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  • 1
    Clarbec

    17 medias

    Clarbec

    Date

    1935 - 1976

    Cote

    3248W/420

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Clarbec

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  • 2

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1977

    Cote

    2893W/13

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Clarbec
    • Procès-verbaux de remembrement
  • 3

    n° 280 à 302

    Date

    1891-1938

    Cote

    2753W/58

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 280 à 302

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  • 4

    Pièces techniques

    Date

    1977

    Cote

    1182W/62

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Clarbec
    • Pièces techniques
  • 5

    Plans d'enquêtes

    Date

    1977

    Cote

    1182W/61

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Clarbec
    • Plans d'enquêtes
  • 6

    Identification des propriétaires

    Date

    1977

    Cote

    1182W/58

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Clarbec
    • Identification des propriétaires
  • 7

    Dossiers administratifs, plans d'enquêtes

    Date

    1977

    Cote

    1182W/57

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Clarbec
    • Dossiers administratifs, plans d'enquêtes
  • 8

    Dossiers 1649BP, 4531BP, 4532BP

    Cote

    926W/178

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Clarbec
    • Dossiers 1649BP, 4531BP, 4532BP
  • 9

    1981-1988

    Date

    1981-1988

    Cote

    14T/31/497/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Pont-l'Evêque
    • 1981-1988
  • 10

    1928-1980

    Date

    1928-1980

    Cote

    14T/31/497/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Pont-l'Evêque
    • 1928-1980
  • 11

    Communauté de communes Blangy-Pont L'Evêque-Intercom

    Date

    2007-2012

    Cote

    14T/16/349

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Blangy-Pont L'Evêque-Intercom
  • 12

    Clarbec

    Date

    1851-1956

    Cote

    4T/315

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Clarbec

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  • 13

    Clarbec

    Cote

    S/12589

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Clarbec
  • 14
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    37 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1934

    Cote

    3P/3287

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clarbec
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  • 15
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    54 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3286

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clarbec
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  • 16
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    142 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1934

    Cote

    3P/3285

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clarbec
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  • 17
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    253 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1831-1913

    Cote

    3P/3284

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clarbec
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  • 18
    état de section

    99 medias

    état de section

    Date

    1830

    Cote

    3P/3283

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clarbec
    • matrice cadastrale
    • état de section
  • 19
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    20 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1826

    Cote

    3P/3282

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clarbec
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  • 20
    Section C2 des Dossins

    1 media

    Section C2 des Dossins

    Date

    1829

    Cote

    3P/1963

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clarbec
    • plan cadastral
    • Section C2 des Dossins