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  1. Résultat n°1
    Abbaye de Saint-Etienne (XIe siècle cop. 1666, 1788-1790)

    1 media

    Abbaye de Saint-Etienne (XIe siècle cop. 1666, 1788-1790)

    Date

    1001-1790

    Cote

    615EDT/581

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Cultes
    • Monastères et communautés religieuses
    • Abbaye de Saint-Etienne (XIe siècle cop. 1666, 1788-1790)
  2. Résultat n°2

    Caen, Hérouville, Blainville

    Date

    XIIe s.

    Cote

    2D/90

    • Contexte : Prieuré de Sainte-Barbe-en-Auge

    • Chartes particulières classées par paroisses
    • Caen, Hérouville, Blainville
  3. Résultat n°3

    Caen

    Date

    1191-1273

    Cote

    2D/89

    • Contexte : Prieuré de Sainte-Barbe-en-Auge

    • Chartes particulières classées par paroisses
    • Caen
  4. Résultat n°4
    Essai d'installation des chanoines réformés de Sainte-Geneviève (1664) ; Religieuses de la Madeleine (1654-1656) ; Eglise de l'Hôtel-Dieu (1738-1758) ; Pièces diverses relatives à l'administration de l'Hôtel-Dieu (1540 cop.-an V) ; Exemptions de droits (1258 cop.-1732) ; Chirurgien de santé (1666-1760) ; Admission des malades (1777) ; Hospitalisation des soldats (1752-1778). Biens et droits : Echange avec l'abbaye de Saint-Pierre-sur-Dives (1281) ; Aliénations, amortissements (1627-1726) ; Jardin Lambert (1392-1724) ; Jardin de la Fontaine (1615-1628) ; Ferme de Bazenville : journal des recettes et dépenses (1733-1734), comptes du régisseur, recettes et dépenses (1735-1736)

    1 media

    Essai d'installation des chanoines réformés de Sainte-Geneviève (1664) ; Religieuses de la Madeleine (1654-1656) ; Eglise de l'Hôtel-Dieu (1738-1758) ; Pièces diverses relatives à l'administration de l'Hôtel-Dieu (1540 cop.-an V) ; Exemptions de droits (1258 cop.-1732) ; Chirurgien de santé (1666-1760) ; Admission des malades (1777) ; Hospitalisation des soldats (1752-1778). Biens et droits : Echange avec l'abbaye de Saint-Pierre-sur-Dives (1281) ; Aliénations, amortissements (1627-1726) ; Jardin Lambert (1392-1724) ; Jardin de la Fontaine (1615-1628) ; Ferme de Bazenville : journal des recettes et dépenses (1733-1734), comptes du régisseur, recettes et dépenses (1735-1736)

    Date

    1258-1778

    Cote

    615EDT/595

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Assistance
    • Hôtel-Dieu
    • Essai d'installation des chanoines réformés de Sainte-Geneviève...
  5. Résultat n°5
    Communaux de la généralité de Caen (1751-1781) ; Pré de la Boucherie (1593-1613) ; Pré des Carmes (1670) ; Pré des Ebats (1603-1720) ; Pré Neuf (1665) ; Grande Prairie (1585 cop.-1750) ; Mémoire relatif au droit de pâture (1834) ; Moulin et chaussées de Montaigu (1324 cop.-1730)

    1 media

    Communaux de la généralité de Caen (1751-1781) ; Pré de la Boucherie (1593-1613) ; Pré des Carmes (1670) ; Pré des Ebats (1603-1720) ; Pré Neuf (1665) ; Grande Prairie (1585 cop.-1750) ; Mémoire relatif au droit de pâture (1834) ; Moulin et chaussées de Montaigu (1324 cop.-1730)

    Date

    1324-1834

    Cote

    615EDT/562

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Bâtiments publics-propriétés communales-biens nationaux
    • Propriétés communales-biens nationaux
    • Communaux de la généralité de Caen (1751-1781) ; Pré...
  6. Résultat n°6
    Lefebvre à Marolles (1590-1612) ; Lefrançois à Caen (an VII) ; Léger du Verbois, acquéreur de biens nationaux (1791) ; Leglinel à Bayeux : émancipation (1770) ; Legoullu à Mille Savates (1593-1629) ; Le Héricy (1601) ; Lelavendier à Vengeons, Manche : procédure relative à la taille (1647-1788) ; Lelouterel à Boissey (1343) ; Lemarchant , sieur de la Picoisière, conseiller du Roi : biens à Chérencé-le-Roussel, Manche (1663-1687) ; Lemarchant, sieur de Blocheville à Luc-sur-Mer (1725) ; Lemarignier : conseiller en l'élection de Caen (1740) ; Lemasson, lieutenant criminel à Montivilliers, Seine-Maritime : rente Mabon à Pierrefitte (1654) ; Lemoigne : lettre reçue de Valognes commentant les évènements révolutionnaires (1791) ; Lemyre : vente d'un office de conseiller (1729) ; Lepailleur à Aunay-sur-Odon (1761) ; Lepetit à Croisilles : vente chapon (1766-an VIII) ; Leprovost à Grandmesnil (1642) ; Leroux de Guerquesalles (Orne) : vente à Lisieux (1436) ; Leroy : tutelle (1740) ; Le Sens : aveu Darbonnet à Cresserons (1746-1752 cop. 1779) ; Lesnis, avocat à Pont-l'Evêque (1626) ; Lespare (de), marquis de Lassey (1715) ; Lestrade (Louis-François), émigré (an II-1815) ; Letellier : biens à Langrune (1777) ; Levallois à Aunay-sur-Odon (1703-1789) ; Liard, sieur de Saint-Michel : testament (1784) ; Liger, marchand à Nogent-le-Roi, Eure et Loir : succession Masson à Chartres (1607-1666) ; Louvel à Vaudry (1658-1668) ; Luard à Bures : interrogatoire (1735) ; Macaire, sieur de la Motte (1634) ; Malherbe (de) à Sept-Vents et Caumont (1391-1589) ; Maloisel, sieur de Graye (1621) ; Manoury, sieur de Fresneaux (1649) ; Manoury, négociant (an IV-an VI) ; Marc, sieur des Pallières : biens à Troismonts (1649-1696) ; Marie, de Tournay-sur-Odon, garçon imprimeur: laisser-passer (1783) ; Marie, sgr de Saint-Martin-le-Vieux (1452) ; Mariolle, vente par décret à Coquainvilliers (1687-1689) ; Masson, maître-charron (1759) ; Maubecq, prisonnier au château de Caen (1757) ; Maurice : marchand-vinaigrier, condamné aux galères (1772) ; Ménart : procès (1589) ; Mérille : rente Faucon (an III) ; Méritte, commissaire aux saisies en Vicomté de Saint-Sylvain et le Thuit (1751) ; Monpellier, greffier (1745) ; Montier, marchand de Vire : biens à Saint-Germain-de-Tallevende (1723) ; Morant : vente à Saint-Martin-des-Noyers (1615) ; Morel, trésorier général à Caen (1624-1651) ; Morin : biens à Freneuse-sur-Risle, Eure (1637, 1774) ; Mornay (de), chevalier, seigneur de Villerceaulx (1604-1658)

    1 media

    Lefebvre à Marolles (1590-1612) ; Lefrançois à Caen (an VII) ; Léger du Verbois, acquéreur de biens nationaux (1791) ; Leglinel à Bayeux : émancipation (1770) ; Legoullu à Mille Savates (1593-1629) ; Le Héricy (1601) ; Lelavendier à Vengeons, Manche : procédure relative à la taille (1647-1788) ; Lelouterel à Boissey (1343) ; Lemarchant , sieur de la Picoisière, conseiller du Roi : biens à Chérencé-le-Roussel, Manche (1663-1687) ; Lemarchant, sieur de Blocheville à Luc-sur-Mer (1725) ; Lemarignier : conseiller en l'élection de Caen (1740) ; Lemasson, lieutenant criminel à Montivilliers, Seine-Maritime : rente Mabon à Pierrefitte (1654) ; Lemoigne : lettre reçue de Valognes commentant les évènements révolutionnaires (1791) ; Lemyre : vente d'un office de conseiller (1729) ; Lepailleur à Aunay-sur-Odon (1761) ; Lepetit à Croisilles : vente chapon (1766-an VIII) ; Leprovost à Grandmesnil (1642) ; Leroux de Guerquesalles (Orne) : vente à Lisieux (1436) ; Leroy : tutelle (1740) ; Le Sens : aveu Darbonnet à Cresserons (1746-1752 cop. 1779) ; Lesnis, avocat à Pont-l'Evêque (1626) ; Lespare (de), marquis de Lassey (1715) ; Lestrade (Louis-François), émigré (an II-1815) ; Letellier : biens à Langrune (1777) ; Levallois à Aunay-sur-Odon (1703-1789) ; Liard, sieur de Saint-Michel : testament (1784) ; Liger, marchand à Nogent-le-Roi, Eure et Loir : succession Masson à Chartres (1607-1666) ; Louvel à Vaudry (1658-1668) ; Luard à Bures : interrogatoire (1735) ; Macaire, sieur de la Motte (1634) ; Malherbe (de) à Sept-Vents et Caumont (1391-1589) ; Maloisel, sieur de Graye (1621) ; Manoury, sieur de Fresneaux (1649) ; Manoury, négociant (an IV-an VI) ; Marc, sieur des Pallières : biens à Troismonts (1649-1696) ; Marie, de Tournay-sur-Odon, garçon imprimeur: laisser-passer (1783) ; Marie, sgr de Saint-Martin-le-Vieux (1452) ; Mariolle, vente par décret à Coquainvilliers (1687-1689) ; Masson, maître-charron (1759) ; Maubecq, prisonnier au château de Caen (1757) ; Maurice : marchand-vinaigrier, condamné aux galères (1772) ; Ménart : procès (1589) ; Mérille : rente Faucon (an III) ; Méritte, commissaire aux saisies en Vicomté de Saint-Sylvain et le Thuit (1751) ; Monpellier, greffier (1745) ; Montier, marchand de Vire : biens à Saint-Germain-de-Tallevende (1723) ; Morant : vente à Saint-Martin-des-Noyers (1615) ; Morel, trésorier général à Caen (1624-1651) ; Morin : biens à Freneuse-sur-Risle, Eure (1637, 1774) ; Mornay (de), chevalier, seigneur de Villerceaulx (1604-1658)

    Date

    1343-1815

    Cote

    615EDT/621

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers particuliers ou diverses...
    • Lefebvre à Marolles (1590-1612) ; Lefrançois à Caen...
  7. Résultat n°7
    Gaudouet: provision d'office de greffier des Aides (1736) ; Gondouin, boulanger à Livarot (1566) ; Gouard : procès Turquetil, sieur de Rougemont (1763-1772) ; Hainguerlot: procès pour droits d'enregistrement (1791) ; Hébert, gouverneur de Salses en Rousillon (1674-1678) ; Hébert (des), sieur de Campbénard: adjudication d'un office d'avocat au Présidial de Rouen (1654) ; Hermerel, négociant (1765-1766) ; Heudes, à Bernières-le-Patry (1580) ; Housset, de Montreuil-l'Argillé (Eure) : maître de Poste à Caen (1675-1728) ; Hue de Caligny: biens à Langrune-sur-Mer (1746) ; Jaquery, négociant anglais (1779) ; Joly, fermier des Aides (1739) ; Jouenne (de) à Saint-Pierre-du-Fresne (1710) ; Jue à Troarn : baux, rôle du 10ème de la commune de Troarn (1743) ; Jue, sieur du Clos à Morières : inventaire (1708-1712) ; La Chèze (de), à Millesavattes, Orne (1573-1629) ; La Fosse (de), sieur de Soliers (1575) ; La Fresnaye (de), receveur des Aides : quittances (1374-1396), état des vavassories du fief de Cramesnil (1359), ventes, échanges... (1414-1675) ; Laisné, sieur de la Pillardière, huissier en l'Amirauté de Dives (1662) ; Lambert, marchand de grains pour l'approvisionnement de Paris (1729) ; La Mommorgouriancourt (de), polonais (1740) ; Langlade, ancien directeur des Vingtièmes (1777) ; Larcher : biens à Rots (1591-1713)

    1 media

    Gaudouet: provision d'office de greffier des Aides (1736) ; Gondouin, boulanger à Livarot (1566) ; Gouard : procès Turquetil, sieur de Rougemont (1763-1772) ; Hainguerlot: procès pour droits d'enregistrement (1791) ; Hébert, gouverneur de Salses en Rousillon (1674-1678) ; Hébert (des), sieur de Campbénard: adjudication d'un office d'avocat au Présidial de Rouen (1654) ; Hermerel, négociant (1765-1766) ; Heudes, à Bernières-le-Patry (1580) ; Housset, de Montreuil-l'Argillé (Eure) : maître de Poste à Caen (1675-1728) ; Hue de Caligny: biens à Langrune-sur-Mer (1746) ; Jaquery, négociant anglais (1779) ; Joly, fermier des Aides (1739) ; Jouenne (de) à Saint-Pierre-du-Fresne (1710) ; Jue à Troarn : baux, rôle du 10ème de la commune de Troarn (1743) ; Jue, sieur du Clos à Morières : inventaire (1708-1712) ; La Chèze (de), à Millesavattes, Orne (1573-1629) ; La Fosse (de), sieur de Soliers (1575) ; La Fresnaye (de), receveur des Aides : quittances (1374-1396), état des vavassories du fief de Cramesnil (1359), ventes, échanges... (1414-1675) ; Laisné, sieur de la Pillardière, huissier en l'Amirauté de Dives (1662) ; Lambert, marchand de grains pour l'approvisionnement de Paris (1729) ; La Mommorgouriancourt (de), polonais (1740) ; Langlade, ancien directeur des Vingtièmes (1777) ; Larcher : biens à Rots (1591-1713)

    Date

    1359-1791

    Cote

    615EDT/618

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers particuliers ou diverses...
    • Gaudouet: provision d'office de greffier des Aides...
  8. Résultat n°8
    Recueil factice de pièces diverses sur : Prairie de Caen et de Louvigny, moulin de Montaigu et Allemagne (1564-1808) ; Mail (1649-1655) ; Cours (1692 cop.-1776) ; Propriétés à Mondeville (1489-1496) ; Propriétés à Saint-Contest (1360-1498) ; Propriétés à Colleville (1490-1584) ; Marais et landes de Colleville et Ouistreham (an VI-an VIII) ; Haras (1732-1759) ; Mines (1791-an V) ; Imprimés divers (1791-an VII)

    1 media

    Recueil factice de pièces diverses sur : Prairie de Caen et de Louvigny, moulin de Montaigu et Allemagne (1564-1808) ; Mail (1649-1655) ; Cours (1692 cop.-1776) ; Propriétés à Mondeville (1489-1496) ; Propriétés à Saint-Contest (1360-1498) ; Propriétés à Colleville (1490-1584) ; Marais et landes de Colleville et Ouistreham (an VI-an VIII) ; Haras (1732-1759) ; Mines (1791-an V) ; Imprimés divers (1791-an VII)

    Date

    1360-1808

    Cote

    615EDT/563

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Bâtiments publics-propriétés communales-biens nationaux
    • Propriétés communales-biens nationaux
    • Recueil factice de pièces diverses sur : Prairie de...
  9. Résultat n°9
    Privilèges donnés par : Charles V (1364 cop. XVIIe s.) , Henry VI d'Angleterre (1426) ; Lettres d'abolition de Charles VII (1450-1454) ; Levées d'impositions par Charles VII (1458-1460) ; Franchises données par Louis XI (1466-1467 ) ; Lettres d'abolition de Louis XI (1468) ; Privilèges donnés par : Louis XII (1498-1510) , François Ier (1514-1516) , Henri II (1547) , François II (1560) , Henry III (1577-1589), Henry IV (1591-1594) , Louis XIII (1611-1641) , Louis XIV (1653-1690) , Louis XV (1716-1717) ; Franc-alleu (1674)

    1 media

    Privilèges donnés par : Charles V (1364 cop. XVIIe s.) , Henry VI d'Angleterre (1426) ; Lettres d'abolition de Charles VII (1450-1454) ; Levées d'impositions par Charles VII (1458-1460) ; Franchises données par Louis XI (1466-1467 ) ; Lettres d'abolition de Louis XI (1468) ; Privilèges donnés par : Louis XII (1498-1510) , François Ier (1514-1516) , Henri II (1547) , François II (1560) , Henry III (1577-1589), Henry IV (1591-1594) , Louis XIII (1611-1641) , Louis XIV (1653-1690) , Louis XV (1716-1717) ; Franc-alleu (1674)

    Date

    1364-1717

    Cote

    615EDT/3

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Administration municipale
    • Privilèges-Affaires politiques-Lois
    • Privilèges donnés par : Charles V (1364 cop. XVIIe...
  10. Résultat n°10

    Caen, plans d'une école ; d'un bureau PTT ; des hospices de Caen

    Date

    1371-1931

    Cote

    8E/27359

    • Contexte : Archives notariales de Caen, étude 4

    • Dossiers de clients
    • Caen, plans d'une école ; d'un bureau PTT ; des hospices...
  11. Résultat n°11

    1380-1390

    Date

    1380-1390

    Cote

    7E/86/2

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 1380-1390
  12. Résultat n°12
    mai 1381-26 septembre 1383

