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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Combray

    Date

    2004-2023

    Cote

    14T/16/549

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Combray
  2. Résultat n°2

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  3. Résultat n°3

    1999-2016

    Date

    1999-2016

    Cote

    14T/16/332

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 1999-2016
  4. Résultat n°4

    2008-2011

    Date

    2008-2011

    Cote

    14T/16/499/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 2008-2011
  5. Résultat n°5

    Combray

    Date

    2001

    Cote

    126FI/3

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
    • Communes commençant par les lettres C et D
    • Combray
  6. Résultat n°6
    Canton de Thury-Harcourt

    2 lots 50 medias

    Canton de Thury-Harcourt

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
    • Voies communales
    • Canton de Thury-Harcourt

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  7. Résultat n°7

    Fête de Combray: photo

    Date

    2e moitié du 20e siècle

    Cote

    302EDT/29

    • Contexte : Archives communales de Combray
    • Fête de Combray: photo

    Producteur :

    Mairie de Combray.

  8. Résultat n°8
    20 juillet 1892-15 mars 1988

    254 medias

    20 juillet 1892-15 mars 1988

    Date

    1892-1988

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)
    • Combray
    • 20 juillet 1892-15 mars 1988
  9. Résultat n°9

    20 juillet 1892-15 mars 1988

    Date

    1892-1988

    Cote

    302EDT/11

    • Contexte : Archives communales de Combray
    • Administration communale
    • Délibérations du conseil municipal
    • 20 juillet 1892-15 mars 1988

    Producteur :

    Mairie de Combray.

  10. Résultat n°10

    ZD

    Date

    1984

    Cote

    2803W/832

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Combray
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    ZA

    Date

    1984

    Cote

    2803W/829

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Combray
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    ZC

    Date

    1984

    Cote

    2803W/831

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Combray
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    Tableau d'assemblage

    Date

    1966-1984

    Cote

    1390W/9/765

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Combray
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    ZB

    Date

    1984

    Cote

    2803W/830

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Combray
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    Etats de section des propriétés non bâties

    Date

    1966-1983

    Cote

    302EDT/26

    • Contexte : Archives communales de Combray
    • Cadastre
    • Etats de section des propriétés non bâties

    Producteur :

    Mairie de Combray.

  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux

    Date

    1982

    Cote

    3170W/11

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Combray
    • Procès-verbaux
  17. Résultat n°17

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)
    • Combray
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  18. Résultat n°18

    Pièces techniques

    Date

    1981

    Cote

    1647W/50

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Combray
    • Pièces techniques
  19. Résultat n°19

    Pièces techniques, identification des propriétaires

    Date

    1981

    Cote

    1647W/48

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Combray
    • Pièces techniques, identification des propriétaires
  20. Résultat n°20

    Plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1981

    Cote

    1647W/49

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Combray
    • Plans d'enquêtes, documents définitifs