Cernay
Date
1963
Cote
3248W/516
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Cernay
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1963
3248W/516
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2731W/15
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1939-1963
14T/31/697
1930-1969
14T/31/479/4
1967-1996
14T/31/479/3
1948-1966
14T/31/479/2
1923-1939
14T/31/479/1
2017-2024
14T/16/477
1976-2006
14T/16/207
1999
14T/16/145
1910-1939
4T/150
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1911-1962
3P/3178
1881-1911
3P/3177
1913-1962
3P/3176
1825-1913
3P/3175
1825
3P/3174
1825
3P/3173
1824
3P/3172
1824
3P/1961
1824
3P/1961
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