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  1. Résultat n°1

    Etudes d'aménagement

    Date

    2008-2010

    Cote

    3335W/22

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Canapville
    • Etudes d'aménagement
  2. Résultat n°2

    Arrêtés, consultation classement et enquête périmètre

    Date

    2009-2011

    Cote

    3335W/21

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Canapville
    • Arrêtés, consultation classement et enquête périmètre
  3. Résultat n°3
    Canapville

    7 medias

    Canapville

    Date

    1934 - 1993

    Cote

    3248W/440

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Canapville

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  4. Résultat n°4
    Canton de Pont-L'Evêque

    22 medias

    Canton de Pont-L'Evêque

    Cote

    2731W/16

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Pont-L'Evêque

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Dossier 1574BP

    Cote

    926W/159

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Canapville
    • Dossier 1574BP
  6. Résultat n°6

    Plans parcellaires et enquêtes. Tableau indicatif des propriétés à acquérir

    Cote

    3U/5/249

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Ligne de Pont-l'Evêque à Trouville
    • Plans parcellaires et enquêtes. Tableau indicatif des...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  7. Résultat n°7

    1981-1988

    Date

    1981-1988

    Cote

    14T/31/497/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Pont-l'Evêque
    • 1981-1988
  8. Résultat n°8

    1928-1980

    Date

    1928-1980

    Cote

    14T/31/497/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Pont-l'Evêque
    • 1928-1980
  9. Résultat n°9

    Le manoir de Canapville dit manoir des Evêques

    Auteur

    Guidecoq, Paul

    Cote

    14T/22/13/3

    • Contexte : Articles issus de périodiques

    • Le manoir de Canapville dit manoir des Evêques
  10. Résultat n°10

    Communauté de communes Blangy-Pont L'Evêque-Intercom

    Date

    2007-2012

    Cote

    14T/16/349

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Blangy-Pont L'Evêque-Intercom
  11. Résultat n°11

    Canapville

    Date

    1987-2013

    Cote

    14T/16/240

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canapville
  12. Résultat n°12

    Canapville

    Date

    1920-1959

    Cote

    4T/8

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Canapville

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  13. Résultat n°13

    Association syndiale des prairies de Canapville.

    Date

    1948-1959

    Cote

    S/13153

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndiale des prairies de Canapville.
  14. Résultat n°14

    Association syndicale de la Prairie de Canapville

    Date

    1930-1952

    Cote

    S/13105

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale de la Prairie de Canapville
  15. Résultat n°15

    Maisy. Canapville. Beuville. Syndicat de Basseneville

    Cote

    S/12620

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Maisy. Canapville. Beuville. Syndicat de Basseneville
  16. Résultat n°16

    Associations syndicales diverses

    Cote

    S/2629

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Associations syndicales diverses
  17. Résultat n°17

    Syndicat de Canapville : syndicat des prairies

    Date

    1923-1938

    Cote

    S/2351

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Syndicat de Canapville : syndicat des prairies
  18. Résultat n°18

    Syndicat de Cabourg, Canapville, Cléville des prairies de Caen, Louvigny et Venoix

    Date

    1862- 1910

    Cote

    S/2279

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Syndicat de Cabourg, Canapville, Cléville des prairies...
  19. Résultat n°19

    Divers (voir présentation du contenu)

    Date

    1837-1857

    Cote

    S/526

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Routes
    • Routes départementales
    • Route départementale n°16, Saint Pierre sur Dives-Trouville
    • Divers (voir présentation du contenu)
  20. Résultat n°20
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    22 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P/3068

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Canapville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties