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374 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1984-2000

    Date

    1984-2000

    Cote

    3394W/382

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Commes
    • 1984-2000

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1937

    Cote

    3248W/100

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Commes
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1937

    Cote

    3248W/100

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Commes
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1937

    Cote

    3248W/100

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Commes
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    C

    1 media

    C

    Date

    1937

    Cote

    3248W/100

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Commes
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1937

    Cote

    3248W/100

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Commes
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    D

    1 media

    D

    Date

    1937

    Cote

    3248W/100

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Commes
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1937

    Cote

    3248W/100

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Commes
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    ZA-ZB

    1 media

    ZA-ZB

    Date

    1972

    Cote

    3248W/100

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Commes
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA-ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    ZA-ZB

    Date

    1938-1986

    Cote

    2802W/277

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Commes
    • Cadastre remembré
    • ZA-ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    D

    Date

    1938-1986

    Cote

    2802W/276

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Commes
    • Cadastre rénové
    • D

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    C

    Date

    1938-1986

    Cote

    2802W/275

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Commes
    • Cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    B2

    Date

    1938-1986

    Cote

    2802W/274

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Commes
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    B1

    Date

    1938-1986

    Cote

    2802W/273

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Commes
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    A2

    Date

    1938-1986

    Cote

    2802W/272

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Commes
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    A1

    Date

    1938-1986

    Cote

    2802W/271

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Commes
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    Tableau d'assemblage

    Date

    1938-1986

    Cote

    2802W/270

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Commes
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    Canton de Ryes

    2 lots 48 medias

    Canton de Ryes

    Cote

    2731W/17

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Ryes

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  19. Résultat n°19

    B1

    Date

    1938

    Cote

    2545W/1289

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Commes
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    Tableau d'assemblage

    Date

    1938

    Cote

    2545W/1288

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Commes
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  21. Résultat n°21

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    1854W/333

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Commes
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1978

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  22. Résultat n°22

    1979

    Date

    1979

    Cote

    1854W/332

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Commes
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1979

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  23. Résultat n°23

    Comptes supprimés

    Date

    1938-1974

    Cote

    1854W/110

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Commes
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1938-1974
    • Comptes supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  24. Résultat n°24

    Propriétaires de L àZ

    Date

    1938-1974

    Cote

    1854W/109

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Commes
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1938-1974
    • Propriétaires de L àZ

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  25. Résultat n°25

    Propriétaires de A à K

    Date

    1938-1974

    Cote

    1854W/108

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Commes
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1938-1974
    • Propriétaires de A à K

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  26. Résultat n°26

    1953

    Date

    1953

    Cote

    1076W/112

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Commes
    • 1953

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  27. Résultat n°27

    Dossier 5589RIC

    Cote

    923W/585

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Commes
    • Dossier 5589RIC
  28. Résultat n°28
    Commes. Carte, notice, église, tour

    2 lots 2 medias

    Commes. Carte, notice, église, tour

    Date

    [1878]

    Cote

    844W/45302/129

    • Contexte : Atlas de l'arrondissement de Bayeux

    • Atlas de l'arrondissement de Bayeux par ordre alphabétique...
    • Commes. Carte, notice, église, tour
  29. Résultat n°29
    Commes

    18 medias

    Commes

    Cote

    301W/62

    • Contexte : 301W - Association syndicale de reconstruction de Bayeux

    • Association syndicale de reconstruction de Ryes
    • Dossiers des dommages de guerre
    • Réparations individuelles
    • Commes

    Producteur :

    Les archives de l'Association syndicale de reconstruction de Bayeux ont été classées en juin et juillet 2021.

  30. Résultat n°30

    Ryes : établissement d'une place publique (1900). Tramway de la Mine de Littry à Balleroy (1901). Chemin de grande communication de la Malbrèche à Balleroy (1901). Tramway de Bayeux à La Besace (1904). Chemin de grande communication n°30 :Saint-Laurent-sur-Mer (1913). Arromanches : agrandissement de la place de l'église (1922). Grandcamp : établissement d'un port-abri (1924). Bazenville : agrandissement de la cour de l'école(1924). Commes : agrandissement du cimetière (1925)

    Date

    1900-1925

    Cote

    3U/1/961

    • Contexte : 3U/1 - Tribunal de première instance de Bayeux

    • ​​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ryes : établissement d'une place publique (1900). Tramway...

    Producteur :

    Tribunal de Première instance de Bayeux

  31. Résultat n°31

    1908-1938 (reliés)

    Date

    1908-1938

    Cote

    14T/31/493/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Port-en-Bessin
    • 1908-1938 (reliés)
  32. Résultat n°32

    1908-1965

    Date

    1908-1965

    Cote

    14T/31/493/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Port-en-Bessin
    • 1908-1965
  33. Résultat n°33

    Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)

    Date

    1997-2024

    Cote

    14T/16/114

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
  34. Résultat n°34

    Divers

    Date

    1922

    Cote

    4T/97

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Commes
    • Divers

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  35. Résultat n°35

    Productions pédagogiques

    Date

    1920-1930

    Cote

    4T/95

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Commes
    • Productions pédagogiques

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  36. Résultat n°36

    1905-1939

    Date

    1905-1939

    Cote

    4T/94

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Commes
    • Population des écoles
    • 1905-1939

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  37. Résultat n°37

    1867-1904

    Date

    1867-1904

    Cote

    4T/93

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Commes
    • Population des écoles
    • 1867-1904

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  38. Résultat n°38

    Divers (voir présentation du contenu)

    Date

    s.d

    Cote

    S/493

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Routes
    • Routes départementales
    • Route départementale n°6, Port en Bessin-Falaise
    • Divers (voir présentation du contenu)
  39. Résultat n°39
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    39 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1936

    Cote

    3P/3369

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Commes
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  40. Résultat n°40
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    46 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3368

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Commes
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties