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638 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Champ-du-Boult

    Date

    1996-2016

    Cote

    14T/16/243

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Champ-du-Boult
  2. Résultat n°2

    Communauté de communes Intercom Séverine

    Date

    2003-2015

    Cote

    14T/16/352

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Intercom Séverine
  3. Résultat n°3
    1990-2002

    157 medias

    1990-2002

    Date

    1990-2002

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • 1990-2002
  4. Résultat n°4

    Champ-du-Boult

    Date

    2001

    Cote

    126FI/3

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres C et D
    • Champ-du-Boult
  5. Résultat n°5
    Canton de Saint-Sever

    2 lots 44 medias

    Canton de Saint-Sever

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Saint-Sever

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  6. Résultat n°6

    Tableaux de rectification

    Date

    1870-1995

    Cote

    811EDT/31/2

    • Contexte : Archives communales de Champ-du-Boult

    • Elections-personnel municipal
    • Tableaux de rectification
  7. Résultat n°7

    Présidentielles (1965-1995)

    Date

    1965-1995

    Cote

    811EDT/32/5

    • Contexte : Archives communales de Champ-du-Boult

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965-1995)
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/50

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le-Gast ext. sur Champ-du-Boult, Coulouvray-Boibenâtre...
    • Procès-verbaux
  9. Résultat n°9

    Croix, pierres tombales (photos n°3 à 34)

    Date

    Vers 1970-1989

    Cote

    14FI/11

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Cagny à Clinchamps
    • Champ-du-Boult
    • Croix, pierres tombales (photos n°3 à 34)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  10. Résultat n°10
    1971-1989

    154 medias

    1971-1989

    Date

    1971-1989

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • 1971-1989
  11. Résultat n°11

    Référendums (1945-1988)

    Date

    1945-1988

    Cote

    811EDT/32/4

    • Contexte : Archives communales de Champ-du-Boult

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1988)
  12. Résultat n°12

    Législatives (1852-1988)

    Date

    1852-1988

    Cote

    811EDT/32/7

    • Contexte : Archives communales de Champ-du-Boult

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Législatives (1852-1988)
  13. Résultat n°13

    Etrangers

    Date

    1928-1987

    Cote

    811EDT/29/9

    • Contexte : Archives communales de Champ-du-Boult

    • Police-justice-hygiène publique
    • Etrangers
  14. Résultat n°14

    Régionales (1986)

    Date

    1986

    Cote

    811EDT/32/8

    • Contexte : Archives communales de Champ-du-Boult

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Régionales (1986)
  15. Résultat n°15
    19 - Le Bocage Ornais : La forêt de Saint-Sever

    3 medias

    19 - Le Bocage Ornais : La forêt de Saint-Sever

    Date

    1985

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • Cartes IGN
    • 19 - Le Bocage Ornais : La forêt de Saint-Sever
  16. Résultat n°16

    Listes électorales

    Date

    1936-1985

    Cote

    811EDT/31/1

    • Contexte : Archives communales de Champ-du-Boult

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales
  17. Résultat n°17
    19 - Le Bocage Ornais : La forêt de Saint-Sever

    3 medias

    19 - Le Bocage Ornais : La forêt de Saint-Sever

    Date

    1985

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • 19 - Le Bocage Ornais : La forêt de Saint-Sever
  18. Résultat n°18

    Européennes (1979-1984)

    Date

    1979-1984

    Cote

    811EDT/32/2

    • Contexte : Archives communales de Champ-du-Boult

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Européennes (1979-1984)
  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux

    Date

    1983

    Cote

    3170W/17

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Manvieu-Bocage ext. Champ-du-Boult - Saint-Germain-de-Tallevende,...
    • Procès-verbaux
  20. Résultat n°20

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1982)

    Date

    1852-1982

    Cote

    811EDT/32/9

    • Contexte : Archives communales de Champ-du-Boult

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1982)
  21. Résultat n°21

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/12009

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  22. Résultat n°22

    1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    811EDT/24/1

    • Contexte : Archives communales de Champ-du-Boult

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
    • 1931-1981
  23. Résultat n°23

    Sénatoriales (1852-1980)

    Date

    1852-1980

    Cote

    811EDT/32/6

    • Contexte : Archives communales de Champ-du-Boult

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1852-1980)
  24. Résultat n°24

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/340

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Champ-du-Boult
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  25. Résultat n°25

    Salle des fêtes, salle polyvalente

    Date

    1979-1980

    Cote

    811EDT/35/10

    • Contexte : Archives communales de Champ-du-Boult

    • Bâtiments et biens communaux
    • Salle des fêtes, salle polyvalente
  26. Résultat n°26

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/35

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Champ-du-Boult
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  27. Résultat n°27

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/229

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Champ-du-Boult
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  28. Résultat n°28

    Aire de jeux. Aménagement

    Date

    1978-1979

    Cote

    811EDT/35/11

    • Contexte : Archives communales de Champ-du-Boult

    • Bâtiments et biens communaux
    • Aire de jeux. Aménagement
  29. Résultat n°29

    Propriétés bâties

    Date

    1975-1979

    Cote

    2826W/242

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Champ-du-Boult
    • Propriétés bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  30. Résultat n°30

    Champ-du-Boult

    Cote

    1074W/708

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Champ-du-Boult

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  31. Résultat n°31

    Champ-du-Boult

    Cote

    1074W/656

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Champ-du-Boult

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  32. Résultat n°32

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1841-1977

    Cote

    811EDT/25/4

    • Contexte : Archives communales de Champ-du-Boult

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  33. Résultat n°33

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Date

    1947-1975

    Cote

    811EDT/38/8

    • Contexte : Archives communales de Champ-du-Boult

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
  34. Résultat n°34

    Service d'aide ménagère. Création : extrait de délibération, convention

    Date

    1975

    Cote

    811EDT/38/13

    • Contexte : Archives communales de Champ-du-Boult

    • Assistance et prévoyance
    • Service d'aide ménagère. Création : extrait de délibération,...
  35. Résultat n°35

    Assistance publique

    Date

    1946-1975

    Cote

    811EDT/38/10

    • Contexte : Archives communales de Champ-du-Boult

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance publique
  36. Résultat n°36

    Pièces annexes d'état civil

    Date

    1867-1974

    Cote

    811EDT/12/5

    • Contexte : Archives communales de Champ-du-Boult

    • Etat civil
    • Pièces annexes d'état civil
  37. Résultat n°37

    Propriétaires de L à Z

    Date

    1966-1974

    Cote

    2826W/24

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Champ-du-Boult
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1966-1974
    • Propriétaires de L à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  38. Résultat n°38

    Allocations aux familles de militaires

    Date

    1969-1974

    Cote

    811EDT/38/5

    • Contexte : Archives communales de Champ-du-Boult

    • Assistance et prévoyance
    • Allocations aux familles de militaires
  39. Résultat n°39

    Propriétaires de A à K

    Date

    1966-1974

    Cote

    2826W/23

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Champ-du-Boult
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1966-1974
    • Propriétaires de A à K

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  40. Résultat n°40

    Contribution foncière. Changement de nature de culture

    Date

    1949-1974

    Cote

    811EDT/21/3

    • Contexte : Archives communales de Champ-du-Boult

    • Contributions
    • Contribution foncière. Changement de nature de culture