    335 medias

    mai 1381-26 septembre 1383

    Date

    1381-1383

    Cote

    7E/86/1

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • mai 1381-26 septembre 1383
  13. Résultat n°13

    Vaugueux

    Date

    1393

    Cote

    2D/357

    • Contexte : Prieuré de Sainte-Barbe-en-Auge

    • Affaires par paroisses
    • Caen
    • Vaugueux
  14. Résultat n°14
    12 octobre 1395-septembre 1404

    783 medias

    12 octobre 1395-septembre 1404

    Date

    1395-1404

    Cote

    7E/87

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 12 octobre 1395-septembre 1404
  15. Résultat n°15

    Gourdier Des Hameaux à Caen. - 1er dossier : recueil de pièces relatives à diverses propriétés situées dans la région de Saint-Lô (à Couvains) et la région de Mortain. Fragment de censier de la seigneurie (?) Du Bois-Nantier (à Landelles-et-Coupigny) : ce sont les rentes du Bois Nantier. Jehan Blanguesnon... Au verso, réflexions sur l'observation du repos dominical ; pièces diverses relatives aux familles Delaunay, de Gouvets (1541-1657) et Leforestier de Cuves (1636-1660). 2ème dossier: titres de propriété "récents" des fermes de Couvains et de Maisoncelles-sur-Ajon, plans et pièces diverses (1795-1923)

    Date

    1401-2000

    Cote

    8E/17762

    • Contexte : Archives notariales de Caen, étude 6

    • Dossiers de clients
    • Gourdier Des Hameaux à Caen. - 1er dossier : recueil...
  16. Résultat n°16
    Familles (G à J)

    1 media

    Familles (G à J)

    Date

    1402-1774

    Cote

    F/7004

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
    • Familles (G à J)
  17. Résultat n°17
    Les à Lon

    1 media

    Les à Lon

    Date

    1409-1815

    Cote

    F/7006/2

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
    • Familles (L)
    • Les à Lon
  18. Résultat n°18
    janvier 1410 ns-juin 1416

    936 medias

    janvier 1410 ns-juin 1416

    Date

    1410-1416

    Cote

    7E/88

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • janvier 1410 ns-juin 1416
  19. Résultat n°19
    Extraits des délibérations de l'hôtel de ville pour les fieffes, baux... consentis sur des terrains dépendants des fortifications (1565-1726) ; Fieffes et concessions de servitude... sur des terrains dépendants des fortifications (1411-1599, 1602-1742)

    1 media

    Extraits des délibérations de l'hôtel de ville pour les fieffes, baux... consentis sur des terrains dépendants des fortifications (1565-1726) ; Fieffes et concessions de servitude... sur des terrains dépendants des fortifications (1411-1599, 1602-1742)

    Date

    1411-1742

    Cote

    615EDT/558

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Bâtiments publics-propriétés communales-biens nationaux
    • Extraits des délibérations de l'hôtel de ville pour...
  20. Résultat n°20
    Varia

    1 media

    Varia

    Date

    1411-1785

    Cote

    F/7000

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
    • Varia
  21. Résultat n°21
    Familles (C)

    1 media

    Familles (C)

    Date

    1414-1772

    Cote

    F/7002

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
    • Familles (C)
  22. Résultat n°22
    Rentes diverses : constitution, transport, paiement... (1421-1721) ; Bannies et adjudications (1658-1678) ; Baux et pièces annexes (1492-1630) ; Immeubles du pont et de la place Saint-Pierre (1628-1722) ; Corps de garde de Saint-Pierre (1636-1757) ; Maison du Louvre à Vaucelles (1747-1754) ; Loges de la Boucherie (1649-1721) ; Banc de la ville dans l'église Saint-Pierre (1659-1781)

    1 media

    Rentes diverses : constitution, transport, paiement... (1421-1721) ; Bannies et adjudications (1658-1678) ; Baux et pièces annexes (1492-1630) ; Immeubles du pont et de la place Saint-Pierre (1628-1722) ; Corps de garde de Saint-Pierre (1636-1757) ; Maison du Louvre à Vaucelles (1747-1754) ; Loges de la Boucherie (1649-1721) ; Banc de la ville dans l'église Saint-Pierre (1659-1781)

    Date

    1421-1781

    Cote

    615EDT/557

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Bâtiments publics-propriétés communales-biens nationaux
    • Rentes diverses : constitution, transport, paiement......
  23. Résultat n°23

    1422-1529

    Date

    1422-1529

    Cote

    7E/112

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 1422-1529
  24. Résultat n°24
    Rivière d'Orne et port de Caen : projets et travaux (1790-an VIII), personnel (1791-an II) ; Odons (1423-an VII). Projet de suppression du canal Robert [s.d. fin XVIIIème siècle] ; Ponts et bacs (1742-an VIII) ; Construction d'une passerelle sur l'Orne (1901-1903) ; Quais (1717-1740) ; Halage (1762-1769)

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    Rivière d'Orne et port de Caen : projets et travaux (1790-an VIII), personnel (1791-an II) ; Odons (1423-an VII). Projet de suppression du canal Robert [s.d. fin XVIIIème siècle] ; Ponts et bacs (1742-an VIII) ; Construction d'une passerelle sur l'Orne (1901-1903) ; Quais (1717-1740) ; Halage (1762-1769)

    Date

    1423-1903

    Cote

    615EDT/576

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Travaux publics-voirie-chemin de fer-navigation
    • Rivière d'Orne et port de Caen : projets et travaux...
  25. Résultat n°25
    Copies de lettres patentes de Charles V de 1365 [XVIIIe siècle] ; Lettres patentes d'Henry VI (1424-1442) ; Lettres patentes (et copies) de Charles VIII concernant l'abonnement à la taille de 1483 à 1485 (1483-1629) ; Lettre patente de Charles VIII concernant les octrois (1497) ; Lettres patentes (et copies de Louis XII de 1498 à 1510) (1498-1629) ; Déclaration d'Henri II à la chambre des comptes (1558) ; Lettres patentes et déclarations de Charles IX (1567-1573) ; Copies de lettres patentes d'Henri III et extraits d'adjudication d'octroi de 1578 à 1579 [XVIIIe siècle ] ; Copies de lettres patentes d'Henri IV de 1591 à 1593 [XVIIIe siècle ] ; Lettres patentes (et copies) de Louis XIII et extraits du registre de la cour des Aides de 1611 à 1617 (1611-1631) ; Impositions extraordinaires : taille, subsistances des gens de guerre, taxe pour l'émeute de 1639, octrois (1637-1645) ; Règlements et augmentations temporaires (1650-1716) ; Réforme du tarif (1718-1719)

    1 media

    Copies de lettres patentes de Charles V de 1365 [XVIIIe siècle] ; Lettres patentes d'Henry VI (1424-1442) ; Lettres patentes (et copies) de Charles VIII concernant l'abonnement à la taille de 1483 à 1485 (1483-1629) ; Lettre patente de Charles VIII concernant les octrois (1497) ; Lettres patentes (et copies de Louis XII de 1498 à 1510) (1498-1629) ; Déclaration d'Henri II à la chambre des comptes (1558) ; Lettres patentes et déclarations de Charles IX (1567-1573) ; Copies de lettres patentes d'Henri III et extraits d'adjudication d'octroi de 1578 à 1579 [XVIIIe siècle ] ; Copies de lettres patentes d'Henri IV de 1591 à 1593 [XVIIIe siècle ] ; Lettres patentes (et copies) de Louis XIII et extraits du registre de la cour des Aides de 1611 à 1617 (1611-1631) ; Impositions extraordinaires : taille, subsistances des gens de guerre, taxe pour l'émeute de 1639, octrois (1637-1645) ; Règlements et augmentations temporaires (1650-1716) ; Réforme du tarif (1718-1719)

    Date

    1424-1800

    Cote

    615EDT/372

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Octrois...
    • Etablissement
    • Copies de lettres patentes de Charles V de 1365 [XVIIIe...
  26. Résultat n°26
    Hôtel de ville du pont Saint-Pierre (1426-1756) ; Bâtiments du pont Saint-Pierre élevés à la place de l'ancien Hôtel de ville (1756-1757) ; Hôtel de ville dans l'hôtel du Grand-Cheval, place Saint-Pierre (1718-1736, 1792-an V) ; Installation de l'Hôtel de ville au séminaire de Caen (1790-an VI) ; Plans [s.d.]

    1 media

    Hôtel de ville du pont Saint-Pierre (1426-1756) ; Bâtiments du pont Saint-Pierre élevés à la place de l'ancien Hôtel de ville (1756-1757) ; Hôtel de ville dans l'hôtel du Grand-Cheval, place Saint-Pierre (1718-1736, 1792-an V) ; Installation de l'Hôtel de ville au séminaire de Caen (1790-an VI) ; Plans [s.d.]

    Date

    1426-1798

    Cote

    615EDT/560

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Bâtiments publics-propriétés communales-biens nationaux
    • Bâtiments publics
    • Hôtel de ville du pont Saint-Pierre (1426-1756) ; Bâtiments...
  27. Résultat n°27
    2 novembre 1435-28 septembre 1437

    594 medias

    2 novembre 1435-28 septembre 1437

    Date

    1435-1437

    Cote

    7E/89/1

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 2 novembre 1435-28 septembre 1437
  28. Résultat n°28
    Moustier (du ) (1640-1654) ; Noury, négociant à Caen : correspondance reçue de Dumas, officier du génie emprisonné (1790-an V) ; Ozanne, demeurant en l'abbaye Sainte-Barbe (1680) ; Panthou (de) Claude : succession (1770) ; Parfouru (de) : constitution de rente envers Blouet, conseiller du Roi (1631) ; Partier, capitaine au régiment de Royal Roussillon (1762) ; Pellevey (de) : biens à Quesnay-Guesdon (1619, 1637) ; Perreau (de) : preuves de noblesse (1611, 1662) ; Philippe, bourgeois de Caen (1668, 1713) ; Piel, marchand à Beaumont-en-Auge (1718) ; Pigis : vente à Crouttes, Orne (1680) ; Pillon, sieur de Bonneville, coupable de faux témoignage (1629-1631) ; Plesseys : biens à Champcerie, Orne (1557) ; Poitiers (Diane de) : procès relatif à la sieurie de Rouvray (1557) ; Pouilly (de) à Nogent-le-Roi (1660) ; Prodhomme à Heurtevent (1714) ; Quesnel aux Authieux-sur-Calonne (1705) ; Renault, sieur d'Argouges (1787) ; Richard à Anctoville : certificat d'admission dans les troupes provinciales (1781) ; Richard, commis à la recette des saisies réelles de la vicomté d'Auge : rente sur la ville de Paris (1721) ; Rioult, commis aux saisies réelles de la Vicomté de Falaise : quittance (1753) ; Roberge à Caen (an II) ; Roussel à Saint-Barthélémy, Manche (1596-1670) ; Rouville (de): biens à Saint-Germain d'Ectot (1475) ; Sainte-Marie (de) époux de Marguerite Le Goullu à Mille Savates : lots et partage (1614) ; Sanson, receveur du domaine en la Vicomté de Bayeux : quittances (1640-1648) ; Sarcilly (de) : succession d'Aché (1645) ; Tartarin, marchand à Caen : vente Jue (1737-1767) ; Thouroude, assassinat (1824) ; Tillaye : biens à Blangy (1436 cop.-1494) ; Tillaye, sieur de Boisenval : baux de loges (1765-1786) ; Tilly (de) : récit d'une altercation entre le vicomte de Tilly Blaru et le comte de Tilly (octobre 1788) ; Tinan, bourgeois de Rouen : radiation du rôle de la taille de Lisieux (1666) ; Tremble (du) : sentence relative à une rébellion contre les commis des Aides à Caen (1752-1755) ; Trocy (de) : échange de biens à Montataire, Oise (1586) ; Turgot, chevalier : biens à Caen (1655) ; Turpin d'Aunay-sur-Odon : passeport (an IV) ; Vallière de Saint-Lô : homicide d'un commis aux gabelles (1713-1726) ; Vandrin, marchand de Paris : biens à Caen (1747) ; Vaultier de Montchauvet : fondation en faveur de la paroisse de Beaumoy (1579-1584) ; Viger, lieutenent en l'Amirauté de Caen (1742-1765) ; Villy (de), chirurgien-juré (1592).

    1 media

    Moustier (du ) (1640-1654) ; Noury, négociant à Caen : correspondance reçue de Dumas, officier du génie emprisonné (1790-an V) ; Ozanne, demeurant en l'abbaye Sainte-Barbe (1680) ; Panthou (de) Claude : succession (1770) ; Parfouru (de) : constitution de rente envers Blouet, conseiller du Roi (1631) ; Partier, capitaine au régiment de Royal Roussillon (1762) ; Pellevey (de) : biens à Quesnay-Guesdon (1619, 1637) ; Perreau (de) : preuves de noblesse (1611, 1662) ; Philippe, bourgeois de Caen (1668, 1713) ; Piel, marchand à Beaumont-en-Auge (1718) ; Pigis : vente à Crouttes, Orne (1680) ; Pillon, sieur de Bonneville, coupable de faux témoignage (1629-1631) ; Plesseys : biens à Champcerie, Orne (1557) ; Poitiers (Diane de) : procès relatif à la sieurie de Rouvray (1557) ; Pouilly (de) à Nogent-le-Roi (1660) ; Prodhomme à Heurtevent (1714) ; Quesnel aux Authieux-sur-Calonne (1705) ; Renault, sieur d'Argouges (1787) ; Richard à Anctoville : certificat d'admission dans les troupes provinciales (1781) ; Richard, commis à la recette des saisies réelles de la vicomté d'Auge : rente sur la ville de Paris (1721) ; Rioult, commis aux saisies réelles de la Vicomté de Falaise : quittance (1753) ; Roberge à Caen (an II) ; Roussel à Saint-Barthélémy, Manche (1596-1670) ; Rouville (de): biens à Saint-Germain d'Ectot (1475) ; Sainte-Marie (de) époux de Marguerite Le Goullu à Mille Savates : lots et partage (1614) ; Sanson, receveur du domaine en la Vicomté de Bayeux : quittances (1640-1648) ; Sarcilly (de) : succession d'Aché (1645) ; Tartarin, marchand à Caen : vente Jue (1737-1767) ; Thouroude, assassinat (1824) ; Tillaye : biens à Blangy (1436 cop.-1494) ; Tillaye, sieur de Boisenval : baux de loges (1765-1786) ; Tilly (de) : récit d'une altercation entre le vicomte de Tilly Blaru et le comte de Tilly (octobre 1788) ; Tinan, bourgeois de Rouen : radiation du rôle de la taille de Lisieux (1666) ; Tremble (du) : sentence relative à une rébellion contre les commis des Aides à Caen (1752-1755) ; Trocy (de) : échange de biens à Montataire, Oise (1586) ; Turgot, chevalier : biens à Caen (1655) ; Turpin d'Aunay-sur-Odon : passeport (an IV) ; Vallière de Saint-Lô : homicide d'un commis aux gabelles (1713-1726) ; Vandrin, marchand de Paris : biens à Caen (1747) ; Vaultier de Montchauvet : fondation en faveur de la paroisse de Beaumoy (1579-1584) ; Viger, lieutenent en l'Amirauté de Caen (1742-1765) ; Villy (de), chirurgien-juré (1592).

    Date

    1436-1798

    Cote

    615EDT/622

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers particuliers ou diverses...
    • Moustier (du ) (1640-1654) ; Noury, négociant à Caen...
  29. Résultat n°29
    29 septembre 1437-juin 1439

    664 medias

    29 septembre 1437-juin 1439

    Date

    1437-1439

    Cote

    7E/89/2

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 29 septembre 1437-juin 1439
  30. Résultat n°30
    Rentes et baux (1523-1785) ; Bannies et adjudications (1776-1788) ; Procédures (1437 cop.-XVIIIe siècle) ; Comptes : états de recettes des rentes et fermages (1476-1544)

    1 media

    Rentes et baux (1523-1785) ; Bannies et adjudications (1776-1788) ; Procédures (1437 cop.-XVIIIe siècle) ; Comptes : états de recettes des rentes et fermages (1476-1544)

    Date

    1437-1785

    Cote

    615EDT/596

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Assistance
    • Hôtel-Dieu
    • Rentes et baux (1523-1785) ; Bannies et adjudications...
  31. Résultat n°31

    6 septembre 1441-30 janvier 1447 ns

    Date

    1441-1447

    Cote

    7E/90

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 6 septembre 1441-30 janvier 1447 ns
  32. Résultat n°32
    29 mai 1447-29 septembre 1451

    484 medias

    29 mai 1447-29 septembre 1451

    Date

    1447-1451

    Cote

    7E/91

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 29 mai 1447-29 septembre 1451
  33. Résultat n°33
    Allain (1739) ; Arclais de Montbosq (d') (1565-1788) ; Auber (1611-1771) ; Auger (1578) ; Bellebarbe (1627-1628) ; Bénard, seigneur d'Amayé-sur-Orne : biens à Amayé et à Maizet (1451-1677) ; Bernières (de) (1640) ; Berville (de) (an II) ; Bessin (1666) ; Beuville (de) (1783) ; Biette (1715) ; Bieuron: inventaire après décès: ventes de loges (1782) ; Binet (1642-1798) ; Blamont (de) (1788) ; Bodel (1766) ; Bodinet, sieur de Manneville (de) (1659) ; Bonnement, orfèvre à Paris (1788) ; Bouet (1725) ; Bourgueville (de) (1530-1643) ; Boutin (1567) ; Boutrais (1665) ; Bréard (1617) ; Bréaulté (de) (1559) ; Briard (1789) ; Briouse, vicaire de Saint-Sauveur-de-Caen [XVIIIe siècle] ; Burcy (de), acquéreur de biens nationaux (1817) ; Bures, aubergiste à Caen (1792) ; Cahaignes (de) (1646) ; Cairon (de) (1772) ; Cantel (1774) ; Capelle, sieur de Castillon (1702-1723) ; Chennevières du Parc (de) (1615) ; Cordouen d'Orloigny (de) (1554) ; Cotty de Bricourt (an IX) ; Coulombe (1553) ; Coux (de), sieur de Courbois: biens à Bellefontaine, Manche (1648-1670) ; Crochon (1639) ; Dargennes, à Marcey-les-Grèves, Manche (1653) ; Debray à Caen : mariages Lehéron et Ledars (1720-1778) ; Delamare: rébellion contre le commis des Aides (1748) ; Delarue (1609) ; Delaunay (1617-1863) ; Delgot (an VII) ; Desbois (1661) ; Desglos : lettres de maîtrise (1733) ; Deshayes (1786) ; Desmaris Dieuavant (1791) ; Doucet de Butanval (1754) ; Dubourg à Saint-Germain-de-Tallevende (1649-1659) ; Dumanoir (1526)

    1 media

    Allain (1739) ; Arclais de Montbosq (d') (1565-1788) ; Auber (1611-1771) ; Auger (1578) ; Bellebarbe (1627-1628) ; Bénard, seigneur d'Amayé-sur-Orne : biens à Amayé et à Maizet (1451-1677) ; Bernières (de) (1640) ; Berville (de) (an II) ; Bessin (1666) ; Beuville (de) (1783) ; Biette (1715) ; Bieuron: inventaire après décès: ventes de loges (1782) ; Binet (1642-1798) ; Blamont (de) (1788) ; Bodel (1766) ; Bodinet, sieur de Manneville (de) (1659) ; Bonnement, orfèvre à Paris (1788) ; Bouet (1725) ; Bourgueville (de) (1530-1643) ; Boutin (1567) ; Boutrais (1665) ; Bréard (1617) ; Bréaulté (de) (1559) ; Briard (1789) ; Briouse, vicaire de Saint-Sauveur-de-Caen [XVIIIe siècle] ; Burcy (de), acquéreur de biens nationaux (1817) ; Bures, aubergiste à Caen (1792) ; Cahaignes (de) (1646) ; Cairon (de) (1772) ; Cantel (1774) ; Capelle, sieur de Castillon (1702-1723) ; Chennevières du Parc (de) (1615) ; Cordouen d'Orloigny (de) (1554) ; Cotty de Bricourt (an IX) ; Coulombe (1553) ; Coux (de), sieur de Courbois: biens à Bellefontaine, Manche (1648-1670) ; Crochon (1639) ; Dargennes, à Marcey-les-Grèves, Manche (1653) ; Debray à Caen : mariages Lehéron et Ledars (1720-1778) ; Delamare: rébellion contre le commis des Aides (1748) ; Delarue (1609) ; Delaunay (1617-1863) ; Delgot (an VII) ; Desbois (1661) ; Desglos : lettres de maîtrise (1733) ; Deshayes (1786) ; Desmaris Dieuavant (1791) ; Doucet de Butanval (1754) ; Dubourg à Saint-Germain-de-Tallevende (1649-1659) ; Dumanoir (1526)

    Date

    1451-1817

    Cote

    615EDT/616

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers particuliers ou diverses...
    • Allain (1739) ; Arclais de Montbosq (d') (1565-1788)...
  34. Résultat n°34

    6 octobre 1451-8 avril 1454

    Date

    1451-1454

    Cote

    7E/92

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 6 octobre 1451-8 avril 1454
  35. Résultat n°35
    18 octobre 1454-11 novembre 1457

    429 medias

    18 octobre 1454-11 novembre 1457

    Date

    1454-1457

    Cote

    7E/93

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 18 octobre 1454-11 novembre 1457
  36. Résultat n°36
    29 septembre 1456-22 janvier 1458 ns

    338 medias

    29 septembre 1456-22 janvier 1458 ns

    Date

    1456-1458

    Cote

    7E/94

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 29 septembre 1456-22 janvier 1458 ns
  37. Résultat n°37
    Fresnay-le-Vieux et Cingal en Cinglais (seigneurie de) (1742-1755) ; Grainville (fief de) (1668) ; Granville (corsaires de) (1756-1757) ; Honfleur (port de) (1456-1668) ; Lisieux (chanoines et clergé de) (1577-1770) ; Lisieux, assistance publique (1678-1691 ; Lisieux, corporations (1662-1788) ; Loucelles (fiefferme de) (1780-1788) ; Mesnil-au-Grain (fief du) (1657) ; Montmartin (fief de) (1659) ; Monts (fief de) (1729-1745) ; Mortain (chanoines de) (1755) ; Plessis-Grimoult (bail de la baronnie du) (1771) ; Pont-l'Evêque (boulangers de) (1698-1760) ; Putot (fief de) (1754) ; Querqueville (fort de) (1789) ; Rouen (1643-1772) ; Ry, Buchy et Pavilly (boucheries de) (1732) ; Saint-Contest (seigneurie de) (1772) ; Saint-Germain (1788) ; Saint-Jean-le-Blanc (1733) ; Sainte-Honorine-des-Pertes (terre de) (1787) ; Saint-Lô (Saint-Thomas de) (1655) ; Saint-Louet (terre de) (1716-1740) ; Saint-Martin de Percy (seigneurie de) (1659) ; Saint-Vaast (digue de) (1725) ; Than (seigneurie de) (1734) ; Touque (tabellionnage de) (1601) ; Troarn (pâturage de) (1542) ; Valognes (1709-1740) ; Versainville (seigneurie de) (1663) ; Vieux-Vignats (fief de) (1605) ; Vire (château de) (1649)

    1 media

    Fresnay-le-Vieux et Cingal en Cinglais (seigneurie de) (1742-1755) ; Grainville (fief de) (1668) ; Granville (corsaires de) (1756-1757) ; Honfleur (port de) (1456-1668) ; Lisieux (chanoines et clergé de) (1577-1770) ; Lisieux, assistance publique (1678-1691 ; Lisieux, corporations (1662-1788) ; Loucelles (fiefferme de) (1780-1788) ; Mesnil-au-Grain (fief du) (1657) ; Montmartin (fief de) (1659) ; Monts (fief de) (1729-1745) ; Mortain (chanoines de) (1755) ; Plessis-Grimoult (bail de la baronnie du) (1771) ; Pont-l'Evêque (boulangers de) (1698-1760) ; Putot (fief de) (1754) ; Querqueville (fort de) (1789) ; Rouen (1643-1772) ; Ry, Buchy et Pavilly (boucheries de) (1732) ; Saint-Contest (seigneurie de) (1772) ; Saint-Germain (1788) ; Saint-Jean-le-Blanc (1733) ; Sainte-Honorine-des-Pertes (terre de) (1787) ; Saint-Lô (Saint-Thomas de) (1655) ; Saint-Louet (terre de) (1716-1740) ; Saint-Martin de Percy (seigneurie de) (1659) ; Saint-Vaast (digue de) (1725) ; Than (seigneurie de) (1734) ; Touque (tabellionnage de) (1601) ; Troarn (pâturage de) (1542) ; Valognes (1709-1740) ; Versainville (seigneurie de) (1663) ; Vieux-Vignats (fief de) (1605) ; Vire (château de) (1649)

    Date

    1456-1788

    Cote

    615EDT/615

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Pièces diverses relatives à divers lieux de Normandie...
    • Fresnay-le-Vieux et Cingal en Cinglais (seigneurie...
  38. Résultat n°38
    Droits de la ville à l'administration de l'Hôtel-Dieu (XVIIe siècle-XVIIIe siècle) ; Inauguration du nouvel Hôtel-Dieu (1823) ; Procès contre Laurent Leheguays, prieur de l'Hôtel-Dieu (1635-1637) ; Procès contre le prieur Bouvet (1685-1688) ; Procès contre le prieur Amiel [XVIIIe siècle] ; Personnel, administration : prieur (1457 cop.-1759), chanoines (1618-1761)

