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638 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Champ-du-Boult

    14 medias

    Champ-du-Boult

    Date

    1967

    Cote

    3248W/451

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Champ-du-Boult

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/50

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le-Gast ext. sur Champ-du-Boult, Coulouvray-Boibenâtre...
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux

    Date

    1983

    Cote

    3170W/17

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Manvieu-Bocage ext. Champ-du-Boult - Saint-Germain-de-Tallevende,...
    • Procès-verbaux
  4. Résultat n°4

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/340

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Champ-du-Boult
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  5. Résultat n°5

    Propriétés bâties

    Date

    1975-1979

    Cote

    2826W/242

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Champ-du-Boult
    • Propriétés bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  6. Résultat n°6

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/229

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Champ-du-Boult
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  7. Résultat n°7

    Propriétaires de L à Z

    Date

    1966-1974

    Cote

    2826W/24

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Champ-du-Boult
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1966-1974
    • Propriétaires de L à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  8. Résultat n°8

    Propriétaires de A à K

    Date

    1966-1974

    Cote

    2826W/23

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Champ-du-Boult
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1966-1974
    • Propriétaires de A à K

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  9. Résultat n°9

    n° 280 à 302

    Date

    1891-1938

    Cote

    2753W/58

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 280 à 302

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  10. Résultat n°10

    n° 147A à152

    Date

    1853-1896

    Cote

    2753W/42

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 147A à152

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  11. Résultat n°11
    Canton de Saint-Sever

    2 lots 44 medias

    Canton de Saint-Sever

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Saint-Sever

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  12. Résultat n°12

    Dossier 102456UC

    Cote

    1548W/17

    • Contexte : 1548W - Dossiers de dommages de guerre relevant de...

    • Champ-du-Boult
    • Dossier 102456UC

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de la construction.

  13. Résultat n°13

    Dossier 71334M

    Cote

    1548W/14

    • Contexte : 1548W - Dossiers de dommages de guerre relevant de...

    • Champ-du-Boult
    • Dossier 71334M

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de la construction.

  14. Résultat n°14

    UC 2

    Date

    1949-1956

    Cote

    1545W/550

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Champ-du-Boult
    • UC 2
  15. Résultat n°15

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/35

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Champ-du-Boult
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  16. Résultat n°16

    Champ-du-Boult

    Cote

    1074W/708

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Champ-du-Boult

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  17. Résultat n°17

    Champ-du-Boult

    Cote

    1074W/656

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Champ-du-Boult

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  18. Résultat n°18

    Dossiers 450BP, 1750BP, 1751BP, 1800BP, 5333BP

    Cote

    926W/172

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Champ-du-Boult
    • Dossiers 450BP, 1750BP, 1751BP, 1800BP, 5333BP
  19. Résultat n°19

    Dossier 13846RIC

    Cote

    923W/578

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Champ-du-Boult
    • Dossier 13846RIC
  20. Résultat n°20

    Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Date

    1949

    Cote

    810W/35957

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Champ-du-Boult
    • Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  21. Résultat n°21

    Communauté de communes Intercom Séverine

    Date

    2003-2015

    Cote

    14T/16/352

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Intercom Séverine
  22. Résultat n°22

    Champ-du-Boult

    Date

    1996-2016

    Cote

    14T/16/243

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Champ-du-Boult
  23. Résultat n°23
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    101 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1966

    Cote

    3P/3207

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  24. Résultat n°24
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    99 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3206

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  25. Résultat n°25
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    146 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1966

    Cote

    3P/3205

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  26. Résultat n°26
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    259 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1966

    Cote

    3P/3204

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  27. Résultat n°27
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    226 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1833-1913

    Cote

    3P/3203

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  28. Résultat n°28
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    280 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1833-1913

    Cote

    3P/3202

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  29. Résultat n°29
    état de section

    221 medias

    état de section

    Date

    1833

    Cote

    3P/3201

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • matrice cadastrale
    • état de section
  30. Résultat n°30
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    16 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1828

    Cote

    3P/3200

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  31. Résultat n°31
    Section C2 de l'Eglise

    1 media

    Section C2 de l'Eglise

    Date

    1832

    Cote

    3P/1969

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • plan cadastral
    • Section C2 de l'Eglise
  32. Résultat n°32
    Section A1 des Fabriques

    1 media

    Section A1 des Fabriques

    Date

    1832

    Cote

    3P/1969

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • plan cadastral
    • Section A1 des Fabriques
  33. Résultat n°33
    Section B2 du Pont-Bouchard

    1 media

    Section B2 du Pont-Bouchard

    Date

    1832

    Cote

    3P/1969

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • plan cadastral
    • Section B2 du Pont-Bouchard
  34. Résultat n°34
    Section C1 de l'Eglise

    1 media

    Section C1 de l'Eglise

    Date

    1832

    Cote

    3P/1969

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • plan cadastral
    • Section C1 de l'Eglise
  35. Résultat n°35
    Section A2 des Fabriques

    1 media

    Section A2 des Fabriques

    Date

    1832

    Cote

    3P/1969

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • plan cadastral
    • Section A2 des Fabriques
  36. Résultat n°36
    Section B1 du Pont-Bouchard

    1 media

    Section B1 du Pont-Bouchard

    Date

    1832

    Cote

    3P/1969

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • plan cadastral
    • Section B1 du Pont-Bouchard
  37. Résultat n°37
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1832

    Cote

    3P/1969

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  38. Résultat n°38
    Section D3 du Bois-Normand

    1 media

    Section D3 du Bois-Normand

    Date

    1832

    Cote

    3P/1969

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • plan cadastral
    • Section D3 du Bois-Normand
  39. Résultat n°39
    Section D2 du Bois-Normand

    1 media

    Section D2 du Bois-Normand

    Date

    1832

    Cote

    3P/1969

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • plan cadastral
    • Section D2 du Bois-Normand
  40. Résultat n°40
    Section D1 du Bois-Normand

    1 media

    Section D1 du Bois-Normand

    Date

    1832

    Cote

    3P/1969

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Champ-du-Boult
    • plan cadastral
    • Section D1 du Bois-Normand