Etudes d'aménagement
Date
2008-2010
Cote
3335W/22
-
Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
- Déviation de Canapville
- Etudes d'aménagement
2008-2010
3335W/22
2009-2011
3335W/21
1934 - 1993
3248W/440
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2731W/16
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
926W/159
3U/5/249
Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque
1981-1988
14T/31/497/2
1928-1980
14T/31/497/1
Guidecoq, Paul
14T/22/13/3
2007-2012
14T/16/349
1987-2013
14T/16/240
1920-1959
4T/8
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1948-1959
S/13153
1930-1952
S/13105
S/12620
S/2629
1923-1938
S/2351
1862- 1910
S/2279
1837-1857
S/526
1911-1933
3P/3068
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