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    Droits de la ville à l'administration de l'Hôtel-Dieu (XVIIe siècle-XVIIIe siècle) ; Inauguration du nouvel Hôtel-Dieu (1823) ; Procès contre Laurent Leheguays, prieur de l'Hôtel-Dieu (1635-1637) ; Procès contre le prieur Bouvet (1685-1688) ; Procès contre le prieur Amiel [XVIIIe siècle] ; Personnel, administration : prieur (1457 cop.-1759), chanoines (1618-1761)

    Date

    1457-1761

    Cote

    615EDT/594

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Assistance
    • Hôtel-Dieu
    • Droits de la ville à l'administration de l'Hôtel-Dieu...
  39. Résultat n°39
    Fragments de comptes (1458-1461, 1477 , 1502 ) ; Compte de Raymond Hermier de 1548-1551 et de 1551-1552 (1551-1553) ; Compte de Jean Calix de : 1553 (1553-1572) ; 1554 (1554-1573) ; Compte de Guillaume de Gosselin de: 1554 à 1555 (1554-1558) ; 1556 (1556-1565)

    1 media

    Fragments de comptes (1458-1461, 1477 , 1502 ) ; Compte de Raymond Hermier de 1548-1551 et de 1551-1552 (1551-1553) ; Compte de Jean Calix de : 1553 (1553-1572) ; 1554 (1554-1573) ; Compte de Guillaume de Gosselin de: 1554 à 1555 (1554-1558) ; 1556 (1556-1565)

    Date

    1458-1573

    Cote

    615EDT/410

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Octrois...
    • Comptes du receveur de la ville pour le produit des...
    • Fragments de comptes (1458-1461, 1477 , 1502 ) ; Compte...
  40. Résultat n°40

    29 septembre 1459-26 septembre 1460

    Date

    1459-1460

    Cote

    7E/95

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 29 septembre 1459-26 septembre 1460
  41. Résultat n°41
    Juridiction des arts et métiers : Drapiers (1682-1700) ; Recueils de statuts : serruriers et arquebusiers, bahutiers, bouchers, tailleurs, drapiers, cardeurs de laine, papetiers, apothicaires, orfèvres, listes des gardes-jurés (1574-1580), (1462-[XIXe siècle.])

    1 media

    Juridiction des arts et métiers : Drapiers (1682-1700) ; Recueils de statuts : serruriers et arquebusiers, bahutiers, bouchers, tailleurs, drapiers, cardeurs de laine, papetiers, apothicaires, orfèvres, listes des gardes-jurés (1574-1580), (1462-[XIXe siècle.])

    Date

    1462-1900

    Cote

    615EDT/469

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Population-Affaires économiques
    • Juridiction des arts et métiers : Drapiers (1682-1700)...
  42. Résultat n°42
    4 octobre 1462-29 septembre 1464

    603 medias

    4 octobre 1462-29 septembre 1464

    Date

    1462-1464

    Cote

    7E/96

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 4 octobre 1462-29 septembre 1464
  43. Résultat n°43
    30 septembre 1464-28 mai 1467

    498 medias

    30 septembre 1464-28 mai 1467

    Date

    1464-1467

    Cote

    7E/97

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 30 septembre 1464-28 mai 1467
  44. Résultat n°44
    Prorogation de sols pour livre accordés à la ville (1718-1760) ; Règlements divers (1739-1780) ; Octrois municipaux : lettre patente, arrêt du Conseil d'Etat (1760-1788) ; Octrois spéciaux, sel : lettres patentes de Louis XI (1466), de Charles VIII (1493-1494), de Louis XII (1498-1511), de François 1er (1515-1553), de Henri II (1553-1557), de Charles IX (1563-1574)

    1 media

    Prorogation de sols pour livre accordés à la ville (1718-1760) ; Règlements divers (1739-1780) ; Octrois municipaux : lettre patente, arrêt du Conseil d'Etat (1760-1788) ; Octrois spéciaux, sel : lettres patentes de Louis XI (1466), de Charles VIII (1493-1494), de Louis XII (1498-1511), de François 1er (1515-1553), de Henri II (1553-1557), de Charles IX (1563-1574)

    Date

    1466-1780

    Cote

    615EDT/373

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Octrois...
    • Etablissement
    • Prorogation de sols pour livre accordés à la ville...
  45. Résultat n°45
    Dumesnil (1739-1740) ; Dupont, aubergiste à Caen (1791) ; Durand, à Sourdeval-la-Barre, Manche (1650-1666) ; Faucon, à Aunay-sur-Odon (1683-1744) ; Folliot (1734) ; Fortin (1554-1602) ; Foucault (1762) ; Fouchaux, illuminé [XVIIIe siècle] ; Foulongne (Guillaume de), succession (1468) ; Fresnay (1619) ; Fresne (du) (1621) ; Gadix, de Bures (1765) ; Gallet (1697) ; Galopin (1632) ; Garabye (de) (1646-1672)

    1 media

    Dumesnil (1739-1740) ; Dupont, aubergiste à Caen (1791) ; Durand, à Sourdeval-la-Barre, Manche (1650-1666) ; Faucon, à Aunay-sur-Odon (1683-1744) ; Folliot (1734) ; Fortin (1554-1602) ; Foucault (1762) ; Fouchaux, illuminé [XVIIIe siècle] ; Foulongne (Guillaume de), succession (1468) ; Fresnay (1619) ; Fresne (du) (1621) ; Gadix, de Bures (1765) ; Gallet (1697) ; Galopin (1632) ; Garabye (de) (1646-1672)

    Date

    1468-1791

    Cote

    615EDT/617

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers particuliers ou diverses...
    • Dumesnil (1739-1740) ; Dupont, aubergiste à Caen (1791)...
  46. Résultat n°46

    29 septembre 1469- 29 janvier 1471 ns

    Date

    1469-1471

    Cote

    7E/98

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 29 septembre 1469- 29 janvier 1471 ns
  47. Résultat n°47
    Translation à Caen du Parlement et de la Chambre des Comptes de Normandie (1589) ; Hôtel des Monnaies (1470-1786) ; Affaire Simon Le Crosnier (1508) ; Affaire du remboursement des charges de la Chambre des Comptes de Normandie (1560-1575) ; Procès divers (1657-1722) ; Affaire de la dénonciation des maire et échevins de la ville de Caen (1785-1786) ; Troubles (1639) ; Troubles de la milice bourgeoise (1678) ; Trouble pour la cherté des blés (1725-1726) ; Députation au Havre et à Versailles de du Bois-Landry et Bougon-Longrais (mai 1790) ; Emeutes et événements ayant abouti au massacre du vicomte de Belzunce et pièces relatives à l'incarcération et l'évasion du sieur Bellois et de la femme Sosson (août 1789-juin 1790) ; Affaire Dumesnil, capitaine du Génie (janvier-août 1790) ; Affaire des Prairies Saint-Gilles (juillet-août 1790) ; Troubles (août, octobre 1790, février-mars 1791)

    2 lots 5 medias

    Translation à Caen du Parlement et de la Chambre des Comptes de Normandie (1589) ; Hôtel des Monnaies (1470-1786) ; Affaire Simon Le Crosnier (1508) ; Affaire du remboursement des charges de la Chambre des Comptes de Normandie (1560-1575) ; Procès divers (1657-1722) ; Affaire de la dénonciation des maire et échevins de la ville de Caen (1785-1786) ; Troubles (1639) ; Troubles de la milice bourgeoise (1678) ; Trouble pour la cherté des blés (1725-1726) ; Députation au Havre et à Versailles de du Bois-Landry et Bougon-Longrais (mai 1790) ; Emeutes et événements ayant abouti au massacre du vicomte de Belzunce et pièces relatives à l'incarcération et l'évasion du sieur Bellois et de la femme Sosson (août 1789-juin 1790) ; Affaire Dumesnil, capitaine du Génie (janvier-août 1790) ; Affaire des Prairies Saint-Gilles (juillet-août 1790) ; Troubles (août, octobre 1790, février-mars 1791)

    Date

    1470-1791

    Cote

    615EDT/514

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Justice-Police
    • Translation à Caen du Parlement et de la Chambre des...
  48. Résultat n°48
    30 septembre 1471-15 septembre 1472

    345 medias

    30 septembre 1471-15 septembre 1472

    Date

    1471-1472

    Cote

    7E/99

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 30 septembre 1471-15 septembre 1472
  49. Résultat n°49
    7 avril 1473 ns-15 avril 1474

    435 medias

    7 avril 1473 ns-15 avril 1474

    Date

    1473-1474

    Cote

    7E/100

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 7 avril 1473 ns-15 avril 1474
  50. Résultat n°50

    28 septembre 1474- 5 octobre 1475

    Date

    1474-1475

    Cote

    7E/101

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 28 septembre 1474- 5 octobre 1475
  51. Résultat n°51

    octobre 1475-7 avril 1495 ns

    Date

    1475-1495

    Cote

    7E/102

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • octobre 1475-7 avril 1495 ns
  52. Résultat n°52
    29 septembre 1480- 4 mars 1482 ns

