ; Vire (château de) (1649)

    Date

    1456-1788

    Cote

    615EDT/615

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Pièces diverses relatives à divers lieux de Normandie...
    • Fresnay-le-Vieux et Cingal en Cinglais (seigneurie...
  38. Résultat n°38
    Droits de la ville à l'administration de l'Hôtel-Dieu (XVIIe siècle-XVIIIe siècle) ; Inauguration du nouvel Hôtel-Dieu (1823) ; Procès contre Laurent Leheguays, prieur de l'Hôtel-Dieu (1635-1637) ; Procès contre le prieur Bouvet (1685-1688) ; Procès contre le prieur Amiel [XVIIIe siècle] ; Personnel, administration : prieur (1457 cop.-1759), chanoines (1618-1761)

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    Droits de la ville à l'administration de l'Hôtel-Dieu (XVIIe siècle-XVIIIe siècle) ; Inauguration du nouvel Hôtel-Dieu (1823) ; Procès contre Laurent Leheguays, prieur de l'Hôtel-Dieu (1635-1637) ; Procès contre le prieur Bouvet (1685-1688) ; Procès contre le prieur Amiel [XVIIIe siècle] ; Personnel, administration : prieur (1457 cop.-1759), chanoines (1618-1761)

    Date

    1457-1761

    Cote

    615EDT/594

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Assistance
    • Hôtel-Dieu
    • Droits de la ville à l'administration de l'Hôtel-Dieu...
  39. Résultat n°39
    Fragments de comptes (1458-1461, 1477 , 1502 ) ; Compte de Raymond Hermier de 1548-1551 et de 1551-1552 (1551-1553) ; Compte de Jean Calix de : 1553 (1553-1572) ; 1554 (1554-1573) ; Compte de Guillaume de Gosselin de: 1554 à 1555 (1554-1558) ; 1556 (1556-1565)

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    Fragments de comptes (1458-1461, 1477 , 1502 ) ; Compte de Raymond Hermier de 1548-1551 et de 1551-1552 (1551-1553) ; Compte de Jean Calix de : 1553 (1553-1572) ; 1554 (1554-1573) ; Compte de Guillaume de Gosselin de: 1554 à 1555 (1554-1558) ; 1556 (1556-1565)

    Date

    1458-1573

    Cote

    615EDT/410

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Octrois...
    • Comptes du receveur de la ville pour le produit des...
    • Fragments de comptes (1458-1461, 1477 , 1502 ) ; Compte...
  40. Résultat n°40

    29 septembre 1459-26 septembre 1460

    Date

    1459-1460

    Cote

    7E/95

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 29 septembre 1459-26 septembre 1460