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  1. Résultat n°1

    Condé-sur-Noireau, gendarmerie

    Date

    1996- 1998

    Cote

    3416W/127

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine du…
    • Condé-sur-Noireau, gendarmerie

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
    Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
    Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
    Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.

  2. Résultat n°2

    Route nationale n°162

    Date

    1849

    Cote

    3413W/13

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Condé-sur-Noireau
    • Route nationale n°162

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  3. Résultat n°3

    Chemin vicinal n°1

    Date

    1889

    Cote

    3413W/1

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Condé-sur-Noireau
    • Chemin vicinal n°1

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  4. Résultat n°4
    AK ter

    1 media

    AK ter

    Date

    1960-1964

    Cote

    3248W/751

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Condé-sur-Noireau
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AK ter

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    AH

    1 media

    AH

    Date

    1960-1964

    Cote

    3248W/751

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Condé-sur-Noireau
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1958-1959

    Cote

    3248W/751

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Condé-sur-Noireau
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    AZ

    1 media

    AZ

    Date

    1960-1964

    Cote

    3248W/751

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Condé-sur-Noireau
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AZ

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    AB1 bis

    1 media

    AB1 bis

    Date

    1958-1959

    Cote

    3248W/751

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Condé-sur-Noireau
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AB1 bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    AN

    1 media

    AN

    Date

    1960-1964

    Cote

    3248W/751

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Condé-sur-Noireau
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    BC

    1 media

    BC

    Date

    1960-1964

    Cote

    3248W/751

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Condé-sur-Noireau
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • BC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    AB1

    1 media

    AB1

    Date

    1958-1959

    Cote

    3248W/751

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Condé-sur-Noireau
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AB1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    BK

    1 media

    BK

    Date

    1960-1964

    Cote

    3248W/751

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Condé-sur-Noireau
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • BK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    AC1 bis

    1 media

    AC1 bis

    Date

    1958-1959

    Cote

    3248W/751

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Condé-sur-Noireau
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AC1 bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    AI3

    1 media

    AI3

    Date

    1958-1959

    Cote

    3248W/751

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Condé-sur-Noireau
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AI3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    AK

    1 media

    AK

    Date

    1960-1964

    Cote

    3248W/751

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Condé-sur-Noireau
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    AL3

    1 media

    AL3

    Date

    1958-1959

    Cote

    3248W/751

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Condé-sur-Noireau
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AL3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    AS

    1 media

    AS

    Date

    1960-1964

    Cote

    3248W/751

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Condé-sur-Noireau
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AS

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    AP

    1 media

    AP

    Date

    1960-1964

    Cote

    3248W/751

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Condé-sur-Noireau
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AP

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1988-1989

    Cote

    3248W/751

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Condé-sur-Noireau
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20
    AL2

    1 media

    AL2

    Date

    1958-1959

    Cote

    3248W/751

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Condé-sur-Noireau
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AL2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.