    400 medias

    29 septembre 1480- 4 mars 1482 ns

    Date

    1480-1482

    Cote

    7E/103

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 29 septembre 1480- 4 mars 1482 ns
  53. Résultat n°53
    Université de Caen : Lettres patentes (1481) ; Recueil factice de pièces diverses (copies de délibérations municipales, comptes, suppliques, correspondance...) (octobre 1580-juin 1637)

    1 media

    Université de Caen : Lettres patentes (1481) ; Recueil factice de pièces diverses (copies de délibérations municipales, comptes, suppliques, correspondance...) (octobre 1580-juin 1637)

    Date

    1481-1637

    Cote

    615EDT/607

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Instruction publique
    • Université de Caen : Lettres patentes (1481) ; Recueil...
  54. Résultat n°54
    Etats de Normandie : Lettre de convocation, procès-verbaux d'élection de députés (1549 cop.-1576), Mandement de Charles VIII pour les Etats Généraux (1483), Règlement royal pour les assemblées municipales, d'élection et provinciales (1787), Procès-verbaux d'assemblée complète d'élection (1787-1788). Etats généraux de 1789 : Adresse de la Ville au roi sur les Etats provinciaux (1788), Mémoire présentée au roi par les Six-Corps de la ville de Caen (1788), Règlements pour les Etats généraux (1789), Assignations (1789), Listes de députés aux assemblées préliminaires et générales (1789), Délibérations des corps et corporations de Caen (1789), Observations lues à l'assemblée générale du Tiers-Etat du bailliage (1789), Cahiers des doléances certifiées et non certifiées des corps et corporations de la ville (1788-1789) , Cahier des doléances du Tiers-Etat de Caen (1789), Doléances du curé et des prêtres de Saint-Sauveur de Caen (1789), Doléances du curé d'Amayé-sur-Orne (1789), Doléances du Tiers-Etat de Moult (1789), Projets divers et réflexions relatives aux cahiers de doléances (1788-1789)

    1 media

    Etats de Normandie : Lettre de convocation, procès-verbaux d'élection de députés (1549 cop.-1576), Mandement de Charles VIII pour les Etats Généraux (1483), Règlement royal pour les assemblées municipales, d'élection et provinciales (1787), Procès-verbaux d'assemblée complète d'élection (1787-1788). Etats généraux de 1789 : Adresse de la Ville au roi sur les Etats provinciaux (1788), Mémoire présentée au roi par les Six-Corps de la ville de Caen (1788), Règlements pour les Etats généraux (1789), Assignations (1789), Listes de députés aux assemblées préliminaires et générales (1789), Délibérations des corps et corporations de Caen (1789), Observations lues à l'assemblée générale du Tiers-Etat du bailliage (1789), Cahiers des doléances certifiées et non certifiées des corps et corporations de la ville (1788-1789) , Cahier des doléances du Tiers-Etat de Caen (1789), Doléances du curé et des prêtres de Saint-Sauveur de Caen (1789), Doléances du curé d'Amayé-sur-Orne (1789), Doléances du Tiers-Etat de Moult (1789), Projets divers et réflexions relatives aux cahiers de doléances (1788-1789)

    Date

    1483-1789

    Cote

    615EDT/5

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Administration municipale
    • Privilèges-Affaires politiques-Lois
    • Etats de Normandie : Lettre de convocation, procès-verbaux...
  55. Résultat n°55
    Familles (S à V)

    1 media

    Familles (S à V)

    Date

    1484-1788

    Cote

    F/7009

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
    • Familles (S à V)
  56. Résultat n°56
    Etat de recette et dépense des grains (1485) ; Journal des dépenses (1624-1628) ; Compte-rendu des recettes et dépenses (1649-1651, 1666-1667, 1723-1724) ; Compte des recettes et dépenses (1793-an III)

    1 media

    Etat de recette et dépense des grains (1485) ; Journal des dépenses (1624-1628) ; Compte-rendu des recettes et dépenses (1649-1651, 1666-1667, 1723-1724) ; Compte des recettes et dépenses (1793-an III)

    Date

    1485-1795

    Cote

    615EDT/597

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Assistance
    • Hôtel-Dieu
    • Etat de recette et dépense des grains (1485) ; Journal...
  57. Résultat n°57
    27 avril 1485-30 avril 1487

    221 medias

    27 avril 1485-30 avril 1487

    Date

    1486-1487

    Cote

    7E/104

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 27 avril 1485-30 avril 1487
  58. Résultat n°58
    2 mars 1486 ns-30 septembre 1489

    392 medias

    2 mars 1486 ns-30 septembre 1489

    Date

    1486-1489

    Cote

    7E/105

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 2 mars 1486 ns-30 septembre 1489
  59. Résultat n°59
    12 juin 1487-31 août 1489

    273 medias

    12 juin 1487-31 août 1489

    Date

    1487-1489

    Cote

    7E/106

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 12 juin 1487-31 août 1489
  60. Résultat n°60
    Arrérages des rentes du patrimonial (1657) ; Comptes du receveur municipal pour les deniers de l'éclairage public (1697-1717, 1730-1744) ; Débet du receveur Daumesnil (1699-1718) ; Sixième en sus du sol et des trois sols de l'octroi de 1718 à 1723, pour l'amortissement des dettes de la ville (1725) ; Compte du receveur et contrôleur des deniers municipaux (1725-1727) ; Journal de paiements (mars 1728-février 1730) ; Travaux de la nouvelle entrée (1756-1762) ; Emploi de recette spéciale (1765) ; Compte récapitulatif (1773) ; Compte du receveur-contrôleur des deniers municipaux (1775-1776) ; Emprunts, constitutions et amortissements de rentes... (1489, 1578, 1638-1666) ; Quittances et transfert d'arrérages (1651-1671)

    1 media

    Arrérages des rentes du patrimonial (1657) ; Comptes du receveur municipal pour les deniers de l'éclairage public (1697-1717, 1730-1744) ; Débet du receveur Daumesnil (1699-1718) ; Sixième en sus du sol et des trois sols de l'octroi de 1718 à 1723, pour l'amortissement des dettes de la ville (1725) ; Compte du receveur et contrôleur des deniers municipaux (1725-1727) ; Journal de paiements (mars 1728-février 1730) ; Travaux de la nouvelle entrée (1756-1762) ; Emploi de recette spéciale (1765) ; Compte récapitulatif (1773) ; Compte du receveur-contrôleur des deniers municipaux (1775-1776) ; Emprunts, constitutions et amortissements de rentes... (1489, 1578, 1638-1666) ; Quittances et transfert d'arrérages (1651-1671)

    Date

    1489-1776

    Cote

    615EDT/450

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Octrois...
    • Arrérages des rentes du patrimonial (1657) ; Comptes...
  61. Résultat n°61
    2 novembre 1489-31 mars 1495 ns

    470 medias

    2 novembre 1489-31 mars 1495 ns

    Date

    1489-1495

    Cote

    7E/107

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 2 novembre 1489-31 mars 1495 ns
  62. Résultat n°62
    Familles (D à F)

    1 media

    Familles (D à F)

    Date

    1492-1769

    Cote

    F/7003

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
    • Familles (D à F)
  63. Résultat n°63
    1 octobre 1492-31 décembre 1494

    381 medias

    1 octobre 1492-31 décembre 1494

    Date

    1492-1494

    Cote

    7E/108

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 1 octobre 1492-31 décembre 1494
  64. Résultat n°64
    Enregistrement des déclarations de cens et rentes foncières de la ville et des faubourgs (1553) ; Etat des rentes dues au patrimonial de ceste ville... (1656) ; Etat des rentes duës au patrimonial de la ville... pour fieffes faites tant au champ de la foire... que dans l'enceinte d'icelle, compris aussi les biens affermés (1781) ; Etat des contracts de fieffe faicts depuis 1555 qui se trouvent présentement dans les pappiers de l'hostel commun (1678) ; Fieffes diverses et pièces annexes (1492-1728)

    1 media

    Enregistrement des déclarations de cens et rentes foncières de la ville et des faubourgs (1553) ; Etat des rentes dues au patrimonial de ceste ville... (1656) ; Etat des rentes duës au patrimonial de la ville... pour fieffes faites tant au champ de la foire... que dans l'enceinte d'icelle, compris aussi les biens affermés (1781) ; Etat des contracts de fieffe faicts depuis 1555 qui se trouvent présentement dans les pappiers de l'hostel commun (1678) ; Fieffes diverses et pièces annexes (1492-1728)

    Date

    1492-1781

    Cote

    615EDT/556

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Bâtiments publics-propriétés communales-biens nationaux
    • Enregistrement des déclarations de cens et rentes foncières...
  65. Résultat n°65
    Familles (A à B)

