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409 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Liste des contribuables assujettis à l’impôt sur le revenu

    Date

    1955-1985

    Cote

    777EDT/10/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Contributions
    • Liste des contribuables assujettis à l’impôt sur le...
  2. Résultat n°2

    Etats du montant des rôles

    Date

    1866-1983

    Cote

    777EDT/9/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  3. Résultat n°3

    8 avril 1953-23 février 1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    8E/171/7

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection de l'étude notariale
    • 8 avril 1953-23 février 1962
  4. Résultat n°4

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    1464W/635

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1957-1959
  5. Résultat n°5

    Licitation Anne : jugement

    Date

    1958

    Cote

    777EDT/23/16

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Divers
    • Licitation Anne : jugement
  6. Résultat n°6

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1946-1957

    Cote

    777EDT/16/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
  7. Résultat n°7

    1953-1956

    Date

    1953-1956

    Cote

    1464W/634

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1953-1956
  8. Résultat n°8

    Sénatoriales (1925-1955)

    Date

    1925-1955

    Cote

    777EDT/15/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1925-1955)
  9. Résultat n°9

    Assurance des bâtiments communaux : polices, correspondance

    Date

    1854-1955

    Cote

    777EDT/1/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Administration générale de la commune
    • Assurance des bâtiments communaux : polices, correspondance
  10. Résultat n°10

    1925-1954

    Date

    1925-1954

    Cote

    777EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
    • 1925-1954
  11. Résultat n°11

    Electrification de la commune : plans, emprunts, correspondance

    Date

    1927-1954

    Cote

    777EDT/20/14

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification de la commune : plans, emprunts, correspondance
  12. Résultat n°12

    Loi Barangé

    Date

    1952-1954

    Cote

    777EDT/23/13

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Loi Barangé
  13. Résultat n°13

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1884-1954

    Cote

    777EDT/16/1

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  14. Résultat n°14

    Transports de corps

    Date

    1880-1954

    Cote

    777EDT/13/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Police-justice-hygiène publique
    • Transports de corps
  15. Résultat n°15

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1908-1954

    Cote

    777EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales
  16. Résultat n°16

    Chambre des métiers : listes électorales

    Date

    1932-1954

    Cote

    777EDT/16/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre des métiers : listes électorales
  17. Résultat n°17

    Legs Pagny (1951-1953)

    Date

    1951-1953

    Cote

    777EDT/22/7

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Legs Pagny (1951-1953)
  18. Résultat n°18

    29 juin 1943-7 avril 1953

    Date

    1943-1953

    Cote

    8E/171/6

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection de l'étude notariale
    • 29 juin 1943-7 avril 1953
  19. Résultat n°19

    Inventaire du mobilier et fournitures scolaires

    Date

    1895-1953

    Cote

    777EDT/23/11

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Inventaire du mobilier et fournitures scolaires
  20. Résultat n°20

    Municipalité. Election et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableau nominatif

    Date

    1898-1953

    Cote

    777EDT/15/6

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Election et installation des membres...