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  1. Résultat n°1
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1966

    Cote

    3248W/206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Combray
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1966

    Cote

    3248W/206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Combray
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1980

    Cote

    3248W/206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Combray
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1980

    Cote

    3248W/206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Combray
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1966

    Cote

    3248W/206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Combray
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1980

    Cote

    3248W/206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Combray
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1980

    Cote

    3248W/206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Combray
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    B

    1 media

    B

    Date

    1966

    Cote

    3248W/206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Combray
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux

    Date

    1982

    Cote

    3170W/11

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Combray
    • Procès-verbaux
  10. Résultat n°10

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1177

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Combray
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  11. Résultat n°11

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/879

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Combray
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  12. Résultat n°12

    1966-1974

    Date

    1966-1974

    Cote

    2829W/334

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Combray
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1966-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  13. Résultat n°13

    ZD

    Date

    1984

    Cote

    2803W/832

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Combray
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    ZC

    Date

    1984

    Cote

    2803W/831

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Combray
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    ZB

    Date

    1984

    Cote

    2803W/830

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Combray
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    ZA

    Date

    1984

    Cote

    2803W/829

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Combray
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    A

    Date

    1828-1966

    Cote

    2803W/828

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Combray
    • Cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    Tableau d'assemblage

    Date

    1966

    Cote

    2803W/827

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Combray
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19
    Canton de Thury-Harcourt

    2 lots 50 medias

    Canton de Thury-Harcourt

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
    • Voies communales
    • Canton de Thury-Harcourt

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  20. Résultat n°20

    Pièces techniques

    Date

    1981

    Cote

    1647W/50

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Combray
    • Pièces techniques