    1 media

    Familles (A à B)

    Date

    1494-1768

    Cote

    F/7001

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
    • Familles (A à B)
  66. Résultat n°66
    2 novembre 1495-22 juillet 1499

    332 medias

    2 novembre 1495-22 juillet 1499

    Date

    1495-1499

    Cote

    7E/109

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 2 novembre 1495-22 juillet 1499
  67. Résultat n°67
    Procès de la ville contre ses fermiers : pièces diverses (1495-1668), réductions accordées à des fermiers (1660-1667), pièces de procédures contre : Nicolas Le Sueur et Nicolas Le Bar (1668-1688), Daniel Mauguey (1683-1684), Laurent Hervieu et Jacques Guillemin (1680-1688), Sylvain Brechet (1693-1695), Etienne Maugras (1707), Louis Brochard (1713), Jourdain (1718), Pierre Le Prestre (1735), Louis Hamon (1742-1744)

    1 media

    Procès de la ville contre ses fermiers : pièces diverses (1495-1668), réductions accordées à des fermiers (1660-1667), pièces de procédures contre : Nicolas Le Sueur et Nicolas Le Bar (1668-1688), Daniel Mauguey (1683-1684), Laurent Hervieu et Jacques Guillemin (1680-1688), Sylvain Brechet (1693-1695), Etienne Maugras (1707), Louis Brochard (1713), Jourdain (1718), Pierre Le Prestre (1735), Louis Hamon (1742-1744)

    Date

    1495-1744

    Cote

    615EDT/386

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Octrois...
    • Procès de la ville contre ses fermiers : pièces diverses...
  68. Résultat n°68
    Maladrerie de Beaulieu (1499-1665) ; Tour Châtimoine : aliénés détenus (1729-1785), détenus pour inconduite (1768-1785), lettres de cachet (1755-1782), état des personnes enfermées (1766) ; Enfants trouvés : comptes (1777-1786), pièces diverses (1669-1789)

    1 media

    Maladrerie de Beaulieu (1499-1665) ; Tour Châtimoine : aliénés détenus (1729-1785), détenus pour inconduite (1768-1785), lettres de cachet (1755-1782), état des personnes enfermées (1766) ; Enfants trouvés : comptes (1777-1786), pièces diverses (1669-1789)

    Date

    1499-1789

    Cote

    615EDT/602

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Assistance
    • Maladrerie de Beaulieu (1499-1665) ; Tour Châtimoine...
  69. Résultat n°69
    2 décembre 1499-28 septembre 1501

    458 medias

    2 décembre 1499-28 septembre 1501

    Date

    1499-1501

    Cote

    7E/111

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 2 décembre 1499-28 septembre 1501
  70. Résultat n°70

    5 octobre 1499-15 novembre 1502

    Date

    1499-1502

    Cote

    7E/110

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 5 octobre 1499-15 novembre 1502
  71. Résultat n°71
    Expéditions de tabellionages des environs de Caen

    1 media

    Expéditions de tabellionages des environs de Caen

    Date

    XVIe s. - XVIIe s.

    Cote

    F/4089 ; F/4090

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
    • Expéditions de tabellionages des environs de Caen
  72. Résultat n°72
    Led à Ler

    1 media

    Led à Ler

    Date

    1501-1772

    Cote

    F/7006/1

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
    • Familles (L)
    • Led à Ler
  73. Résultat n°73

    25 novembre 1502-15 janvier 1509 ns

    Date

    1502-1509

    Cote

    7E/114

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 25 novembre 1502-15 janvier 1509 ns
  74. Résultat n°74
    Correspondance officielle (juillet-décembre 1789) ; Adresse des différents ordres réunis sur l'invitation du Comité Général National de la ville de Caen, tous les bureaux assemblés, à messieurs les députés des différents ordres du bailliage général de la même ville, à l'Assemblée Nationale et adresse du Comité Général permanent de la ville de Caen, à l'Assemblée Nationale (1789) ; Observations sur la division territoriale de la Normandie et sur le département de Caen en particulier, présentées par les Députés extraordinaires de la commune de Caen à messieurs de l'Assemblée Nationale et à messieurs les Députés de la province de Normandie , et observations soumises à messeigneurs de l'Assemblée Nationale au nom de la commune de Caen par ses Députés extraordinaires (1789-1790) ; Edits, décrets, arrêts et lettres patentes...(1505-1720)

    1 media

    Correspondance officielle (juillet-décembre 1789) ; Adresse des différents ordres réunis sur l'invitation du Comité Général National de la ville de Caen, tous les bureaux assemblés, à messieurs les députés des différents ordres du bailliage général de la même ville, à l'Assemblée Nationale et adresse du Comité Général permanent de la ville de Caen, à l'Assemblée Nationale (1789) ; Observations sur la division territoriale de la Normandie et sur le département de Caen en particulier, présentées par les Députés extraordinaires de la commune de Caen à messieurs de l'Assemblée Nationale et à messieurs les Députés de la province de Normandie , et observations soumises à messeigneurs de l'Assemblée Nationale au nom de la commune de Caen par ses Députés extraordinaires (1789-1790) ; Edits, décrets, arrêts et lettres patentes...(1505-1720)

    Date

    1505-1790

    Cote

    615EDT/6

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Administration municipale
    • Privilèges-Affaires politiques-Lois
    • Correspondance officielle (juillet-décembre 1789) ;...
  75. Résultat n°75
    Airan (fiefs d') (1714 cop.-1784) ; Argences et Troarn (boucheries d') (1726) ; Argences (rente due à l'Hôtel-Dieu d') (1519) ; Aunay-sur-Odon (halle, baronnie,...) (1687-1790) ; Avranches (capitulation d') (1591) ; Baron (paroisse de) (1720) ; Bayeux (biens des chanoines de) (1506-1707) ; Bayeux, chapelains de Saint-Nicolas des Courtils (1510-1610) ; Bayeux, château (1637-1641) ; Bayeux, rentes sur le domaine et offices (1637-1641) ; Bellengreville (seigneurie de) (1735) ; Blangy (sergenterie noble de) (1775) ; Boulon (baux) (1632-1642) ; Courvaudon (terre noble de) [XVIIIe siècle] ; Créances (terre noble de) [XVIIIe siècle] ; Creully et La Délivrande (halles de) (1726-1789) ; Etreham (terre noble d') (1769) ; Falaise (corporations de) (1672-1763) ; Guibray (foire de) (1205 cop.-1788)

    1 media

    Airan (fiefs d') (1714 cop.-1784) ; Argences et Troarn (boucheries d') (1726) ; Argences (rente due à l'Hôtel-Dieu d') (1519) ; Aunay-sur-Odon (halle, baronnie,...) (1687-1790) ; Avranches (capitulation d') (1591) ; Baron (paroisse de) (1720) ; Bayeux (biens des chanoines de) (1506-1707) ; Bayeux, chapelains de Saint-Nicolas des Courtils (1510-1610) ; Bayeux, château (1637-1641) ; Bayeux, rentes sur le domaine et offices (1637-1641) ; Bellengreville (seigneurie de) (1735) ; Blangy (sergenterie noble de) (1775) ; Boulon (baux) (1632-1642) ; Courvaudon (terre noble de) [XVIIIe siècle] ; Créances (terre noble de) [XVIIIe siècle] ; Creully et La Délivrande (halles de) (1726-1789) ; Etreham (terre noble d') (1769) ; Falaise (corporations de) (1672-1763) ; Guibray (foire de) (1205 cop.-1788)

    Date

    1506-1789

    Cote

    615EDT/614

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Pièces diverses relatives à divers lieux de Normandie...
    • Airan (fiefs d') (1714 cop.-1784) ; Argences et Troarn...
  76. Résultat n°76

    11 mars 1508 ns-12 septembre 1559

    Date

    1507-1550

    Cote

    7E/113

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 11 mars 1508 ns-12 septembre 1559
  77. Résultat n°77
    Familles (M à O)

    1 media

    Familles (M à O)

    Date

    1509-1797

    Cote

    F/7007

    • Contexte : Archives communales de Caen

    • Affaires diverses
    • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
    • Familles (M à O)
  78. Résultat n°78

    27 mars 1509 ns-29 septembre 1510

    Date

    1509-1510

    Cote

    7E/115

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 27 mars 1509 ns-29 septembre 1510
  79. Résultat n°79

    26 janvier 1509 ns-1 juillet 1511

    Date

    1509-1511

    Cote

    7E/116

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • 26 janvier 1509 ns-1 juillet 1511
  80. Résultat n°80

    janvier 1511-24 février 1515 ns

    Date

    1511-1515

    Cote

    7E/117

    • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

    • Caen (vicomté de Caen)
    • Minutes
    • janvier 1511-24 février 1515 ns