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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  2. Résultat n°2

    1999-2016

    Date

    1999-2016

    Cote

    14T/16/332

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 1999-2016
  3. Résultat n°3

    Aménagement de la voie verte et du chemin de halage

    Date

    1989-2012

    Cote

    207J/5

    • Contexte : 207J - Association Dérailleurs
    • Relations extérieures
    • Conseil Général
    • Aménagement de la voie verte et du chemin de halage

    Producteur :

    Dérailleurs

  4. Résultat n°4

    2008-2011

    Date

    2008-2011

    Cote

    14T/16/499/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 2008-2011
  5. Résultat n°5

    Clécy

    Date

    2003-2006

    Cote

    14T/16/244

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Clécy
  6. Résultat n°6

    Clécy

    Date

    2001

    Cote

    126FI/3

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
    • Communes commençant par les lettres C et D
    • Clécy
  7. Résultat n°7
    Canton de Thury-Harcourt

    2 lots 50 medias

    Canton de Thury-Harcourt

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
    • Voies communales
    • Canton de Thury-Harcourt

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  8. Résultat n°8
    Clécy (cartes postales n°30 à 85)

    3 medias

    Clécy (cartes postales n°30 à 85)

    Cote

    18FI/117

    • Contexte : Fonds Jean-Paul Houdan : cartes postales
    • Communes "au fil de l'Orne"
    • Clécy (cartes postales n°30 à 85)
  9. Résultat n°9
    1964-1987

    217 medias

    1964-1987

    Date

    1964-1987

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)
    • Clécy
    • 1964-1987
  10. Résultat n°10
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1987

    Cote

    3248W/216

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Clécy
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)
    • Clécy
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  12. Résultat n°12

    Clécy

    • Contexte : 114FI. Collection Roger Duval
    • Caen, Normandie et divers
    • 25-30 : Parcours de l'Orne
    • Clécy
  13. Résultat n°13

    Propriétaires de A à J

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1163

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Clécy
    • Propriétés bâties
    • Propriétaires de A à J

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  14. Résultat n°14

    Propriétaires de L à la fin

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1164

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Clécy
    • Propriétés bâties
    • Propriétaires de L à la fin

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  15. Résultat n°15
    10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly

    3 medias

    10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly

    Date

    Vers 1980

    • Contexte : Cartes et plans isolés
    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • La Suisse Normande
    • La Vallée de l'Orne
    • 10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly
  16. Résultat n°16

    Clécy

    Cote

    1494W/36

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)
    • Clécy

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  17. Résultat n°17

    1978-1980

    Date

    1978-1980

    Cote

    2829W/1165

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Clécy
    • Propriétés non-bâties
    • 1978-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  18. Résultat n°18

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/878

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Clécy
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  19. Résultat n°19

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1166/2

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Clécy
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  20. Résultat n°20
    10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly

    3 medias

    10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly

    Date

    Vers 1980

    • Contexte : Cartes et plans isolés
    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • Cartes IGN
    • La Suisse Normande
    • La Vallée de l'Orne
    • 10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly